Scrutins
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Scrutin par scrutin · Europe Écologie Les Verts
Pour, contre, abstention et non-vote sont les bulletins individuels officiellement enregistrés et attribuables à ce parti. La recherche libre ne modifie pas cette liste.
Accroître le financement et l'attractivité de la France
Scrutin officiel ↗Proposition de loi renforçant l'ordonnance de protection et créant l'ordonnance provisoire de protection immédiate
Scrutin officiel ↗Poursuivre la dématérialisation de l'état civil du ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Scrutin officiel ↗Proposition de loi visant la prise en charge intégrale des soins liés au traitement du cancer du sein par l'assurance maladie
Une meilleure réussite scolaire des jeunes ultramarins grâce à l'apprentissage des langues régionales
La souveraineté alimentaire et agricole et le renouvellement des générations en agriculture
Modification du corps électoral pour les élections au congrès et aux assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie
Proposition de loi améliorant l'efficacité des dispositifs de saisie et de confiscation des avoirs criminels
Scrutin officiel ↗Améliorer le repérage et l’accompagnement des personnes présentant des troubles du neuro-développement et à favoriser le…
Scrutin officiel ↗La confidentialité des consultations des juristes d'entreprise
Diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière d'économie, de finances, de transition…
Accroître le financement des entreprises et l’attractivité de la France
L’organisation de la gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection pour répondre au défi de la relance de la…
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3 083 fiches · plus récents d’abordVote sur : Motion n° 1
Sujet du texte concernéSécurisation du travail le 1er mai des salariés volontaires des boulangers-pâtissiers artisanaux et des artisans…
Scrutin officiel n° 309
Vote sur : Motion n° 3
Sujet du texte concernéSécurisation du travail le 1er mai des salariés volontaires des boulangers-pâtissiers artisanaux et des artisans…
Scrutin officiel n° 310
Vote sur : Motion n° 16
Sujet du texte concernéSécurisation du travail le 1er mai des salariés volontaires des boulangers-pâtissiers artisanaux et des artisans…
Scrutin officiel n° 311
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéRenforcer la sécurité, la rétention administrative et la prévention des risques d’attentat
Scrutin officiel n° 7405
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéHabilitation de l'assemblée de Martinique à fixer des règles applicables sur son territoire en application de l'article 73…
Scrutin officiel n° 7401
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéRenforcer la sécurité, la rétention administrative et la prévention des risques d'attentat
Scrutin officiel n° 308
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéRenforcer la solidarité envers les retraités pauvres
Scrutin officiel n° 7354
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéRemobiliser le bâti rural
Scrutin officiel n° 304
Voir les parts par groupe →Vote sur : Article 1er
Sujet du texte concernéLutter contre les déserts médicaux, d'initiative transpartisane
Scrutin officiel n° 307
Voir les parts par groupe →Vote sur : Amendements identiques
Sujet du texte concernéLutter contre les déser…
Scrutin officiel n° 305
Voir les parts par groupe →Vote sur : Article 4
Sujet du texte concernéRemobiliser le bâti rural
Scrutin officiel n° 303
Voir les parts par groupe →Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéRéformer les bourses sur critères sociaux et à lutter contre la précarité étudiante
Scrutin officiel n° 7397
Vote sur : Amendement n° 39
Sujet du texte concernéLutter contre les déserts médicaux, d'initiative transpartisane
Scrutin officiel n° 306
Voir les parts par groupe →Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéLa nationalisation d'ArcelorMittal France afin de préserver la souveraineté industrielle de la France
Scrutin officiel n° 7380
Vote sur : Article 3
Sujet du texte concernéRemobiliser le bâti rural
Scrutin officiel n° 302
Voir les parts par groupe →Remobiliser le bâti rural
Scrutin officiel n° 301
Voir les parts par groupe →Vote sur : Amendement n° 2
Sujet du texte concernéContrat d'édition, visant à favoriser les meilleures pratiques entre les acteurs des filières du livre et de l'œuvre…
Scrutin officiel n° 299
Voir les parts par groupe →Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéModerniser la gestion du patrimoine immobilier de l'État
Scrutin officiel n° 300
Les positions de groupe ne sont affichées que lorsqu’elles figurent dans la source. Comprendre la méthode →