Scrutins
Les derniers votes disponibles sur l’ensemble des textes, par institution : adoption ou rejet. La lecture définitive est précisée lorsqu’elle figure dans la source.
Explorer les sujets 19 sous-thèmes
Choisir un sujet
Tous les sujets ↗Vie quotidienne7 sujets
Vue d’ensemble de la catégorie ↗Économie et territoire8 sujets
Vue d’ensemble de la catégorie ↗Droits et institutions4 sujets
Vue d’ensemble de la catégorie ↗Ces repères cherchent des mots dans l’intitulé officiel : ils ne couvrent pas tous les scrutins et ne disent rien du sens du vote. Voir aussi les rubriques fournies par les sources →
Scrutin par scrutin · Parti radical de gauche
Pour, contre, abstention et non-vote sont les bulletins individuels officiellement enregistrés et attribuables à ce parti. La recherche libre ne modifie pas cette liste.
La souveraineté alimentaire et agricole et le renouvellement des générations en agriculture
Assurer une justice patrimoniale au sein de la famille
Modification du corps électoral pour les élections au congrès et aux assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie
Proposition de loi améliorant l'efficacité des dispositifs de saisie et de confiscation des avoirs criminels
Scrutin officiel ↗L’organisation de la gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection pour répondre au défi de la relance de la…
L’application du cinquième alinéa de l’article 13 de la Constitution (texte de la commission paritaire)
Scrutin officiel ↗Extension et adaptation à la Polynésie française, à la Nouvelle-Calédonie et aux îles Wallis et Futuna de diverses…
La prise en charge par l'État de l'accompagnement humain des élèves en situation de handicap durant le temps de pause…
Scrutin officiel ↗Garantir un revenu digne aux agriculteurs et à accompagner la transition agricole
Protéger la population des risques liés aux per- et polyfluoroalkylées
Scrutin officiel ↗Tenir compte de la capacité contributive des collectivités territoriales dans l'attribution des subventions et dotations…
Diverses mesures relatives au grand âge et à l’autonomie (texte de la commission paritaire)
Scrutin officiel ↗L'accélération et à la simplification de la rénovation de l'habitat dégradé et des grandes opérations d'aménagement (texte…
Scrutin officiel ↗Garantir le versement des pensions alimentaires aux enfants majeurs
Scrutin officiel ↗Tous les scrutins
1 772 fiches · plus récents d’abordVote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéA10-0055/2025 - Joachim Stanisław Brudziński - Proposition de résolution (ensemble du texte)
Source recoupée · conformité 99/100
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéA10-0052/2025 - Joachim Stanisław Brudziński - Proposition de résolution (ensemble du texte)
Source recoupée · conformité 99/100
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéA10-0072/2025 - Tonino Picula - Proposition de résolution (ensemble du texte)
Source recoupée · conformité 99/100
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéA10-0073/2025 - Thomas Bajada - Proposition de résolution (ensemble du texte)
Source recoupée · conformité 99/100
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéA10-0074/2025 - Niclas Herbst - Proposition de résolution (ensemble du texte)
Source recoupée · conformité 99/100
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéA10-0050/2025 - Cristian Terheş - Proposition de résolution (ensemble du texte)
Source recoupée · conformité 99/100
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéA10-0065/2025 - Erik Marquardt - Proposition de résolution (ensemble du texte)
Source recoupée · conformité 99/100
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéA10-0069/2025 - Joachim Stanisław Brudziński - Proposition de résolution (ensemble du texte)
Source recoupée · conformité 99/100
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéA10-0068/2025 - Ondřej Knotek - Proposition de résolution (ensemble du texte)
Source recoupée · conformité 99/100
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéRéparation des personnes condamnées pour homosexualité entre 1945 et 1982
Scrutin officiel n° 265
Voir les parts par groupe →Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéA10-0049/2025 - Gilles Boyer - Proposition de résolution (ensemble du texte)
Source recoupée · conformité 99/100
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéA10-0080/2025 - Janusz Lewandowski - Proposition de résolution (ensemble du texte)
Source recoupée · conformité 99/100
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéProtéger les personnes engagées dans un projet parental des discriminations au travail
Scrutin officiel n° 1553
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéProposition de loi organique fixant le statut du procureur de la République national anti-criminalité organisée
Scrutin officiel n° 1474
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéSortir la France du piège du narcotrafic
Scrutin officiel n° 1473
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéRenforcer la stabilité économique et la compétitivité du secteur agroalimentaire
Scrutin officiel n° 1319
Source recoupée · conformité 99/100
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéAméliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l'aide d'aéronefs télépilotés
Scrutin officiel n° 260
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéRenforcer les conditions d'accès à la nationalité française à Mayotte
Scrutin officiel n° 1308
Les positions de groupe ne sont affichées que lorsqu’elles figurent dans la source. Comprendre la méthode →