Scrutins
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Vie quotidienne
Période des scrutins trouvés : 31 octobre 2017 au 21 juillet 2026.
Afficher les 28 autres partis
Un segment représente des bulletins individuels sur les scrutins trouvés, pas l’opinion d’un parti sur tout le thème. Un député n’est compté que si l’archive officielle indique son vote et qu’une seule affiliation datée à un parti est connue ce jour-là. Les 2 438 bulletins sans rattachement certain sont exclus des barres. Les scrutins dont le décompte nominatif diverge du total officiel sont exclus. Tri par nombre de bulletins documentés.
Comparer ces votes à un programme demande une source de l’élection concernée et la même mesure. Lire les précautions →
Scrutin par scrutin · Europe Écologie Les Verts
Pour, contre, abstention et non-vote sont les bulletins individuels officiellement enregistrés et attribuables à ce parti. La recherche libre ne modifie pas cette liste.
Une meilleure réussite scolaire des jeunes ultramarins grâce à l'apprentissage des langues régionales
Extension et adaptation à la Polynésie française, à la Nouvelle-Calédonie et aux îles Wallis et Futuna de diverses…
Tenir compte de la capacité contributive des collectivités territoriales dans l'attribution des subventions et dotations…
Renforcer la sécurité des professionnels de santé
Faciliter la transformation des bureaux en logements
Professionnaliser l'enseignement de la danse en tenant compte de la diversité des pratiques
Améliorer l'accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels
Améliorer l'accès aux soins par la territorialisation et la formation
Améliorer l'accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels
L'année 2022
Amélioration de l'accès aux soins par la confiance aux personnels de santé
Protéger les logements contre l'occupation illicite
Améliorer l'encadrement des centres de santé
Diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans les domaines de l'économie, de la santé, du…
Vie quotidienne
714 fiches · plus récents d’abordVote sur : Amendement n° 68
Sujet du texte concernéAméliorer l'accès aux soins dans les territoires
Scrutin officiel n° 270
Vote sur : Amendement n° 103
Sujet du texte concernéAméliorer l'accès aux soins dans les territoires
Scrutin officiel n° 269
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéLa lutte contre l'antisémitisme, le racisme, les discriminations, les violences et la haine dans l'enseignement supérieur
Scrutin officiel n° 1601
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéRenforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers
Scrutin officiel n° 1550
Vote sur : Amendements identiques
Sujet du texte concernéAmendements identiques
Scrutin officiel n° 257
Vote sur : Amendements identiques
Sujet du texte concernéRenforcer les moyens de contrôle des sénateur…
Scrutin officiel n° 256
Vote sur : Amendements identiques
Sujet du texte concernéRenforcer la lutte contre les violences sexuelles et sexistes
Scrutin officiel n° 252
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéDiverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière économique, financière, environnementale,…
Scrutin officiel n° 249
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéDiverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière économique, financière, environnementale,…
Scrutin officiel n° 1203
Vote sur : Motion n° 1
Sujet du texte concernéLe versement de certaines prestations sociales
Scrutin officiel n° 233
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéLe versement de certaines prestations sociales
Scrutin officiel n° 235
Vote sur : Motion n° 2
Sujet du texte concernéLe versement de certaines prestations sociales
Scrutin officiel n° 234
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéProtéger l'école de la République et les personnels qui y travaillent
Scrutin officiel n° 213
Vote sur : Amendement n° 5
Sujet du texte concernéProtéger l'école de la République et les personnels qui y travaillent
Scrutin officiel n° 212
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéL'organisation et aux missions des professionnels de santé, vétérinaires, psychothérapeutes et psychologues professionnels…
Scrutin officiel n° 912
Vote sur : Amendement n° 10
Sujet du texte concernéRenforcer la lutte contre les usages détournés du protoxyde d'azote
Scrutin officiel n° 214
Vote sur : Amendements identiques
Sujet du texte concernéAmendements identiques
Scrutin officiel n° 207
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéLa lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur
Scrutin officiel n° 210
Les positions de groupe ne sont affichées que lorsqu’elles figurent dans la source. Comprendre la méthode →