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Santé et hôpitaux 19 sous-thèmes
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Santé et hôpitaux
Période des scrutins trouvés : 15 février 2018 au 11 mai 2026.
Afficher les 26 autres partis
Un segment représente des bulletins individuels sur les scrutins trouvés, pas l’opinion d’un parti sur tout le thème. Un député n’est compté que si l’archive officielle indique son vote et qu’une seule affiliation datée à un parti est connue ce jour-là. Les 452 bulletins sans rattachement certain sont exclus des barres. Les scrutins dont le décompte nominatif diverge du total officiel sont exclus. Tri par nombre de bulletins documentés.
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Scrutin par scrutin · UDR - Union des Droites pour la République
Pour, contre, abstention et non-vote sont les bulletins individuels officiellement enregistrés et attribuables à ce parti. La recherche libre ne modifie pas cette liste.
Proposition de loi relative aux missions des professionnels de santé, vétérinaires et psychothérapeutes des services…
Garantir l'égal accès de tous à l'accompagnement et aux soins palliatifs
Renforcer la sécurité des professionnels de santé
Renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers
Diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière économique, financière, environnementale,…
L'organisation et aux missions des professionnels de santé, vétérinaires, psychothérapeutes et psychologues professionnels…
L’adoption et à la mise en œuvre d’exigences à l’importation pour le respect de normes de production équivalentes aux…
Améliorer la prise en charge des soins et dispositifs spécifiques au traitement du cancer du sein par l'assurance maladie
Santé et hôpitaux
162 fiches · plus récents d’abordVote sur : Amendement n° 122
Sujet du texte concernéL'organisation et à la transformation du système de santé
Scrutin officiel n° 138
Vote sur : Amendement n° 346
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Scrutin officiel n° 139
Vote sur : Amendement n° 233
Sujet du texte concernéL'organisation et à la transformation du système de santé
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Vote sur : Amendement n° 116
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Sujet du texte concernéL'organisation et à la transformation du système de santé
Scrutin officiel n° 130
Vote sur : Amendement n° 232
Sujet du texte concernéL'organisation et à la transformation du système de santé
Scrutin officiel n° 133
Vote sur : Motion n° 792
Sujet du texte concernéL'organisation et à la transformation du système de santé
Scrutin officiel n° 126
Vote sur : Amendement n° 712
Sujet du texte concernéL'organisation et à la transformation du système de santé
Scrutin officiel n° 127
Vote sur : Amendement n° 2
Sujet du texte concernéDroit de résiliation sans frais de contrats de complémentaire santé
Scrutin officiel n° 84
Vote sur : Amendement n° 1
Sujet du texte concernéDroit de résiliation sans frais de contrats de complémentaire santé
Scrutin officiel n° 83
Vote sur : Amendement n° 3
Sujet du texte concernéDroit de résiliation sans frais de contrats de complémentaire santé
Scrutin officiel n° 85
Droit de résiliation sans frais de contrats de complémentaire santé
Scrutin officiel n° 82
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéDroit de résiliation sans frais de contrats de complémentaire santé
Scrutin officiel n° 87
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéDroit de résiliation sans frais de contrats de complémentaire santé
Scrutin officiel n° 1819
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Sujet du texte concernéL'organisation et à la transformation du système de santé
Scrutin officiel n° 1814
Vote sur : Amendement n° 2062
Sujet du texte concernéL'organisation et à la transformation du système de santé
Scrutin officiel n° 1801
Source recoupée · conformité 99/100
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Sujet du texte concernéDes mesures d'urgence contre la désertification médicale
Scrutin officiel n° 1653
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéLa profession de physicien médical et l'ordonnance n° 2017-50 du 19 janvier 2017 relative à la reconnaissance des…
Scrutin officiel n° 403
Les positions de groupe ne sont affichées que lorsqu’elles figurent dans la source. Comprendre la méthode →