Scrutins
Recherchez un vote par institution, sujet ou mot clé. Chaque fiche précise le texte, l’article ou l’amendement concerné.
Explorer les sujets 19 sous-thèmes
Choisir un sujet
Tous les sujets ↗Vie quotidienne7 sujets
Vue d’ensemble de la catégorie ↗Économie et territoire8 sujets
Vue d’ensemble de la catégorie ↗Droits et institutions4 sujets
Vue d’ensemble de la catégorie ↗Ces repères cherchent des mots dans l’intitulé officiel : ils ne couvrent pas tous les scrutins et ne disent rien du sens du vote. Voir aussi les rubriques fournies par les sources →
Scrutin par scrutin · Calédonie Ensemble
Pour, contre, abstention et non-vote sont les bulletins individuels officiellement enregistrés et attribuables à ce parti. La recherche libre ne modifie pas cette liste.
La différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action…
Scrutin officiel ↗La création d'une plateforme de référencement et de prise en charge des malades chroniques de la covid-19
Scrutin officiel ↗La mise en place d'une certification de cybersécurité des plateformes numériques destinée au grand public
Scrutin officiel ↗Faire évoluer la formation de sage-femme
Faire évoluer la formation de sage-femme
Reconnaissance de la Nation et réparation des préjudices subis par les harkis, par les autres personnes rapatriées…
Scrutin officiel ↗Diverses dispositions relatives au Haut Conseil des finances publiques et à l'information du Parlement sur les finances…
Scrutin officiel ↗La modernisation de la gestion des finances publiques
Scrutin officiel ↗Améliorer la protection des lanceurs d'alerte
Scrutin officiel ↗Finances pour 2022
La confiance dans l'institution judiciaire
Finances pour 2022 (première lecture) - Articles non rattachés
Financement de la sécurité sociale pour 2022
Tous les scrutins
3 083 fiches · plus récents d’abordVote sur : Motion n° 1
Sujet du texte concernéSécurisation du travail le 1er mai des salariés volontaires des boulangers-pâtissiers artisanaux et des artisans…
Scrutin officiel n° 309
Vote sur : Motion n° 3
Sujet du texte concernéSécurisation du travail le 1er mai des salariés volontaires des boulangers-pâtissiers artisanaux et des artisans…
Scrutin officiel n° 310
Vote sur : Motion n° 16
Sujet du texte concernéSécurisation du travail le 1er mai des salariés volontaires des boulangers-pâtissiers artisanaux et des artisans…
Scrutin officiel n° 311
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéRenforcer la sécurité, la rétention administrative et la prévention des risques d’attentat
Scrutin officiel n° 7405
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéHabilitation de l'assemblée de Martinique à fixer des règles applicables sur son territoire en application de l'article 73…
Scrutin officiel n° 7401
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéRenforcer la sécurité, la rétention administrative et la prévention des risques d'attentat
Scrutin officiel n° 308
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéRenforcer la solidarité envers les retraités pauvres
Scrutin officiel n° 7354
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéRemobiliser le bâti rural
Scrutin officiel n° 304
Voir les parts par groupe →Vote sur : Article 1er
Sujet du texte concernéLutter contre les déserts médicaux, d'initiative transpartisane
Scrutin officiel n° 307
Voir les parts par groupe →Vote sur : Amendements identiques
Sujet du texte concernéLutter contre les déser…
Scrutin officiel n° 305
Voir les parts par groupe →Vote sur : Article 4
Sujet du texte concernéRemobiliser le bâti rural
Scrutin officiel n° 303
Voir les parts par groupe →Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéRéformer les bourses sur critères sociaux et à lutter contre la précarité étudiante
Scrutin officiel n° 7397
Vote sur : Amendement n° 39
Sujet du texte concernéLutter contre les déserts médicaux, d'initiative transpartisane
Scrutin officiel n° 306
Voir les parts par groupe →Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéLa nationalisation d'ArcelorMittal France afin de préserver la souveraineté industrielle de la France
Scrutin officiel n° 7380
Vote sur : Article 3
Sujet du texte concernéRemobiliser le bâti rural
Scrutin officiel n° 302
Voir les parts par groupe →Remobiliser le bâti rural
Scrutin officiel n° 301
Voir les parts par groupe →Vote sur : Amendement n° 2
Sujet du texte concernéContrat d'édition, visant à favoriser les meilleures pratiques entre les acteurs des filières du livre et de l'œuvre…
Scrutin officiel n° 299
Voir les parts par groupe →Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéModerniser la gestion du patrimoine immobilier de l'État
Scrutin officiel n° 300
Les positions de groupe ne sont affichées que lorsqu’elles figurent dans la source. Comprendre la méthode →