Scrutins
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Scrutin par scrutin · Ensemble
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Finances de fin de gestion pour 2025
Reporter le renouvellement général des membres du congrès et des assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie afin de…
Scrutin officiel ↗Lever les contraintes à l'exercice du métier d'agriculteur
Réformer le mode d’élection des membres du conseil de Paris et des conseils municipaux de Lyon et de Marseille
La lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur
Programmation nationale pour l'énergie et le climat pour les années 2025 à 2035
Amendement de l’article 6 du Protocole de Londres de 1996 à la Convention de 1972 sur la prévention de la pollution des…
Scrutin officiel ↗Reconnaissance de la Nation envers les rapatriés d'Indochine et réparation des préjudices subis par ceux-ci et leurs…
Scrutin officiel ↗Renforcer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants et de leurs parents
Proposition de loi organique fixant le statut du procureur de la République national anti-criminalité organisée
Scrutin officiel ↗Tous les scrutins
1 772 fiches · plus récents d’abordVote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéLever les contraintes à l'exercice du métier d'agriculteur
Scrutin officiel n° 181
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Sujet du texte concernéAméliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l'aide d'aéronefs télépilotés
Scrutin officiel n° 617
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Sujet du texte concernéL'instauration d'un nombre minimum de soignants par patient hospitalisé
Scrutin officiel n° 600
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Sujet du texte concernéFinances pour 2025
Scrutin officiel n° 175
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Sujet du texte concernéRendre accessible à tous les étudiants le repas à 1 euro
Scrutin officiel n° 606
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Sujet du texte concernéRC-B10-0087/2025 - Proposition de résolution (ensemble du texte)
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Sujet du texte concernéProtéger nos enfants accueillis en crèches privées à but lucratif
Scrutin officiel n° 612
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Sujet du texte concernéLutter contre les pannes d'ascenceur non prises en charge
Scrutin officiel n° 611
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Sujet du texte concernéRC-B10-0064/2025 - Proposition de résolution (ensemble du texte)
Source recoupée · conformité 99/100
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Sujet du texte concernéRC-B10-0066/2025 - Proposition de résolution (ensemble du texte)
Source recoupée · conformité 99/100
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Sujet du texte concernéRC-B10-0074/2025 - Proposition de résolution (ensemble du texte)
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Sujet du texte concernéPrendre des mesures d'urgence contre la vie chère et à réguler la concentration des acteurs économiques dans les…
Scrutin officiel n° 596
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Sujet du texte concernéRC-B10-0055/2025 - Proposition de résolution (ensemble du texte)
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Sujet du texte concernéRC-B10-0218/2024 - Proposition de résolution (ensemble du texte)
Source recoupée · conformité 99/100
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Sujet du texte concernéA10-0030/2024 - Lina Gálvez - Proposition de résolution (ensemble du texte)
Source recoupée · conformité 99/100
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Sujet du texte concernéProjet de loi spéciale prévue par l'article 45 de la loi organique n° 2001-692 du 1er août 2001 relative aux lois de finances
Scrutin officiel n° 149
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Sujet du texte concernéB10-0215/2024 - Proposition de décision (ensemble du texte)
Source recoupée · conformité 99/100
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Sujet du texte concernéB10-0217/2024 - Proposition de décision (ensemble du texte)
Source recoupée · conformité 99/100
Les positions de groupe ne sont affichées que lorsqu’elles figurent dans la source. Comprendre la méthode →