Scrutins
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Santé et hôpitaux 19 sous-thèmes
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Santé et hôpitaux
Période des scrutins trouvés : 19 juillet 2017 au 11 mai 2026.
Afficher les 26 autres partis
Un segment représente des bulletins individuels sur les scrutins trouvés, pas l’opinion d’un parti sur tout le thème. Un député n’est compté que si l’archive officielle indique son vote et qu’une seule affiliation datée à un parti est connue ce jour-là. Les 452 bulletins sans rattachement certain sont exclus des barres. Les scrutins dont le décompte nominatif diverge du total officiel sont exclus. Tri par nombre de bulletins documentés.
Comparer ces votes à un programme demande une source de l’élection concernée et la même mesure. Lire les précautions →
Scrutin par scrutin · Rassemblement national
Pour, contre, abstention et non-vote sont les bulletins individuels officiellement enregistrés et attribuables à ce parti. La recherche libre ne modifie pas cette liste.
Proposition de loi relative aux missions des professionnels de santé, vétérinaires et psychothérapeutes des services…
Garantir l'égal accès de tous à l'accompagnement et aux soins palliatifs
Garantir la gratuité des parkings des hôpitaux publics pour les patients, les visiteurs et les personnels sur leur temps…
Renforcer la sécurité des professionnels de santé
Renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers
Diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière économique, financière, environnementale,…
L'organisation et aux missions des professionnels de santé, vétérinaires, psychothérapeutes et psychologues professionnels…
L’adoption et à la mise en œuvre d’exigences à l’importation pour le respect de normes de production équivalentes aux…
Améliorer la prise en charge des soins et dispositifs spécifiques au traitement du cancer du sein par l'assurance maladie
Proposition de loi visant la prise en charge intégrale des soins liés au traitement du cancer du sein par l'assurance maladie
Extension et adaptation à la Polynésie française, à la Nouvelle-Calédonie et aux îles Wallis et Futuna de diverses…
Renforcer la sécurité des professionnels de santé
Améliorer l'accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels
Améliorer l'accès aux soins par la territorialisation et la formation
Santé et hôpitaux
685 fiches · plus récents d’abordVote sur : Amendement n° 65
Sujet du texte concernéL'accompagnement et aux soins palliatifs
Scrutin officiel n° 1736
Source recoupée · conformité 99/100
Vote sur : Amendement n° 322
Sujet du texte concernéL'accompagnement et aux soins palliatifs
Scrutin officiel n° 1762
Source recoupée · conformité 99/100
L'accompagnement et aux soins palliatifs
Scrutin officiel n° 1761
Source recoupée · conformité 99/100
Vote sur : Amendement n° 613
Sujet du texte concernéL'accompagnement et aux soins palliatifs
Scrutin officiel n° 1729
Source recoupée · conformité 99/100
Vote sur : Article 14
Sujet du texte concernéL'accompagnement et aux soins palliatifs
Scrutin officiel n° 1748
Source recoupée · conformité 99/100
Vote sur : Amendement n° 155
Sujet du texte concernéL'accompagnement et aux soins palliatifs
Scrutin officiel n° 1751
Source recoupée · conformité 99/100
Vote sur : Amendement n° 210
Sujet du texte concernéL'accompagnement et aux soins palliatifs
Scrutin officiel n° 1756
Source recoupée · conformité 99/100
Vote sur : Amendement n° 95
Sujet du texte concernéL'accompagnement et aux soins palliatifs
Scrutin officiel n° 1726
Source recoupée · conformité 99/100
Vote sur : Article 17
Sujet du texte concernéL'accompagnement et aux soins palliatifs
Scrutin officiel n° 1768
Source recoupée · conformité 99/100
Vote sur : Article 16
Sujet du texte concernéL'accompagnement et aux soins palliatifs
Scrutin officiel n° 1766
Source recoupée · conformité 99/100
Vote sur : Amendement n° 229
Sujet du texte concernéL'accompagnement et aux soins palliatifs
Scrutin officiel n° 1747
Source recoupée · conformité 99/100
Vote sur : Amendement n° 474
Sujet du texte concernéL'accompagnement et aux soins palliatifs
Scrutin officiel n° 1754
Source recoupée · conformité 99/100
Vote sur : Amendement n° 674
Sujet du texte concernéL'accompagnement et aux soins palliatifs
Scrutin officiel n° 1727
Source recoupée · conformité 99/100
Vote sur : Amendement n° 230
Sujet du texte concernéL'accompagnement et aux soins palliatifs
Scrutin officiel n° 1753
Source recoupée · conformité 99/100
Vote sur : Amendement n° 106
Sujet du texte concernéL'accompagnement et aux soins palliatifs
Scrutin officiel n° 1757
Source recoupée · conformité 99/100
Vote sur : Amendement n° 68
Sujet du texte concernéL'accompagnement et aux soins palliatifs
Scrutin officiel n° 1755
Source recoupée · conformité 99/100
Vote sur : Amendement n° 592
Sujet du texte concernéL'accompagnement et aux soins palliatifs
Scrutin officiel n° 1728
Source recoupée · conformité 99/100
Vote sur : Article 12
Sujet du texte concernéL'accompagnement et aux soins palliatifs
Scrutin officiel n° 1741
Source recoupée · conformité 99/100
Les positions de groupe ne sont affichées que lorsqu’elles figurent dans la source. Comprendre la méthode →