Scrutins
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Vue d’ensemble de la catégorie ↗Ces repères cherchent des mots dans l’intitulé officiel : ils ne couvrent pas tous les scrutins et ne disent rien du sens du vote. Voir aussi les rubriques fournies par les sources →
Vie quotidienne
Période des scrutins trouvés : 31 octobre 2017 au 21 juillet 2026.
Afficher les 28 autres partis
Un segment représente des bulletins individuels sur les scrutins trouvés, pas l’opinion d’un parti sur tout le thème. Un député n’est compté que si l’archive officielle indique son vote et qu’une seule affiliation datée à un parti est connue ce jour-là. Les 2 438 bulletins sans rattachement certain sont exclus des barres. Les scrutins dont le décompte nominatif diverge du total officiel sont exclus. Tri par nombre de bulletins documentés.
Comparer ces votes à un programme demande une source de l’élection concernée et la même mesure. Lire les précautions →
Scrutin par scrutin · Archipel demain
Pour, contre, abstention et non-vote sont les bulletins individuels officiellement enregistrés et attribuables à ce parti. La recherche libre ne modifie pas cette liste.
Protéger les mineurs des risques auxquels les expose l'utilisation des réseaux sociaux
Assurer le droit de chaque enfant à être assisté d'un avocat dans le cadre d'une mesure d'assistance éducative et de…
Améliorer l'accès au logement des travailleurs des services publics
Protéger les enfants et à lutter contre les violences en milieu scolaire
Garantir l'égal accès de tous à l'accompagnement et aux soins palliatifs
Financement de la sécurité sociale pour 2026
La protection sociale complémentaire des agents publics territoriaux
Financement de la sécurité sociale pour 2026
La lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur
Accorder le versement des allocations familiales dès le premier enfant
L'organisation et aux missions des professionnels de santé, vétérinaires, psychothérapeutes et psychologues professionnels…
Vie quotidienne
714 fiches · plus récents d’abordVote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéProposition de loi relative aux missions des professionnels de santé, vétérinaires et psychothérapeutes des services…
Scrutin officiel n° 5829
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéGarantir l'égal accès de tous à l'accompagnement et aux soins palliatifs
Scrutin officiel n° 5728
Vote sur : Motion n° 13
Sujet du texte concernéLa Nouvelle-Calédonie
Scrutin officiel n° 198
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéL'instauration d'un enseignement d'éducation à l'alimentation obligatoire à l'école
Scrutin officiel n° 5435
Vote sur : Amendement n° 9
Sujet du texte concernéMieux reconnaître et protéger la liberté académique des enseignants-chercheurs, des enseignants et des chercheurs
Scrutin officiel n° 189
Vote sur : Amendement n° 8
Sujet du texte concernéMieux reconnaître et protéger la liberté académique des enseignants-chercheurs, des enseignants et des chercheurs
Scrutin officiel n° 187
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéGarantir la gratuité des parkings des hôpitaux publics pour les patients, les visiteurs et les personnels sur leur temps…
Scrutin officiel n° 5254
Vote sur : Amendements identiques
Sujet du texte concernéLever, dans les territoires d'outre-mer, l'interdiction de recherche, d'exploration…
Scrutin officiel n° 175
Vote sur : Amendements identiques
Sujet du texte concernéProposition de loi visan…
Scrutin officiel n° 177
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéGarantir l'égal accès de tous à l'accompagnement et aux soins palliatifs
Scrutin officiel n° 170
Vote sur : Amendements identiques
Sujet du texte concernéGarantir l'égal accès de tous à l'accompagnement et aux soins palliatifs
Scrutin officiel n° 161
Vote sur : Amendements identiques
Sujet du texte concernéGarantir l'égal accès de tous à l'accompagnement et aux soins palliatifs
Scrutin officiel n° 166
Vote sur : Amendement n° 22
Sujet du texte concernéGarantir l'égal accès de tous à l'accompagnement et aux soins palliatifs
Scrutin officiel n° 165
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéProtéger les mineurs des risques auxquels les expose l'utilisation des réseaux sociaux
Scrutin officiel n° 5192
Vote sur : Amendement n° 46
Sujet du texte concernéGarantir l'égal accès de tous à l'accompagnement et aux soins palliatifs
Scrutin officiel n° 162
Vote sur : Amendements identiques
Sujet du texte concernéGarantir l'égal accès de tous à l'accompagnement et aux soins palliatifs
Scrutin officiel n° 163
Vote sur : Amendements identiques
Sujet du texte concernéGarantir l'égal accès de tous à l'accompagnement et aux soins palliatifs
Scrutin officiel n° 168
Vote sur : Amendement n° 50
Sujet du texte concernéGarantir l'égal accès de tous à l'accompagnement et aux soins palliatifs
Scrutin officiel n° 167
Les positions de groupe ne sont affichées que lorsqu’elles figurent dans la source. Comprendre la méthode →