Scrutins
Recherchez un vote par institution, sujet ou mot clé. Chaque fiche précise le texte, l’article ou l’amendement concerné.
Vie quotidienne 19 sous-thèmes
Choisir un sujet
Tous les sujets ↗Vie quotidienne7 sujets
Vue d’ensemble de la catégorie ↗Économie et territoire8 sujets
Vue d’ensemble de la catégorie ↗Droits et institutions4 sujets
Vue d’ensemble de la catégorie ↗Ces repères cherchent des mots dans l’intitulé officiel : ils ne couvrent pas tous les scrutins et ne disent rien du sens du vote. Voir aussi les rubriques fournies par les sources →
Vie quotidienne
Période des scrutins trouvés : 19 juillet 2017 au 21 juillet 2026.
Afficher les 28 autres partis
Un segment représente des bulletins individuels sur les scrutins trouvés, pas l’opinion d’un parti sur tout le thème. Un député n’est compté que si l’archive officielle indique son vote et qu’une seule affiliation datée à un parti est connue ce jour-là. Les 2 438 bulletins sans rattachement certain sont exclus des barres. Les scrutins dont le décompte nominatif diverge du total officiel sont exclus. Tri par nombre de bulletins documentés.
Comparer ces votes à un programme demande une source de l’élection concernée et la même mesure. Lire les précautions →
Scrutin par scrutin · Union des démocrates européens, centristes et indépendants
Pour, contre, abstention et non-vote sont les bulletins individuels officiellement enregistrés et attribuables à ce parti. La recherche libre ne modifie pas cette liste.
Protéger les mineurs des risques auxquels les expose l'utilisation des réseaux sociaux
Assurer le droit de chaque enfant à être assisté d'un avocat dans le cadre d'une mesure d'assistance éducative et de…
Améliorer l'accès au logement des travailleurs des services publics
Protéger les enfants et à lutter contre les violences en milieu scolaire
La mobilisation de l'habitat existant en réponse à la crise du logement
Encadrer les regroupements pédagogiques intercommunaux afin de garantir l'égalité d'accès à l'école en milieu rural
Garantir l'égal accès de tous à l'accompagnement et aux soins palliatifs
Garantir la gratuité des parkings des hôpitaux publics pour les patients, les visiteurs et les personnels sur leur temps…
Protéger les mineurs des risques auxquels les expose l'utilisation des réseaux sociaux
Améliorer l'accès au logement des travailleurs des services publics
Financement de la sécurité sociale pour 2026
Assurer le droit de chaque enfant à être assisté d'un avocat dans le cadre d'une mesure d'assistance éducative et de…
Protéger les mineurs isolés et à lutter contre le sans-abrisme
La protection sociale complémentaire des agents publics territoriaux
Vie quotidienne
2 192 fiches · plus récents d’abordFinancement de la sécurité sociale pour 2024
Scrutin officiel n° 3036
Source recoupée · conformité 99/100
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéFinancement de la sécurité sociale pour 2024
Scrutin officiel n° 56
Vote sur : Amendements identiques
Sujet du texte concernéFinancement de la sécurité sociale pour 2024
Scrutin officiel n° 52
Vote sur : Amendement n° 1325
Sujet du texte concernéFinancement de sécurité sociale pour 2024
Scrutin officiel n° 51
Vote sur : Amendement n° 481
Sujet du texte concernéFinancement de la sécurité sociale pour 2024
Scrutin officiel n° 48
Vote sur : Amendement n° 957
Sujet du texte concernéFinancement de la sécurité sociale pour 2024
Scrutin officiel n° 50
Vote sur : Amendement n° 450
Sujet du texte concernéFinancement de la sécurité sociale pour 2024
Scrutin officiel n° 49
Vote sur : Amendement n° 260
Sujet du texte concernéFinancement de la sécurité sociale pour 2024
Scrutin officiel n° 47
Vote sur : Amendement n° 1003
Sujet du texte concernéFinancement de la sécurité sociale pour 2024
Scrutin officiel n° 45
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéFinancement de la sécurité sociale pour 2024
Scrutin officiel n° 46
Vote sur : Motion n° 944
Sujet du texte concernéFinancement de la sécurité sociale pour 2024
Scrutin officiel n° 42
Vote sur : Amendement n° 1599
Sujet du texte concernéFinances pour 2024 (première lecture) - Mission Enseignement scolaire
Scrutin officiel n° 2881
Source recoupée · conformité 99/100
Vote sur : Amendement n° 1120
Sujet du texte concernéFinances pour 2024 (première lecture) - Mission Enseignement scolaire
Scrutin officiel n° 2877
Source recoupée · conformité 99/100
Vote sur : Amendement n° 1097
Sujet du texte concernéFinances pour 2024 (première lecture) - Mission Enseignement scolaire
Scrutin officiel n° 2875
Source recoupée · conformité 99/100
Vote sur : Amendement n° 1102
Sujet du texte concernéFinances pour 2024 (première lecture) - Mission Enseignement scolaire
Scrutin officiel n° 2869
Source recoupée · conformité 99/100
Vote sur : Amendement n° 1724
Sujet du texte concernéFinances pour 2024 (première lecture) - Mission Enseignement scolaire
Scrutin officiel n° 2882
Source recoupée · conformité 99/100
Vote sur : Amendement n° 2187
Sujet du texte concernéFinances pour 2024 (première lecture) - Mission Enseignement scolaire
Scrutin officiel n° 2884
Source recoupée · conformité 99/100
Vote sur : Amendement n° 1708
Sujet du texte concernéFinances pour 2024 (première lecture) - Mission Enseignement scolaire
Scrutin officiel n° 2867
Source recoupée · conformité 99/100
Les positions de groupe ne sont affichées que lorsqu’elles figurent dans la source. Comprendre la méthode →