Scrutins
Les derniers votes disponibles sur l’ensemble des textes, par institution : adoption ou rejet. La lecture définitive est précisée lorsqu’elle figure dans la source.
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Scrutin par scrutin · Horizons
Pour, contre, abstention et non-vote sont les bulletins individuels officiellement enregistrés et attribuables à ce parti. La recherche libre ne modifie pas cette liste.
Protéger les mineurs des risques auxquels les expose l'utilisation des réseaux sociaux
Offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public, la sécurité et la tranquilité de nos concitoyens
Moderniser la gestion du patrimoine immobilier de l'État
Scrutin officiel ↗L'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel
Scrutin officiel ↗Doter la France d'une stratégie nationale de lutte contre les maladies cardio-neuro-vasculaires
Scrutin officiel ↗Projet de loi sur la justice criminelle et le respect des victimes
Reconnaître une présomption de légitime défense pour les forces de l'ordre, dans l'exercice de leurs fonctions
Scrutin officiel ↗Les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense
Scrutin officiel ↗Assurer le droit de chaque enfant à être assisté d'un avocat dans le cadre d'une mesure d'assistance éducative et de…
Réduire l’impact environnemental de l’industrie textile
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1 772 fiches · plus récents d’abordVote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéB10-0148/2024 - Proposition de résolution (ensemble du texte)
Source recoupée · conformité 99/100
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Sujet du texte concernéB10-0149/2024 - Proposition de résolution (ensemble du texte)
Source recoupée · conformité 99/100
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Sujet du texte concernéFinances de fin de gestion pour 2024
Scrutin officiel n° 78
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Sujet du texte concernéSécuriser le mécanisme de purge des nullités
Scrutin officiel n° 452
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Sujet du texte concernéRéforme du financement de l'audiovisuel public
Scrutin officiel n° 451
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Sujet du texte concernéProlonger la dérogation d'usage des titres restaurant pour tout produit alimentaire
Scrutin officiel n° 455
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Sujet du texte concernéInterdire le démarchage téléphonique
Scrutin officiel n° 33
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Sujet du texte concernéB10-0156/2024 - Proposition de résolution (ensemble du texte)
Source recoupée · conformité 99/100
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Sujet du texte concernéAccélérer le redressement des finances publiques
Scrutin officiel n° 35
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Sujet du texte concernéRenforcer les outils de régulation des meublés de tourisme à l'échelle locale
Scrutin officiel n° 289
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Sujet du texte concernéReporter le renouvellement général des membres du congrès et des assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie
Scrutin officiel n° 266
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Sujet du texte concernéSur la conservation et l'utilisation durable de la diversité biologique marine des zones ne relevant pas de la juridiction…
Scrutin officiel n° 30
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Sujet du texte concernéAméliorer le repérage et l'accompagnement des personnes présentant des troubles du neuro-développement et à favoriser le…
Scrutin officiel n° 29
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Sujet du texte concernéRestaurer un système de retraite plus juste en annulant les dernières réformes portant sur l’âge de départ et le nombre…
Scrutin officiel n° 217
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Sujet du texte concernéProposition de loi visant la prise en charge intégrale des soins liés au traitement du cancer du sein par l'assurance maladie
Scrutin officiel n° 26
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Sujet du texte concernéProposition de loi constitutionnelle instaurant une Charte des services publics
Scrutin officiel n° 28
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Sujet du texte concernéRC-B10-0134/2024 - Proposition de résolution (ensemble du texte)
Source recoupée · conformité 99/100
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Sujet du texte concernéRC-B10-0133/2024 - Proposition de résolution (ensemble du texte)
Source recoupée · conformité 99/100
Les positions de groupe ne sont affichées que lorsqu’elles figurent dans la source. Comprendre la méthode →