Scrutins
Les derniers votes disponibles sur l’ensemble des textes, par institution : adoption ou rejet. La lecture définitive est précisée lorsqu’elle figure dans la source.
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Scrutin par scrutin · Cap sur l'avenir
Pour, contre, abstention et non-vote sont les bulletins individuels officiellement enregistrés et attribuables à ce parti. La recherche libre ne modifie pas cette liste.
La différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action…
Scrutin officiel ↗Diverses mesures de justice sociale (troisième lecture)
Diverses dispositions de vigilance sanitaire
Scrutin officiel ↗Financement de la sécurité sociale pour 2022
Conforter l'économie du livre et à renforcer l'équité et la confiance entre ses acteurs
Scrutin officiel ↗Projet de loi autorisant la prorogation de l'état d'urgence sanitaire dans les outre-mer
Scrutin officiel ↗Lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets
La confiance dans l'institution judiciaire
Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification
La protection des langues régionales et à leur promotion
Scrutin officiel ↗Prévenir les usages dangereux du protoxyde d'azote
Scrutin officiel ↗La préservation de l'environnement
Partie législative du code de la justice pénale des mineurs
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1 772 fiches · plus récents d’abordVote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéA10-0135/2025 - Laurence Farreng - Proposition de résolution (ensemble du texte)
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Sujet du texte concernéRC-B10-0372/2025 - Proposition de résolution (ensemble du texte)
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Sujet du texte concernéRC-B10-0366/2025 - Proposition de résolution (ensemble du texte)
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Sujet du texte concernéRC-B10-0392/2025 - Proposition de résolution (ensemble du texte)
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Sujet du texte concernéA10-0124/2025 - Aurore Lalucq - Proposition de résolution (ensemble du texte)
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Sujet du texte concernéA10-0137/2025 - Ciaran Mullooly - Proposition de résolution (ensemble du texte)
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Sujet du texte concernéA10-0143/2025 - Carmen Crespo Díaz - Proposition de résolution (ensemble du texte)
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Sujet du texte concernéRC-B10-0355/2025 - Proposition de résolution (ensemble du texte)
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Sujet du texte concernéA10-0139/2025 - Marcos Ros Sempere - Proposition de résolution (ensemble du texte)
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Sujet du texte concernéA10-0154/2025 - Michael Gahler - Proposition de résolution (ensemble du texte)
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Sujet du texte concernéA10-0111/2025 - Nacho Sánchez Amor - Proposition de résolution (ensemble du texte)
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Sujet du texte concernéA10-0147/2025 - Piotr Müller - Proposition de résolution (ensemble du texte)
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Sujet du texte concernéEncourager, à faciliter et à sécuriser l'exercice du mandat d'élu local
Scrutin officiel n° 3053
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Sujet du texte concernéRC-B10-0335/2025 - Proposition de résolution (ensemble du texte)
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Sujet du texte concernéA10-0123/2025 - Hildegard Bentele - Proposition de résolution (ensemble du texte)
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Sujet du texte concernéRC-B10-0324/2025/REV1 - Proposition de résolution (ensemble du texte)
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Sujet du texte concernéMode d'élection des membres du Conseil de Paris et des conseils municipaux de Lyon et de Marseille
Scrutin officiel n° 3018
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Sujet du texte concernéLa refondation de Mayotte
Scrutin officiel n° 2975
Les positions de groupe ne sont affichées que lorsqu’elles figurent dans la source. Comprendre la méthode →