Scrutins
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Scrutin par scrutin · Archipel demain
Pour, contre, abstention et non-vote sont les bulletins individuels officiellement enregistrés et attribuables à ce parti. La recherche libre ne modifie pas cette liste.
Protéger les mineurs des risques auxquels les expose l'utilisation des réseaux sociaux
Offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public, la sécurité et la tranquilité de nos concitoyens
L'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel
Scrutin officiel ↗Doter la France d'une stratégie nationale de lutte contre les maladies cardio-neuro-vasculaires
Scrutin officiel ↗Offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens
Projet de loi sur la justice criminelle et le respect des victimes
Projet de loi sur la justice criminelle et le respect des victimes
Assurer le droit de chaque enfant à être assisté d'un avocat dans le cadre d'une mesure d'assistance éducative et de…
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3 083 fiches · plus récents d’abordVote sur : Amendement n° 5
Sujet du texte concernéMieux reconnaître et protéger la liberté académique des enseignants-chercheurs, des enseignants et des chercheurs
Scrutin officiel n° 188
Voir les parts par groupe →Vote sur : Amendement n° 8
Sujet du texte concernéMieux reconnaître et protéger la liberté académique des enseignants-chercheurs, des enseignants et des chercheurs
Scrutin officiel n° 187
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéProhiber l'achat de services sexuels virtuels personnalisés et à lutter contre le proxénétisme en ligne
Scrutin officiel n° 185
Voir les parts par groupe →Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéL'extension des prérogatives, des moyens, de l'organisation et du contrôle des polices municipales et des gardes champêtres
Scrutin officiel n° 184
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéLa lutte contre les installations illicites des gens du voyage
Scrutin officiel n° 186
Voir les parts par groupe →Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéRelancer les investissements dans le secteur de l’hydroélectricité pour contribuer à la transition énergétique
Scrutin officiel n° 5354
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéFaciliter la création et le fonctionnement des communes nouvelles
Scrutin officiel n° 183
Voir les parts par groupe →Vote sur : Article 2
Sujet du texte concernéL'extension des prérogatives, des moyens, de l'organisation et du contrôle des polices municipales et des gardes champêtres
Scrutin officiel n° 182
Vote sur : Amendement n° 44
Sujet du texte concernéL'extension des prérogatives, des moyens, de l'organisation et du contrôle des polices municipales et des gardes champêtres
Scrutin officiel n° 181
Vote sur : Amendement n° 15
Sujet du texte concernéL'extension des prérogatives, des moyens, de l'organisation et du contrôle des polices municipales et des gardes champêtres
Scrutin officiel n° 180
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéL'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030
Scrutin officiel n° 5296
Vote sur : Amendements identiques
Sujet du texte concernéL'extension des prérogatives, des moyens, de l'organisation et du contrôle des polices municipales et des gardes champêtres
Scrutin officiel n° 179
Vote sur : Motion n° I-2
Sujet du texte concernéFinances pour 2026
Scrutin officiel n° 173
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéReconnaître les victimes de l'exposition aux essais nucléaires français et à améliorer leur indemnisation
Scrutin officiel n° 5266
Vote sur : Motion n° I-1
Sujet du texte concernéFinances pour 2026
Scrutin officiel n° 172
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéGarantir la gratuité des parkings des hôpitaux publics pour les patients, les visiteurs et les personnels sur leur temps…
Scrutin officiel n° 5254
Vote sur : Amendements identiques
Sujet du texte concernéLever, dans les territoires d'outre-mer, l'interdiction de recherche, d'exploration…
Scrutin officiel n° 175
Vote sur : Amendements identiques
Sujet du texte concernéProposition de loi visan…
Scrutin officiel n° 177
Les positions de groupe ne sont affichées que lorsqu’elles figurent dans la source. Comprendre la méthode →