Scrutins
Les derniers votes disponibles sur l’ensemble des textes, par institution : adoption ou rejet. La lecture définitive est précisée lorsqu’elle figure dans la source.
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Scrutin par scrutin · Horizons
Pour, contre, abstention et non-vote sont les bulletins individuels officiellement enregistrés et attribuables à ce parti. La recherche libre ne modifie pas cette liste.
Protéger les mineurs des risques auxquels les expose l'utilisation des réseaux sociaux
Offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public, la sécurité et la tranquilité de nos concitoyens
Moderniser la gestion du patrimoine immobilier de l'État
Scrutin officiel ↗L'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel
Scrutin officiel ↗Doter la France d'une stratégie nationale de lutte contre les maladies cardio-neuro-vasculaires
Scrutin officiel ↗Projet de loi sur la justice criminelle et le respect des victimes
Reconnaître une présomption de légitime défense pour les forces de l'ordre, dans l'exercice de leurs fonctions
Scrutin officiel ↗Les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense
Scrutin officiel ↗Assurer le droit de chaque enfant à être assisté d'un avocat dans le cadre d'une mesure d'assistance éducative et de…
Réduire l’impact environnemental de l’industrie textile
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1 772 fiches · plus récents d’abordVote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéB10-0216/2024 - Proposition de décision (ensemble du texte)
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Sujet du texte concernéA10-0019/2024 - Matjaž Nemec - Proposition de résolution (ensemble du texte)
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Sujet du texte concernéA10-0016/2024 - Alex Agius Saliba - Proposition de résolution (ensemble du texte)
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Sujet du texte concernéProjet de loi spéciale prévue par l'article 45 de la loi organique du 1er août 2001 relative aux lois de finances
Scrutin officiel n° 525
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Sujet du texte concernéFinances de fin de gestion pour 2024
Scrutin officiel n° 518
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Sujet du texte concernéLa création d'un centre hospitalier universitaire en Corse
Scrutin officiel n° 502
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Sujet du texte concernéProposition de loi sur le remboursement intégral des fauteuils roulants par l'Assurance maladie
Scrutin officiel n° 516
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Sujet du texte concernéRéduire et à encadrer les frais bancaires sur succession
Scrutin officiel n° 504
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Sujet du texte concernéRC-B10-0208/2024 - Proposition de résolution (ensemble du texte)
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Sujet du texte concernéRC-B10-0190/2024 - Proposition de résolution (ensemble du texte)
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Sujet du texte concernéRC-B10-0179/2024 - Proposition de résolution (ensemble du texte)
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Sujet du texte concernéRC-B10-0188/2024 - Proposition de résolution (ensemble du texte)
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Sujet du texte concernéRC-B10-0191/2024 - Proposition de résolution (ensemble du texte)
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Sujet du texte concernéRC-B10-0173/2024 - Proposition de résolution (ensemble du texte)
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Sujet du texte concernéB10-0196/2024 - Proposition de résolution (ensemble du texte)
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Sujet du texte concernéB10-0152/2024 - Proposition de résolution (ensemble du texte)
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Sujet du texte concernéB10-0150/2024 - Proposition de résolution (ensemble du texte)
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Sujet du texte concernéB10-0147/2024 - Proposition de résolution (ensemble du texte)
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Les positions de groupe ne sont affichées que lorsqu’elles figurent dans la source. Comprendre la méthode →