Scrutins
Les derniers votes disponibles sur l’ensemble des textes, par institution : adoption ou rejet. La lecture définitive est précisée lorsqu’elle figure dans la source.
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Scrutin par scrutin · Parti radical de gauche
Pour, contre, abstention et non-vote sont les bulletins individuels officiellement enregistrés et attribuables à ce parti. La recherche libre ne modifie pas cette liste.
La souveraineté alimentaire et agricole et le renouvellement des générations en agriculture
Assurer une justice patrimoniale au sein de la famille
Modification du corps électoral pour les élections au congrès et aux assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie
Proposition de loi améliorant l'efficacité des dispositifs de saisie et de confiscation des avoirs criminels
Scrutin officiel ↗L’organisation de la gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection pour répondre au défi de la relance de la…
L’application du cinquième alinéa de l’article 13 de la Constitution (texte de la commission paritaire)
Scrutin officiel ↗Extension et adaptation à la Polynésie française, à la Nouvelle-Calédonie et aux îles Wallis et Futuna de diverses…
La prise en charge par l'État de l'accompagnement humain des élèves en situation de handicap durant le temps de pause…
Scrutin officiel ↗Garantir un revenu digne aux agriculteurs et à accompagner la transition agricole
Protéger la population des risques liés aux per- et polyfluoroalkylées
Scrutin officiel ↗Tenir compte de la capacité contributive des collectivités territoriales dans l'attribution des subventions et dotations…
Diverses mesures relatives au grand âge et à l’autonomie (texte de la commission paritaire)
Scrutin officiel ↗L'accélération et à la simplification de la rénovation de l'habitat dégradé et des grandes opérations d'aménagement (texte…
Scrutin officiel ↗Garantir le versement des pensions alimentaires aux enfants majeurs
Scrutin officiel ↗Tous les scrutins
1 772 fiches · plus récents d’abordVote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéB9-0205/2024 - Proposition de résolution (ensemble du texte)
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Sujet du texte concernéA9-0102/2024 - Monika Hohlmeier - Proposition de résolution (ensemble du texte)
Source recoupée · conformité 99/100
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Sujet du texte concernéA9-0072/2024 - Luke Ming Flanagan - Proposition de résolution (ensemble du texte)
Source recoupée · conformité 99/100
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Sujet du texte concernéDiverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière d'économie, de finances, de transition…
Scrutin officiel n° 3669
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Sujet du texte concernéRenforcer le service civique
Scrutin officiel n° 179
Voir les parts par groupe →Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéSécuriser et réguler l'espace numérique
Scrutin officiel n° 3668
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Sujet du texte concernéA9-0158/2024 - Salvatore De Meo - Proposition de décision (ensemble du texte)
Source recoupée · conformité 99/100
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Sujet du texte concernéL’organisation de la gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection pour répondre au défi de la relance de la…
Scrutin officiel n° 3662
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Sujet du texte concernéRenforcer la lutte contre les dérives sectaires et à améliorer l'accompagnement des victimes
Scrutin officiel n° 3664
Source recoupée · conformité 99/100
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Sujet du texte concernéL’application du cinquième alinéa de l’article 13 de la Constitution (texte de la commission paritaire)
Scrutin officiel n° 3663
Source recoupée · conformité 99/100
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Sujet du texte concernéConcilier la continuité du service public de transports avec l'exercice du droit de grève
Scrutin officiel n° 172
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Sujet du texte concernéProroger la loi n° 2017-285 du 6 mars 2017 relative à l'assainissement cadastral et à la résorption du désordre de la…
Scrutin officiel n° 173
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Sujet du texte concernéSoutenir l'engagement bénévole et à simplifier la vie associative
Scrutin officiel n° 3657
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Sujet du texte concernéExtension et adaptation à la Polynésie française, à la Nouvelle-Calédonie et aux îles Wallis et Futuna de diverses…
Scrutin officiel n° 3656
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Sujet du texte concernéLa prise en charge par l'État de l'accompagnement humain des élèves en situation de handicap durant le temps de pause…
Scrutin officiel n° 3660
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Sujet du texte concernéAdapter le droit de la responsabilité civile aux enjeux actuels
Scrutin officiel n° 3654
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Sujet du texte concernéProjet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2023-389 du 24 mai 2023 modifiant les dispositions du code général de la propriété…
Scrutin officiel n° 3655
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Sujet du texte concernéGarantir un revenu digne aux agriculteurs et à accompagner la transition agricole
Scrutin officiel n° 3653
Les positions de groupe ne sont affichées que lorsqu’elles figurent dans la source. Comprendre la méthode →