A9-0336/2023 - Kira Marie Peter-Hansen - Proposition de résolution (ensemble du texte)
Sujet du texte concerné · vote sur : texte entier. Un amendement ou une motion ne vaut pas vote sur l’ensemble du texte.
12 décembre 2023 · contrôlée le 03 octobre 2026
Lire l’intitulé officiel complet
Vote du 2023-12-12 — A9-0336/2023 - Kira Marie Peter-Hansen - Proposition de résolution (ensemble du texte)
Résultat du scrutin
Nombre de votants non renseigné.
Répartition des pour, contre et abstentions enregistrés. Les non-participants ne sont pas inclus dans cette barre.
Ces chiffres décrivent ce scrutin, pas la position de chaque élu. Vérifier le vote officiel ↗
Part des votes par parti
Les positions individuelles reliées à un parti ne sont pas encore disponibles pour cette institution dans la base.
Le scrutin officiel et son résultat restent consultables ci-dessus.
Sources, contexte et données de la pièceDocument original, références et contrôles de publication
Récupéré le 3 oct. 2026, 19:12 UTC · empreinte SHA-256 702c89a4792f…
Conformité à la source : 99 %. Archive officielle, empreinte SHA-256 et données du scrutin recoupées avant publication. Cet indice ne mesure ni la cohérence d’un parti ni l’effet d’une loi.
Faits structurés bruts (JSON copié de la source)
{
"refs": [
{
"type": "pe:doc",
"value": "PV-9-2023-12-12-RCV-ITM-066"
}
],
"favor": 282,
"eli_id": "eli/dl/event/MTG-PL-2023-12-12-DEC-162153",
"against": 300,
"outcome": null,
"attendees": null,
"abstentions": 30,
"recorded_in": [
"PV-9-2023-12-12-RCV-ITM-066"
],
"text_subject": {
"title": "RAPPORT Le rôle de la politique fiscale en temps de crise",
"method": "explicit_document_reference",
"sha256": "041680d729efb5635afdbc09d0cd7935c04f4058665904443770776532caf21d",
"language": "fr",
"source_url": "https://data.europarl.europa.eu/api/v2/plenary-documents/A-9-2023-0336?language-filter=fr",
"document_id": "A-9-2023-0336",
"retrieved_at": "2026-10-04T05:38:20.342Z",
"source_locator": "A-9-2023-0336 — title (fr)"
},
"decision_method": "def/ep-decision-methods/VOTE_ELECTRONIC_ROLLCALL"
}