Scrutins
Les derniers votes disponibles sur l’ensemble des textes, par institution : adoption ou rejet. La lecture définitive est précisée lorsqu’elle figure dans la source.
Explorer les sujets 19 sous-thèmes
Choisir un sujet
Tous les sujets ↗Vie quotidienne7 sujets
Vue d’ensemble de la catégorie ↗Économie et territoire8 sujets
Vue d’ensemble de la catégorie ↗Droits et institutions4 sujets
Vue d’ensemble de la catégorie ↗Ces repères cherchent des mots dans l’intitulé officiel : ils ne couvrent pas tous les scrutins et ne disent rien du sens du vote. Voir aussi les rubriques fournies par les sources →
Scrutin par scrutin · La République en Marche
Pour, contre, abstention et non-vote sont les bulletins individuels officiellement enregistrés et attribuables à ce parti. La recherche libre ne modifie pas cette liste.
Combattre le harcèlement scolaire et le cyberharcèlement
Une meilleure diffusion de l'assurance récolte en agriculture et portant réforme des outils de gestion des risques…
Renforcer le contrôle parental sur les moyens d'accès à internet
Scrutin officiel ↗Faire évoluer la gouvernance de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger et à créer les instituts régionaux de…
Un accès plus juste, plus simple et plus transparent au marché de l'assurance emprunteur
Scrutin officiel ↗Reconnaissance de la Nation et réparation des préjudices subis par les harkis, par les autres personnes rapatriées…
Scrutin officiel ↗La différenciation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique
Scrutin officiel ↗Améliorer la protection des lanceurs d'alerte
Scrutin officiel ↗Projet de loi en faveur de l'activité professionnelle indépendante
Scrutin officiel ↗L'interdiction progressive des additifs nitrés dans les produits de charcuterie
Scrutin officiel ↗Tous les scrutins
1 772 fiches · plus récents d’abordVote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéFaciliter le maintien en rétention des personnes condamnées pour des faits d’une particulière gravité et présentant de…
Scrutin officiel n° 2958
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéLever les contraintes à l'exercice du métier d'agriculteur
Scrutin officiel n° 2957
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéRéformer le mode d’élection des membres du conseil de Paris et des conseils municipaux de Lyon et de Marseille
Scrutin officiel n° 2954
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéPérennisation du contrat de professionnalisation expérimental
Scrutin officiel n° 344
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéPermettre aux salariés de certains établissements et services de travailler le 1er mai
Scrutin officiel n° 343
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéCréation de l'établissement public du commerce et de l'industrie de Corse
Scrutin officiel n° 2900
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéLa lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur
Scrutin officiel n° 2880
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéFaire exécuter les peines d'emprisonnement ferme
Scrutin officiel n° 334
Voir les parts par groupe →Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéRenforcer la sécurité des professionnels de santé
Scrutin officiel n° 2685
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéProgrammation nationale pour l'énergie et le climat pour les années 2025 à 2035
Scrutin officiel n° 2653
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéApprobation des comptes de l'année 2024
Scrutin officiel n° 331
Voir les parts par groupe →Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéApprobation des comptes de la sécurité sociale de l'année 2024
Scrutin officiel n° 332
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéA10-0091/2025 - Anna Stürgkh - Proposition de résolution (ensemble du texte)
Source recoupée · conformité 99/100
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéLa lutte contre l'antisémitisme, le racisme, les discriminations, les violences et la haine dans l'enseignement supérieur
Scrutin officiel n° 327
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéRC-B10-0282/2025 - Proposition de résolution (ensemble du texte)
Source recoupée · conformité 99/100
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéRC-B10-0291/2025 - Proposition de résolution (ensemble du texte)
Source recoupée · conformité 99/100
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéRenforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers
Scrutin officiel n° 329
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéB10-0277/2025 - Proposition de résolution (ensemble du texte)
Source recoupée · conformité 99/100
Les positions de groupe ne sont affichées que lorsqu’elles figurent dans la source. Comprendre la méthode →