Scrutins
Les derniers votes disponibles sur l’ensemble des textes, par institution : adoption ou rejet. La lecture définitive est précisée lorsqu’elle figure dans la source.
Explorer les sujets 19 sous-thèmes
Choisir un sujet
Tous les sujets ↗Vie quotidienne7 sujets
Vue d’ensemble de la catégorie ↗Économie et territoire8 sujets
Vue d’ensemble de la catégorie ↗Droits et institutions4 sujets
Vue d’ensemble de la catégorie ↗Ces repères cherchent des mots dans l’intitulé officiel : ils ne couvrent pas tous les scrutins et ne disent rien du sens du vote. Voir aussi les rubriques fournies par les sources →
Scrutin par scrutin · Rassemblement national
Pour, contre, abstention et non-vote sont les bulletins individuels officiellement enregistrés et attribuables à ce parti. La recherche libre ne modifie pas cette liste.
Conseil économique, social et environnemental
Parquet européen et à la justice pénale spécialisée
Financement de la sécurité sociale pour 2021
Améliorer les conditions de présence parentale auprès d'un enfant dont la pathologie nécessite un accompagnement soutenu
Scrutin officiel ↗Proposition de loi améliorant l'efficacité de la justice de proximité et de la réponse pénale
Diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière économique et financière
Scrutin officiel ↗Les années 2021 à 2030 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur
Finances rectificative pour 2020
Encadrer l'exploitation commerciale de l'image d'enfants de moins de seize ans sur les plateformes en ligne
Scrutin officiel ↗Projet de loi prorogeant le régime transitoire institué à la sortie de l'état d'urgence sanitaire
Scrutin officiel ↗Renforcement de l'inclusion dans l'emploi par l'activité économique et à l'expérimentation « territoire zéro chômeur de…
Encadrer le démarchage téléphonique et à lutter contre les appels frauduleux
Scrutin officiel ↗Tous les scrutins
1 772 fiches · plus récents d’abordVote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéB10-0385/2026 - Proposition de résolution (ensemble du texte)
Source recoupée · conformité 99/100
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéB10-0406/2026 - Proposition de résolution (ensemble du texte)
Source recoupée · conformité 99/100
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéB10-0390/2026 - Proposition de résolution (ensemble du texte)
Source recoupée · conformité 99/100
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéA10-0168/2026 - Loucas Fourlas, Ruggero Razza - Proposition de résolution (ensemble du texte)
Source recoupée · conformité 99/100
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéRC-B10-0394/2026 - Proposition de résolution (ensemble du texte)
Source recoupée · conformité 99/100
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéB10-0386/2026 - Proposition de résolution (ensemble du texte)
Source recoupée · conformité 99/100
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéA10-0220/2026 - Sandro Ruotolo - Proposition de résolution (ensemble du texte)
Source recoupée · conformité 99/100
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéRC-B10-0398/2026 - Proposition de résolution (ensemble du texte)
Source recoupée · conformité 99/100
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéA10-0212/2026 - Rasa Juknevičienė - Proposition de résolution (ensemble du texte)
Source recoupée · conformité 99/100
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéA10-0200/2026 - Billy Kelleher - Proposition de résolution (ensemble du texte)
Source recoupée · conformité 99/100
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéA10-0224/2026 - Andrzej Halicki - Proposition de résolution (ensemble du texte)
Source recoupée · conformité 99/100
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéA10-0199/2026 - Tomas Tobé - Proposition de résolution (ensemble du texte)
Source recoupée · conformité 99/100
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéA10-0219/2026 - Sabrina Repp - Proposition de résolution (ensemble du texte)
Source recoupée · conformité 99/100
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéA10-0218/2026 - Hristo Petrov - Proposition de résolution (ensemble du texte)
Source recoupée · conformité 99/100
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéLa protection des enfants
Scrutin officiel n° 8430
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéProtéger les mineurs des risques auxquels les expose l'utilisation des réseaux sociaux
Scrutin officiel n° 8431
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéOffrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public, la sécurité et la tranquilité de nos concitoyens
Scrutin officiel n° 8433
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéProtéger les mineurs des risques auxquels les expose l'utilisation des réseaux sociaux
Scrutin officiel n° 337
Les positions de groupe ne sont affichées que lorsqu’elles figurent dans la source. Comprendre la méthode →