Scrutins
Les derniers votes disponibles sur l’ensemble des textes, par institution : adoption ou rejet. La lecture définitive est précisée lorsqu’elle figure dans la source.
Explorer les sujets 19 sous-thèmes
Choisir un sujet
Tous les sujets ↗Vie quotidienne7 sujets
Vue d’ensemble de la catégorie ↗Économie et territoire8 sujets
Vue d’ensemble de la catégorie ↗Droits et institutions4 sujets
Vue d’ensemble de la catégorie ↗Ces repères cherchent des mots dans l’intitulé officiel : ils ne couvrent pas tous les scrutins et ne disent rien du sens du vote. Voir aussi les rubriques fournies par les sources →
Scrutin par scrutin · Réunion libre
Pour, contre, abstention et non-vote sont les bulletins individuels officiellement enregistrés et attribuables à ce parti. La recherche libre ne modifie pas cette liste.
L’organisation de la gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection pour répondre au défi de la relance de la…
L’application du cinquième alinéa de l’article 13 de la Constitution (texte de la commission paritaire)
Scrutin officiel ↗Réduire l'impact environnemental de l'industrie textile
La liberté de recourir à l’interruption volontaire de grossesse
Scrutin officiel ↗Contrôler l'immigration, améliorer l'intégration
Améliorer l'accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels
L'ouverture à la concurrence du réseau de bus francilien de la RATP
La restitution des restes humains appartenant aux collections publiques
Scrutin officiel ↗Mesures pour bâtir la société du bien vieillir en France
Scrutin officiel ↗L'accélération de la reconstruction et de la réfection des bâtiments dégradés ou détruits au cours des violences urbaines…
Scrutin officiel ↗Lutter contre le dumping social sur le transmanche et à renforcer la sécurité du transport maritime
Renforcer l'accès des femmes aux responsabilités dans la fonction publique
Scrutin officiel ↗Diverses dispositions relatives à l'outre-mer
Scrutin officiel ↗Donner à la douane les moyens de faire face aux nouvelles menaces
Scrutin officiel ↗Tous les scrutins
1 772 fiches · plus récents d’abordVote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéReporter le renouvellement général des membres du congrès et des assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie
Scrutin officiel n° 22
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéA10-0008/2024 - Victor Negrescu, Niclas Herbst - Proposition de résolution (ensemble du texte)
Source recoupée · conformité 99/100
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéRéforme du financement de l'audiovisuel public
Scrutin officiel n° 23
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéSimplification de la vie économique
Scrutin officiel n° 19
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéA10-0005/2024 - Siegfried Mureşan - Proposition de résolution (ensemble du texte)
Source recoupée · conformité 99/100
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéA10-0009/2024 - Michalis Hadjipantela - Proposition de résolution (ensemble du texte)
Source recoupée · conformité 99/100
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéA10-0007/2024 - Siegfried Mureşan - Proposition de résolution (ensemble du texte)
Source recoupée · conformité 99/100
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéA10-0003/2024 - Jonas Sjöstedt - Proposition de résolution (ensemble du texte)
Source recoupée · conformité 99/100
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéApprobation des comptes de l'année 2023
Scrutin officiel n° 20
Voir les parts par groupe →Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéMettre à contribution les Ehpad privés à but lucratif réalisant des profits excessifs
Scrutin officiel n° 16
Voir les parts par groupe →Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéAméliorer la prise en charge de la sclérose latérale amyotrophique et d'autres maladies évolutives graves
Scrutin officiel n° 8
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéAssurer la mixité sociale et scolaire dans les établissements d'enseignement publics et privés sous contrat du premier et…
Scrutin officiel n° 7
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéB10-0101/2024 - Proposition de résolution (ensemble du texte)
Source recoupée · conformité 99/100
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéRC-B10-0072/2024 - Proposition de résolution (ensemble du texte)
Source recoupée · conformité 99/100
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéRC-B10-0070/2024 - Proposition de résolution (ensemble du texte)
Source recoupée · conformité 99/100
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéRC-B10-0028/2024 - Proposition de résolution (ensemble du texte)
Source recoupée · conformité 99/100
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéRC-B10-0026/2024 - Proposition de résolution (ensemble du texte)
Source recoupée · conformité 99/100
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéRC-B10-0023/2024 - Proposition de résolution (ensemble du texte)
Source recoupée · conformité 99/100
Les positions de groupe ne sont affichées que lorsqu’elles figurent dans la source. Comprendre la méthode →