Scrutins
Les derniers votes disponibles sur l’ensemble des textes, par institution : adoption ou rejet. La lecture définitive est précisée lorsqu’elle figure dans la source.
Explorer les sujets 19 sous-thèmes
Choisir un sujet
Tous les sujets ↗Vie quotidienne7 sujets
Vue d’ensemble de la catégorie ↗Économie et territoire8 sujets
Vue d’ensemble de la catégorie ↗Droits et institutions4 sujets
Vue d’ensemble de la catégorie ↗Ces repères cherchent des mots dans l’intitulé officiel : ils ne couvrent pas tous les scrutins et ne disent rien du sens du vote. Voir aussi les rubriques fournies par les sources →
Scrutin par scrutin · Parti communiste français
Pour, contre, abstention et non-vote sont les bulletins individuels officiellement enregistrés et attribuables à ce parti. La recherche libre ne modifie pas cette liste.
Renforcer la régulation environnementale du numérique par l'Autorité de régulation des communications électroniques, des…
La création d'une plateforme de référencement et de prise en charge des malades chroniques de la covid-19
Scrutin officiel ↗La mise en place d'une certification de cybersécurité des plateformes numériques destinée au grand public
Scrutin officiel ↗Finances rectificative pour 2021
Diverses dispositions relatives au Haut Conseil des finances publiques et à l'information du Parlement sur les finances…
Scrutin officiel ↗La modernisation de la gestion des finances publiques
Scrutin officiel ↗Consolider notre modèle de sécurité civile et valoriser le volontariat des sapeurs pompiers et les sapeurs pompiers…
Scrutin officiel ↗Lutter contre la maltraitance animale et conforter le lien entre les animaux et les hommes
Scrutin officiel ↗La confiance dans l'institution judiciaire
Diverses dispositions de vigilance sanitaire
Scrutin officiel ↗Financement de la sécurité sociale pour 2022
Favoriser l'accès de tous les étudiants à une offre de restauration à tarif modéré
Scrutin officiel ↗Protéger la rémunération des agriculteurs
Tous les scrutins
1 772 fiches · plus récents d’abordVote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéB10-0385/2026 - Proposition de résolution (ensemble du texte)
Source recoupée · conformité 99/100
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéB10-0406/2026 - Proposition de résolution (ensemble du texte)
Source recoupée · conformité 99/100
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéB10-0390/2026 - Proposition de résolution (ensemble du texte)
Source recoupée · conformité 99/100
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéA10-0168/2026 - Loucas Fourlas, Ruggero Razza - Proposition de résolution (ensemble du texte)
Source recoupée · conformité 99/100
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéRC-B10-0394/2026 - Proposition de résolution (ensemble du texte)
Source recoupée · conformité 99/100
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéB10-0386/2026 - Proposition de résolution (ensemble du texte)
Source recoupée · conformité 99/100
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéA10-0220/2026 - Sandro Ruotolo - Proposition de résolution (ensemble du texte)
Source recoupée · conformité 99/100
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéRC-B10-0398/2026 - Proposition de résolution (ensemble du texte)
Source recoupée · conformité 99/100
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéA10-0212/2026 - Rasa Juknevičienė - Proposition de résolution (ensemble du texte)
Source recoupée · conformité 99/100
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéA10-0200/2026 - Billy Kelleher - Proposition de résolution (ensemble du texte)
Source recoupée · conformité 99/100
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéA10-0224/2026 - Andrzej Halicki - Proposition de résolution (ensemble du texte)
Source recoupée · conformité 99/100
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéA10-0199/2026 - Tomas Tobé - Proposition de résolution (ensemble du texte)
Source recoupée · conformité 99/100
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéA10-0219/2026 - Sabrina Repp - Proposition de résolution (ensemble du texte)
Source recoupée · conformité 99/100
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéA10-0218/2026 - Hristo Petrov - Proposition de résolution (ensemble du texte)
Source recoupée · conformité 99/100
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéLa protection des enfants
Scrutin officiel n° 8430
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéProtéger les mineurs des risques auxquels les expose l'utilisation des réseaux sociaux
Scrutin officiel n° 8431
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéOffrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public, la sécurité et la tranquilité de nos concitoyens
Scrutin officiel n° 8433
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéProtéger les mineurs des risques auxquels les expose l'utilisation des réseaux sociaux
Scrutin officiel n° 337
Les positions de groupe ne sont affichées que lorsqu’elles figurent dans la source. Comprendre la méthode →