Scrutins
Les derniers votes disponibles sur l’ensemble des textes, par institution : adoption ou rejet. La lecture définitive est précisée lorsqu’elle figure dans la source.
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Scrutin par scrutin · Horizons
Pour, contre, abstention et non-vote sont les bulletins individuels officiellement enregistrés et attribuables à ce parti. La recherche libre ne modifie pas cette liste.
Protéger les mineurs des risques auxquels les expose l'utilisation des réseaux sociaux
Offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public, la sécurité et la tranquilité de nos concitoyens
Moderniser la gestion du patrimoine immobilier de l'État
Scrutin officiel ↗L'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel
Scrutin officiel ↗Doter la France d'une stratégie nationale de lutte contre les maladies cardio-neuro-vasculaires
Scrutin officiel ↗Projet de loi sur la justice criminelle et le respect des victimes
Reconnaître une présomption de légitime défense pour les forces de l'ordre, dans l'exercice de leurs fonctions
Scrutin officiel ↗Les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense
Scrutin officiel ↗Assurer le droit de chaque enfant à être assisté d'un avocat dans le cadre d'une mesure d'assistance éducative et de…
Réduire l’impact environnemental de l’industrie textile
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Sujet du texte concernéA9-0407/2023 - Karsten Lucke - Proposition de résolution (ensemble du texte)
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Sujet du texte concernéA9-0429/2023 - Paulo Rangel - Proposition de résolution (ensemble du texte)
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Sujet du texte concernéA9-0441/2023 - Caroline Roose - Proposition de résolution (ensemble du texte)
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Sujet du texte concernéA9-0414/2023 - Peter Jahr - Proposition de résolution (ensemble du texte)
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Sujet du texte concernéA9-0393/2023 - Christian Ehler - Proposition de résolution (ensemble du texte)
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Sujet du texte concernéA9-0436/2023 - Maite Pagazaurtundúa - Proposition de résolution (ensemble du texte)
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Sujet du texte concernéA9-0401/2023 - Klemen Grošelj - Proposition de résolution (ensemble du texte)
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Sujet du texte concernéA9-0446/2023 - Markus Pieper - Proposition de résolution (ensemble du texte)
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Sujet du texte concernéA9-0443/2023 - Tom Berendsen - Proposition de résolution (ensemble du texte)
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Sujet du texte concernéA9-0427/2023 - Stéphanie Yon-Courtin - Proposition de résolution (ensemble du texte)
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Sujet du texte concernéA9-0438/2023 - Erik Bergkvist - Proposition de résolution (ensemble du texte)
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Sujet du texte concernéA9-0413/2023 - Milan Zver - Proposition de résolution (ensemble du texte)
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Sujet du texte concernéA9-0431/2023 - Ivars Ijabs - Proposition de résolution (ensemble du texte)
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Sujet du texte concernéRevaloriser le métier de secrétaire de mairie
Scrutin officiel n° 3214
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Sujet du texte concernéContrôler l'immigration, améliorer l'intégration
Scrutin officiel n° 3213
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Sujet du texte concernéProlonger en 2024 l'utilisation des titres-restaurant pour des achats de produits alimentaires non directement consommables
Scrutin officiel n° 107
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Sujet du texte concernéRétablir la réserve parlementaire en faveur des communes et des associations
Scrutin officiel n° 102
Voir les parts par groupe →Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéTenir compte de la capacité contributive des collectivités territoriales dans l'attribution des subventions et dotations…
Scrutin officiel n° 101
Les positions de groupe ne sont affichées que lorsqu’elles figurent dans la source. Comprendre la méthode →