Scrutins
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Scrutin par scrutin · Alliance centriste
Pour, contre, abstention et non-vote sont les bulletins individuels officiellement enregistrés et attribuables à ce parti. La recherche libre ne modifie pas cette liste.
L’élimination de la double imposition en matière d’impôts sur le revenu et la prévention de l’évasion et de la fraude…
Améliorer l'accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels
L'ouverture à la concurrence du réseau de bus francilien de la RATP
La restitution des restes humains appartenant aux collections publiques
Scrutin officiel ↗Améliorer l'accès aux soins par la territorialisation et la formation
Lutter contre les discriminations par la pratique de tests individuels et statistiques
Scrutin officiel ↗Proposition de loi améliorant l'efficacité des dispositifs de saisie et de confiscation des avoirs criminels
Scrutin officiel ↗Mesures pour bâtir la société du bien vieillir en France
Scrutin officiel ↗Finances de fin de gestion pour 2023 (texte de la commission paritaire)
Proposition de loi relative aux services express régionaux métropolitains
Scrutin officiel ↗Mesures d'urgence pour lutter contre l'inflation concernant les produits de grande consommation
Scrutin officiel ↗Le plein emploi
La restitution des restes humains appartenant aux collections publiques
Scrutin officiel ↗Mieux protéger et accompagner les enfants victimes et co-victimes de violences intrafamiliales
Scrutin officiel ↗Tous les scrutins
3 083 fiches · plus récents d’abordVote sur : Amendement n° 1048
Sujet du texte concernéProposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et…
Scrutin officiel n° 8483
Source recoupée · conformité 99/100
Vote sur : Amendement n° 170
Sujet du texte concernéProposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et…
Scrutin officiel n° 8482
Source recoupée · conformité 99/100
Proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et…
Scrutin officiel n° 8445
Source recoupée · conformité 99/100
Vote sur : Amendement n° 1272
Sujet du texte concernéProposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et…
Scrutin officiel n° 8480
Source recoupée · conformité 99/100
Vote sur : Amendement n° 289
Sujet du texte concernéProposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et…
Scrutin officiel n° 8451
Source recoupée · conformité 99/100
Vote sur : Amendement n° 1168
Sujet du texte concernéProposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et…
Scrutin officiel n° 8454
Source recoupée · conformité 99/100
Vote sur : Article 8 ter
Sujet du texte concernéProposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et…
Scrutin officiel n° 8493
Source recoupée · conformité 99/100
Vote sur : Amendement n° 339
Sujet du texte concernéProposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et…
Scrutin officiel n° 8456
Source recoupée · conformité 99/100
Vote sur : Amendement n° 398
Sujet du texte concernéProposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et…
Scrutin officiel n° 8502
Source recoupée · conformité 99/100
Vote sur : Amendement n° 532
Sujet du texte concernéProposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et…
Scrutin officiel n° 8444
Source recoupée · conformité 99/100
Vote sur : Amendement n° 247
Sujet du texte concernéProposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et…
Scrutin officiel n° 8442
Source recoupée · conformité 99/100
Vote sur : Article 4 bis
Sujet du texte concernéProposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et…
Scrutin officiel n° 8477
Source recoupée · conformité 99/100
Vote sur : Amendement n° 1038
Sujet du texte concernéProposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et…
Scrutin officiel n° 8478
Source recoupée · conformité 99/100
Vote sur : Amendement n° 1010
Sujet du texte concernéProposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et…
Scrutin officiel n° 8485
Source recoupée · conformité 99/100
Vote sur : Amendement n° 366
Sujet du texte concernéProposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et…
Scrutin officiel n° 8476
Source recoupée · conformité 99/100
Vote sur : Amendement n° 182
Sujet du texte concernéProposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et…
Scrutin officiel n° 8470
Source recoupée · conformité 99/100
Vote sur : Amendement n° 3
Sujet du texte concernéProposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et…
Scrutin officiel n° 8464
Source recoupée · conformité 99/100
Vote sur : Article 8
Sujet du texte concernéProposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et…
Scrutin officiel n° 8491
Source recoupée · conformité 99/100
Les positions de groupe ne sont affichées que lorsqu’elles figurent dans la source. Comprendre la méthode →