Scrutins
Recherchez un vote par institution, sujet ou mot clé. Chaque fiche précise le texte, l’article ou l’amendement concerné.
Explorer les sujets 19 sous-thèmes
Choisir un sujet
Tous les sujets ↗Vie quotidienne7 sujets
Vue d’ensemble de la catégorie ↗Économie et territoire8 sujets
Vue d’ensemble de la catégorie ↗Droits et institutions4 sujets
Vue d’ensemble de la catégorie ↗Ces repères cherchent des mots dans l’intitulé officiel : ils ne couvrent pas tous les scrutins et ne disent rien du sens du vote. Voir aussi les rubriques fournies par les sources →
Scrutin par scrutin · Mouvement Indépendantiste Martiniquais
Pour, contre, abstention et non-vote sont les bulletins individuels officiellement enregistrés et attribuables à ce parti. La recherche libre ne modifie pas cette liste.
Finances pour 2019
Financement de la sécurité sociale pour 2019
La croissance et la transformation des entreprises
Un nouveau pacte ferroviaire
L'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine et durable
Scrutin officiel ↗Un nouveau pacte ferroviaire
Transposition de la directive du Parlement européen et du Conseil sur la protection des savoir-faire et des informations…
Scrutin officiel ↗La programmation militaire pour les années 2019 à 2025 et portant diverses dispositions intéressant la défense
Scrutin officiel ↗La consultation sur l'accession à la pleine souveraineté de la Nouvelle-Calédonie
Scrutin officiel ↗L'élection des représentants au Parlement européen
Un État au service d'une société de confiance
Scrutin officiel ↗Tous les scrutins
3 083 fiches · plus récents d’abordVote sur : Motion n° 1
Sujet du texte concernéSécurisation du travail le 1er mai des salariés volontaires des boulangers-pâtissiers artisanaux et des artisans…
Scrutin officiel n° 309
Vote sur : Motion n° 3
Sujet du texte concernéSécurisation du travail le 1er mai des salariés volontaires des boulangers-pâtissiers artisanaux et des artisans…
Scrutin officiel n° 310
Vote sur : Motion n° 16
Sujet du texte concernéSécurisation du travail le 1er mai des salariés volontaires des boulangers-pâtissiers artisanaux et des artisans…
Scrutin officiel n° 311
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéRenforcer la sécurité, la rétention administrative et la prévention des risques d’attentat
Scrutin officiel n° 7405
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéHabilitation de l'assemblée de Martinique à fixer des règles applicables sur son territoire en application de l'article 73…
Scrutin officiel n° 7401
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéRenforcer la sécurité, la rétention administrative et la prévention des risques d'attentat
Scrutin officiel n° 308
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéRenforcer la solidarité envers les retraités pauvres
Scrutin officiel n° 7354
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéRemobiliser le bâti rural
Scrutin officiel n° 304
Voir les parts par groupe →Vote sur : Article 1er
Sujet du texte concernéLutter contre les déserts médicaux, d'initiative transpartisane
Scrutin officiel n° 307
Voir les parts par groupe →Vote sur : Amendements identiques
Sujet du texte concernéLutter contre les déser…
Scrutin officiel n° 305
Voir les parts par groupe →Vote sur : Article 4
Sujet du texte concernéRemobiliser le bâti rural
Scrutin officiel n° 303
Voir les parts par groupe →Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéRéformer les bourses sur critères sociaux et à lutter contre la précarité étudiante
Scrutin officiel n° 7397
Vote sur : Amendement n° 39
Sujet du texte concernéLutter contre les déserts médicaux, d'initiative transpartisane
Scrutin officiel n° 306
Voir les parts par groupe →Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéLa nationalisation d'ArcelorMittal France afin de préserver la souveraineté industrielle de la France
Scrutin officiel n° 7380
Vote sur : Article 3
Sujet du texte concernéRemobiliser le bâti rural
Scrutin officiel n° 302
Voir les parts par groupe →Remobiliser le bâti rural
Scrutin officiel n° 301
Voir les parts par groupe →Vote sur : Amendement n° 2
Sujet du texte concernéContrat d'édition, visant à favoriser les meilleures pratiques entre les acteurs des filières du livre et de l'œuvre…
Scrutin officiel n° 299
Voir les parts par groupe →Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéModerniser la gestion du patrimoine immobilier de l'État
Scrutin officiel n° 300
Les positions de groupe ne sont affichées que lorsqu’elles figurent dans la source. Comprendre la méthode →