Scrutins
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Scrutin par scrutin · Alliance centriste
Pour, contre, abstention et non-vote sont les bulletins individuels officiellement enregistrés et attribuables à ce parti. La recherche libre ne modifie pas cette liste.
Protéger les mineurs des risques auxquels les expose l'utilisation des réseaux sociaux
Offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public, la sécurité et la tranquilité de nos concitoyens
Moderniser la gestion du patrimoine immobilier de l'État
Scrutin officiel ↗L'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel
Scrutin officiel ↗Doter la France d'une stratégie nationale de lutte contre les maladies cardio-neuro-vasculaires
Scrutin officiel ↗Offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens
Projet de loi sur la justice criminelle et le respect des victimes
Reconnaître une présomption de légitime défense pour les forces de l'ordre, dans l'exercice de leurs fonctions
Scrutin officiel ↗Projet de loi sur la justice criminelle et le respect des victimes
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3 083 fiches · plus récents d’abordVote sur : Amendement n° 38
Sujet du texte concernéExercer l'accès à l'emploi, à pérenniser et à étendre progressivement l'expérimentation « territoires zéro chômeur de…
Scrutin officiel n° 296
Vote sur : Amendement n° 39
Sujet du texte concernéExercer l'accès à l'emploi, à pérenniser et à étendre progressivement l'expérimentation « territoires zéro chômeur de…
Scrutin officiel n° 297
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéLes années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense
Scrutin officiel n° 293
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéExercer l'accès à l'emploi, à pérenniser et à étendre progressivement l'expérimentation « territoires zéro chômeur de…
Scrutin officiel n° 298
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéGarantir la neutralité financière du don d'organes et d'autres éléments et produits du corps humain par les vivants
Scrutin officiel n° 294
Voir les parts par groupe →Vote sur : Amendement n° 37
Sujet du texte concernéExercer l'accès à l'emploi, à pérenniser et à étendre progressivement l'expérimentation « territoires zéro chômeur de…
Scrutin officiel n° 295
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéPlusieurs mesures de justice en faveur de la revalorisation des pensions de retraites agricoles
Scrutin officiel n° 7324
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéPrévenir le mal-être et le risque suicidaire dans le monde agricole
Scrutin officiel n° 7348
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéGarantir l'interdiction de la vaisselle en plastique dans la restauration collective accueillant du jeune public et liée à…
Scrutin officiel n° 7313
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéProtéger l'alimentation des Français et des Françaises des contaminations au cadmium
Scrutin officiel n° 7303
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéAméliorer les moyens d'action de l'Agence de gestion et de recouvrement des avoirs saisis et confisqués et à faciliter…
Scrutin officiel n° 7294
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéAméliorer la protection et l'accompagnement des parents d'enfants atteints d'un cancer, d'une maladie grave ou d'un handicap
Scrutin officiel n° 7270
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéLa protection et la souveraineté agricoles
Scrutin officiel n° 7259
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéTransposition de l'avenant n° 3 du 25 février 2026 au protocole d'accord du 10 novembre 2023 relatif à l'assurance chômage
Scrutin officiel n° 7260
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéReconnaître la responsabilité de l'État et à indemniser les victimes du chlordécone
Scrutin officiel n° 7261
Vote sur : Amendement n° 128
Sujet du texte concernéLes années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense
Scrutin officiel n° 291
Vote sur : Amendements identiques
Sujet du texte concernéLes années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense
Scrutin officiel n° 292
Vote sur : Amendement n° 37
Sujet du texte concernéLa régulation de l'enseignement supérieur privé
Scrutin officiel n° 290
Les positions de groupe ne sont affichées que lorsqu’elles figurent dans la source. Comprendre la méthode →