Scrutins
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Scrutin par scrutin · Calédonie Ensemble
Pour, contre, abstention et non-vote sont les bulletins individuels officiellement enregistrés et attribuables à ce parti. La recherche libre ne modifie pas cette liste.
La différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action…
Scrutin officiel ↗La création d'une plateforme de référencement et de prise en charge des malades chroniques de la covid-19
Scrutin officiel ↗La mise en place d'une certification de cybersécurité des plateformes numériques destinée au grand public
Scrutin officiel ↗Faire évoluer la formation de sage-femme
Faire évoluer la formation de sage-femme
Reconnaissance de la Nation et réparation des préjudices subis par les harkis, par les autres personnes rapatriées…
Scrutin officiel ↗Diverses dispositions relatives au Haut Conseil des finances publiques et à l'information du Parlement sur les finances…
Scrutin officiel ↗La modernisation de la gestion des finances publiques
Scrutin officiel ↗Améliorer la protection des lanceurs d'alerte
Scrutin officiel ↗Finances pour 2022
La confiance dans l'institution judiciaire
Finances pour 2022 (première lecture) - Articles non rattachés
Financement de la sécurité sociale pour 2022
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3 083 fiches · plus récents d’abordVote sur : Amendement n° 1178
Sujet du texte concernéProposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et…
Scrutin officiel n° 8459
Source recoupée · conformité 99/100
Vote sur : Amendement n° 1049
Sujet du texte concernéProposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et…
Scrutin officiel n° 8496
Source recoupée · conformité 99/100
Vote sur : Amendement n° 501
Sujet du texte concernéProposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et…
Scrutin officiel n° 8481
Source recoupée · conformité 99/100
Vote sur : Amendement n° 778
Sujet du texte concernéProposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et…
Scrutin officiel n° 8443
Source recoupée · conformité 99/100
Vote sur : Article 13
Sujet du texte concernéProposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et…
Scrutin officiel n° 8506
Source recoupée · conformité 99/100
Vote sur : Amendement n° 140
Sujet du texte concernéProposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et…
Scrutin officiel n° 8463
Source recoupée · conformité 99/100
Vote sur : Amendement n° 226
Sujet du texte concernéProposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et…
Scrutin officiel n° 8455
Source recoupée · conformité 99/100
Vote sur : Amendement n° 227
Sujet du texte concernéProposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et…
Scrutin officiel n° 8471
Source recoupée · conformité 99/100
Vote sur : Amendement n° 928
Sujet du texte concernéProposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et…
Scrutin officiel n° 8501
Source recoupée · conformité 99/100
Vote sur : Article premier
Sujet du texte concernéProposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et…
Scrutin officiel n° 8448
Source recoupée · conformité 99/100
Vote sur : Amendement n° 345
Sujet du texte concernéProposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et…
Scrutin officiel n° 8452
Source recoupée · conformité 99/100
Vote sur : Amendement n° 895
Sujet du texte concernéProposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et…
Scrutin officiel n° 8446
Source recoupée · conformité 99/100
Vote sur : Amendement n° 1047
Sujet du texte concernéProposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et…
Scrutin officiel n° 8479
Source recoupée · conformité 99/100
Vote sur : Amendement n° 1041
Sujet du texte concernéProposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et…
Scrutin officiel n° 8509
Source recoupée · conformité 99/100
Vote sur : Amendement n° 1175
Sujet du texte concernéProposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et…
Scrutin officiel n° 8439
Source recoupée · conformité 99/100
Vote sur : Amendement n° 971
Sujet du texte concernéProposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et…
Scrutin officiel n° 8440
Source recoupée · conformité 99/100
Vote sur : Article 5
Sujet du texte concernéProposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et…
Scrutin officiel n° 8441
Source recoupée · conformité 99/100
Proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et…
Scrutin officiel n° 8436
Source recoupée · conformité 99/100
Les positions de groupe ne sont affichées que lorsqu’elles figurent dans la source. Comprendre la méthode →