Scrutins
Les derniers votes disponibles sur l’ensemble des textes, par institution : adoption ou rejet. La lecture définitive est précisée lorsqu’elle figure dans la source.
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Scrutin par scrutin · Parti radical de gauche
Pour, contre, abstention et non-vote sont les bulletins individuels officiellement enregistrés et attribuables à ce parti. La recherche libre ne modifie pas cette liste.
La souveraineté alimentaire et agricole et le renouvellement des générations en agriculture
Assurer une justice patrimoniale au sein de la famille
Modification du corps électoral pour les élections au congrès et aux assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie
Proposition de loi améliorant l'efficacité des dispositifs de saisie et de confiscation des avoirs criminels
Scrutin officiel ↗L’organisation de la gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection pour répondre au défi de la relance de la…
L’application du cinquième alinéa de l’article 13 de la Constitution (texte de la commission paritaire)
Scrutin officiel ↗Extension et adaptation à la Polynésie française, à la Nouvelle-Calédonie et aux îles Wallis et Futuna de diverses…
La prise en charge par l'État de l'accompagnement humain des élèves en situation de handicap durant le temps de pause…
Scrutin officiel ↗Garantir un revenu digne aux agriculteurs et à accompagner la transition agricole
Protéger la population des risques liés aux per- et polyfluoroalkylées
Scrutin officiel ↗Tenir compte de la capacité contributive des collectivités territoriales dans l'attribution des subventions et dotations…
Diverses mesures relatives au grand âge et à l’autonomie (texte de la commission paritaire)
Scrutin officiel ↗L'accélération et à la simplification de la rénovation de l'habitat dégradé et des grandes opérations d'aménagement (texte…
Scrutin officiel ↗Garantir le versement des pensions alimentaires aux enfants majeurs
Scrutin officiel ↗Tous les scrutins
1 772 fiches · plus récents d’abordVote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéReporter le renouvellement général des membres du congrès et des assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie
Scrutin officiel n° 22
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Sujet du texte concernéA10-0008/2024 - Victor Negrescu, Niclas Herbst - Proposition de résolution (ensemble du texte)
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Sujet du texte concernéRéforme du financement de l'audiovisuel public
Scrutin officiel n° 23
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Sujet du texte concernéSimplification de la vie économique
Scrutin officiel n° 19
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Sujet du texte concernéA10-0005/2024 - Siegfried Mureşan - Proposition de résolution (ensemble du texte)
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Sujet du texte concernéA10-0009/2024 - Michalis Hadjipantela - Proposition de résolution (ensemble du texte)
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Sujet du texte concernéA10-0007/2024 - Siegfried Mureşan - Proposition de résolution (ensemble du texte)
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Sujet du texte concernéA10-0003/2024 - Jonas Sjöstedt - Proposition de résolution (ensemble du texte)
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Sujet du texte concernéApprobation des comptes de l'année 2023
Scrutin officiel n° 20
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Sujet du texte concernéMettre à contribution les Ehpad privés à but lucratif réalisant des profits excessifs
Scrutin officiel n° 16
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Sujet du texte concernéAméliorer la prise en charge de la sclérose latérale amyotrophique et d'autres maladies évolutives graves
Scrutin officiel n° 8
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Sujet du texte concernéAssurer la mixité sociale et scolaire dans les établissements d'enseignement publics et privés sous contrat du premier et…
Scrutin officiel n° 7
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Sujet du texte concernéB10-0101/2024 - Proposition de résolution (ensemble du texte)
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Sujet du texte concernéRC-B10-0072/2024 - Proposition de résolution (ensemble du texte)
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Sujet du texte concernéRC-B10-0070/2024 - Proposition de résolution (ensemble du texte)
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Sujet du texte concernéRC-B10-0028/2024 - Proposition de résolution (ensemble du texte)
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Sujet du texte concernéRC-B10-0026/2024 - Proposition de résolution (ensemble du texte)
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Sujet du texte concernéRC-B10-0023/2024 - Proposition de résolution (ensemble du texte)
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Les positions de groupe ne sont affichées que lorsqu’elles figurent dans la source. Comprendre la méthode →