Scrutins
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Santé et hôpitaux 19 sous-thèmes
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Santé et hôpitaux
Période des scrutins trouvés : 15 février 2018 au 11 mai 2026.
Afficher les 26 autres partis
Un segment représente des bulletins individuels sur les scrutins trouvés, pas l’opinion d’un parti sur tout le thème. Un député n’est compté que si l’archive officielle indique son vote et qu’une seule affiliation datée à un parti est connue ce jour-là. Les 452 bulletins sans rattachement certain sont exclus des barres. Les scrutins dont le décompte nominatif diverge du total officiel sont exclus. Tri par nombre de bulletins documentés.
Comparer ces votes à un programme demande une source de l’élection concernée et la même mesure. Lire les précautions →
Scrutin par scrutin · La France Insoumise
Pour, contre, abstention et non-vote sont les bulletins individuels officiellement enregistrés et attribuables à ce parti. La recherche libre ne modifie pas cette liste.
Proposition de loi relative aux missions des professionnels de santé, vétérinaires et psychothérapeutes des services…
Garantir l'égal accès de tous à l'accompagnement et aux soins palliatifs
Garantir la gratuité des parkings des hôpitaux publics pour les patients, les visiteurs et les personnels sur leur temps…
Renforcer la sécurité des professionnels de santé
Renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers
Diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière économique, financière, environnementale,…
L'organisation et aux missions des professionnels de santé, vétérinaires, psychothérapeutes et psychologues professionnels…
L’adoption et à la mise en œuvre d’exigences à l’importation pour le respect de normes de production équivalentes aux…
Améliorer la prise en charge des soins et dispositifs spécifiques au traitement du cancer du sein par l'assurance maladie
Proposition de loi visant la prise en charge intégrale des soins liés au traitement du cancer du sein par l'assurance maladie
Extension et adaptation à la Polynésie française, à la Nouvelle-Calédonie et aux îles Wallis et Futuna de diverses…
Renforcer la sécurité des professionnels de santé
Améliorer l'accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels
Améliorer l'accès aux soins par la territorialisation et la formation
Santé et hôpitaux
162 fiches · plus récents d’abordVote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéRenforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers
Scrutin officiel n° 1550
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Sujet du texte concernéDiverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière économique, financière, environnementale,…
Scrutin officiel n° 249
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Sujet du texte concernéDiverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière économique, financière, environnementale,…
Scrutin officiel n° 1203
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Sujet du texte concernéL'organisation et aux missions des professionnels de santé, vétérinaires, psychothérapeutes et psychologues professionnels…
Scrutin officiel n° 912
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéL’adoption et à la mise en œuvre d’exigences à l’importation pour le respect de normes de production équivalentes aux…
Scrutin officiel n° 685
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéAméliorer la prise en charge des soins et dispositifs spécifiques au traitement du cancer du sein par l'assurance maladie
Scrutin officiel n° 658
Vote sur : Amendements identiques
Sujet du texte concernéFinances pour 2025
Scrutin officiel n° 140
Vote sur : Amendements identiques
Sujet du texte concernéFinances pour 2025
Scrutin officiel n° 141
Vote sur : Amendements identiques
Sujet du texte concernéFinances pour 2025
Scrutin officiel n° 142
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéProposition de loi visant la prise en charge intégrale des soins liés au traitement du cancer du sein par l'assurance maladie
Scrutin officiel n° 26
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéProposition de loi visant la prise en charge intégrale des soins liés au traitement du cancer du sein par l'assurance maladie
Scrutin officiel n° 4000
Vote sur : Motion n° 1
Sujet du texte concernéEncadrer les pratiques médicales mises en œuvre dans la prise en charge des mineurs en questionnement de genre
Scrutin officiel n° 201
Encadrer les pratiques médicales mises en œuvre dans la prise en charge des mineurs en questionnement de genre
Scrutin officiel n° 202
Vote sur : Amendements identiques
Sujet du texte concernéEncadrer les pratiques médicales mises en…
Scrutin officiel n° 203
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéEncadrer les pratiques médicales mises en œuvre dans la prise en charge des mineurs en questionnement de genre
Scrutin officiel n° 204
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Sujet du texte concernéExtension et adaptation à la Polynésie française, à la Nouvelle-Calédonie et aux îles Wallis et Futuna de diverses…
Scrutin officiel n° 3656
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéExtension et adaptation à la Polynésie française, à la Nouvelle-Calédonie et aux îles Wallis et Futuna de diverses…
Scrutin officiel n° 156
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéRenforcer la sécurité des professionnels de santé
Scrutin officiel n° 3512
Les positions de groupe ne sont affichées que lorsqu’elles figurent dans la source. Comprendre la méthode →