Scrutins
Les derniers votes disponibles sur l’ensemble des textes, par institution : adoption ou rejet. La lecture définitive est précisée lorsqu’elle figure dans la source.
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Scrutin par scrutin · Parti radical de gauche
Pour, contre, abstention et non-vote sont les bulletins individuels officiellement enregistrés et attribuables à ce parti. La recherche libre ne modifie pas cette liste.
La souveraineté alimentaire et agricole et le renouvellement des générations en agriculture
Assurer une justice patrimoniale au sein de la famille
Modification du corps électoral pour les élections au congrès et aux assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie
Proposition de loi améliorant l'efficacité des dispositifs de saisie et de confiscation des avoirs criminels
Scrutin officiel ↗L’organisation de la gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection pour répondre au défi de la relance de la…
L’application du cinquième alinéa de l’article 13 de la Constitution (texte de la commission paritaire)
Scrutin officiel ↗Extension et adaptation à la Polynésie française, à la Nouvelle-Calédonie et aux îles Wallis et Futuna de diverses…
La prise en charge par l'État de l'accompagnement humain des élèves en situation de handicap durant le temps de pause…
Scrutin officiel ↗Garantir un revenu digne aux agriculteurs et à accompagner la transition agricole
Protéger la population des risques liés aux per- et polyfluoroalkylées
Scrutin officiel ↗Tenir compte de la capacité contributive des collectivités territoriales dans l'attribution des subventions et dotations…
Diverses mesures relatives au grand âge et à l’autonomie (texte de la commission paritaire)
Scrutin officiel ↗L'accélération et à la simplification de la rénovation de l'habitat dégradé et des grandes opérations d'aménagement (texte…
Scrutin officiel ↗Garantir le versement des pensions alimentaires aux enfants majeurs
Scrutin officiel ↗Tous les scrutins
1 772 fiches · plus récents d’abordVote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéLever les contraintes à l'exercice du métier d'agriculteur
Scrutin officiel n° 181
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Sujet du texte concernéAméliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l'aide d'aéronefs télépilotés
Scrutin officiel n° 617
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Sujet du texte concernéL'instauration d'un nombre minimum de soignants par patient hospitalisé
Scrutin officiel n° 600
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Sujet du texte concernéFinances pour 2025
Scrutin officiel n° 175
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Sujet du texte concernéRendre accessible à tous les étudiants le repas à 1 euro
Scrutin officiel n° 606
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Sujet du texte concernéRC-B10-0087/2025 - Proposition de résolution (ensemble du texte)
Source recoupée · conformité 99/100
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Sujet du texte concernéProtéger nos enfants accueillis en crèches privées à but lucratif
Scrutin officiel n° 612
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Sujet du texte concernéLutter contre les pannes d'ascenceur non prises en charge
Scrutin officiel n° 611
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Sujet du texte concernéRC-B10-0064/2025 - Proposition de résolution (ensemble du texte)
Source recoupée · conformité 99/100
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Sujet du texte concernéRC-B10-0066/2025 - Proposition de résolution (ensemble du texte)
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Sujet du texte concernéRC-B10-0074/2025 - Proposition de résolution (ensemble du texte)
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Sujet du texte concernéPrendre des mesures d'urgence contre la vie chère et à réguler la concentration des acteurs économiques dans les…
Scrutin officiel n° 596
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Sujet du texte concernéRC-B10-0055/2025 - Proposition de résolution (ensemble du texte)
Source recoupée · conformité 99/100
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Sujet du texte concernéRC-B10-0218/2024 - Proposition de résolution (ensemble du texte)
Source recoupée · conformité 99/100
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Sujet du texte concernéA10-0030/2024 - Lina Gálvez - Proposition de résolution (ensemble du texte)
Source recoupée · conformité 99/100
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Sujet du texte concernéProjet de loi spéciale prévue par l'article 45 de la loi organique n° 2001-692 du 1er août 2001 relative aux lois de finances
Scrutin officiel n° 149
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Sujet du texte concernéB10-0215/2024 - Proposition de décision (ensemble du texte)
Source recoupée · conformité 99/100
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Sujet du texte concernéB10-0217/2024 - Proposition de décision (ensemble du texte)
Source recoupée · conformité 99/100
Les positions de groupe ne sont affichées que lorsqu’elles figurent dans la source. Comprendre la méthode →