Scrutins
Les derniers votes disponibles sur l’ensemble des textes, par institution : adoption ou rejet. La lecture définitive est précisée lorsqu’elle figure dans la source.
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Scrutin par scrutin · Horizons
Pour, contre, abstention et non-vote sont les bulletins individuels officiellement enregistrés et attribuables à ce parti. La recherche libre ne modifie pas cette liste.
Protéger les mineurs des risques auxquels les expose l'utilisation des réseaux sociaux
Offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public, la sécurité et la tranquilité de nos concitoyens
Moderniser la gestion du patrimoine immobilier de l'État
Scrutin officiel ↗L'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel
Scrutin officiel ↗Doter la France d'une stratégie nationale de lutte contre les maladies cardio-neuro-vasculaires
Scrutin officiel ↗Projet de loi sur la justice criminelle et le respect des victimes
Reconnaître une présomption de légitime défense pour les forces de l'ordre, dans l'exercice de leurs fonctions
Scrutin officiel ↗Les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense
Scrutin officiel ↗Assurer le droit de chaque enfant à être assisté d'un avocat dans le cadre d'une mesure d'assistance éducative et de…
Réduire l’impact environnemental de l’industrie textile
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1 772 fiches · plus récents d’abordVote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéA9-0336/2023 - Kira Marie Peter-Hansen - Proposition de résolution (ensemble du texte)
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Sujet du texte concernéL'ouverture à la concurrence du réseau de bus francilien de la RATP
Scrutin officiel n° 3205
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Sujet du texte concernéLa restitution des restes humains appartenant aux collections publiques
Scrutin officiel n° 3207
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Sujet du texte concernéA9-0374/2023 - Tomas Tobé, Pedro Marques, Charles Goerens, Michael Gahler - Proposition de résolution (ensemble du texte)
Source recoupée · conformité 99/100
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Sujet du texte concernéA9-0332/2023 - Domènec Ruiz Devesa, Sven Simon - Proposition de résolution (ensemble du texte)
Source recoupée · conformité 99/100
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Sujet du texte concernéAméliorer l'accès aux soins par la territorialisation et la formation
Scrutin officiel n° 3201
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Sujet du texte concernéLutter contre les discriminations par la pratique de tests individuels et statistiques
Scrutin officiel n° 3144
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Sujet du texte concernéContentieux du stationnement payant
Scrutin officiel n° 3127
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Sujet du texte concernéLa réouverture des accueils physiques dans les services publics
Scrutin officiel n° 3115
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Sujet du texte concernéLutter contre l'inflation par l'encadrement des marges des industries agroalimentaires, du raffinage et de la grande…
Scrutin officiel n° 3101
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Sujet du texte concernéMesures pour bâtir la société du bien vieillir en France
Scrutin officiel n° 3045
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Sujet du texte concernéA9-0325/2023 - Cristina Maestre Martín De Almagro - Proposition de résolution (ensemble du texte)
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Sujet du texte concernéAbsence de suites législatives données par la Commission à la résolution sur l'utilisation de Pegasus - B9-0464/2023 -…
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Sujet du texte concernéA9-0342/2023 - Sara Matthieu - Proposition de résolution (ensemble du texte)
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Sujet du texte concernéRC-B9-0478/2023 - Proposition de résolution (ensemble du texte)
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Sujet du texte concernéSuivi de l'application du droit de l'Union européenne en 2020, 2021 et 2022 - A9-0328/2023 - Catharina Rinzema -…
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Sujet du texte concernéProlonger en 2024 l'utilisation des titres-restaurant pour les achats de produits alimentaires non directement consommables
Scrutin officiel n° 3035
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Sujet du texte concernéTransposition de l'accord national interprofessionnel relatif au partage de la valeur au sein de l'entreprise (texte de la…
Scrutin officiel n° 3009
Les positions de groupe ne sont affichées que lorsqu’elles figurent dans la source. Comprendre la méthode →