Scrutin · Sénat22 janvier 2020
Vote sur : Article 1er
Sujet du texte concernéLa bioéthique
Scrutin officiel n° 69
FamilleQuestions sociales et santé
Voir les parts par groupe →Rubrique publiée par la source
Famille
Pièces classées dans cette rubrique par le Sénat. Les scrutins liés à un dossier de loi héritent de sa rubrique ; chaque fiche en précise l’origine.
Les graphiques utilisent un classement distinct, par mots dans les titres. Explorer les votes des groupes du Sénat →
182 pièces · page 8 sur 8 · plus récentes d’abord
Scrutin · Sénat21 janvier 2020
Vote sur : Amendement n° 41
Sujet du texte concernéLa bioéthique
Scrutin officiel n° 67
FamilleQuestions sociales et santé
Voir les parts par groupe →Scrutin · Sénat21 janvier 2020
Vote sur : Amendements identiques
Sujet du texte concernéAmendements identiques
Scrutin officiel n° 66
FamilleQuestions sociales et santé
Voir les parts par groupe →Texte adopté · Sénat10 juillet 2019
proposition de loi relative à l'interdiction des violences éducatives ordinaires
ÉducationFamille
Texte adopté · Sénat22 mai 2019
proposition de loi visant à favoriser la reconnaissance des proches aidants : un enjeu social et sociétal majeur
FamilleQuestions sociales et santé
Texte adopté · Sénat07 novembre 2018
proposition de loi tendant à soutenir les collectivités territoriales et leurs groupements dans leur mission d'accueil des gens du voyage
Collectivités territorialesFamille
Scrutin · Sénat25 octobre 2018
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéFavoriser la reconnaissance des proches aidants : un enjeu social et sociétal majeur
Scrutin officiel n° 7
FamilleQuestions sociales et santé
Voir les parts par groupe →Scrutin · Sénat23 octobre 2018
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéL'accueil des gens du voyage et à la lutte contre les installations illicites
Scrutin officiel n° 5
Collectivités territorialesFamille
Voir les parts par groupe →Texte adopté · Sénat09 octobre 2018
projet de loi autorisant l'approbation des accords entre la France, le Congo, l'Équateur et le Pérou relatifs à l'activité professionnelle salariée des personnes à charge des agents des missions officielles de chaque État dans l'autre
Affaires étrangères et coopérationFamille
Texte adopté · Sénat13 avril 2018
proposition de loi visant à simplifier et mieux encadrer le régime d'ouverture des établissements privés hors contrat
CultureÉducation
Scrutin · Sénat21 février 2018
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéSimplifier et mieux encadrer le régime d'ouverture des établissements privés hors contrat
Scrutin officiel n° 65
CultureÉducation
Voir les parts par groupe →Texte adopté · Sénat13 février 2018
proposition de loi créant un dispositif de don de jours de repos non pris au bénéfice des proches aidants de personnes en perte d'autonomie ou présentant un handicap
FamilleQuestions sociales et santé
Scrutin · Sénat31 octobre 2017
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéSoutenir les collectivités territoriales et leurs groupements dans leur mission d'accueil des gens du voyage
Scrutin officiel n° 4
Collectivités territorialesFamille
Voir les parts par groupe →Texte adopté · Sénat20 février 2017
projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2016-462 du 14 avril 2016 portant création de l'Agence nationale de santé publique et modifiant l'article 166 de la loi n° 2016-41 du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé
FamilleQuestions sociales et santé