Scrutins
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Vie quotidienne
Période des scrutins trouvés : 19 juillet 2017 au 21 juillet 2026.
Afficher les 28 autres partis
Un segment représente des bulletins individuels sur les scrutins trouvés, pas l’opinion d’un parti sur tout le thème. Un député n’est compté que si l’archive officielle indique son vote et qu’une seule affiliation datée à un parti est connue ce jour-là. Les 2 438 bulletins sans rattachement certain sont exclus des barres. Les scrutins dont le décompte nominatif diverge du total officiel sont exclus. Tri par nombre de bulletins documentés.
Comparer ces votes à un programme demande une source de l’élection concernée et la même mesure. Lire les précautions →
Scrutin par scrutin · Générations NC
Pour, contre, abstention et non-vote sont les bulletins individuels officiellement enregistrés et attribuables à ce parti. La recherche libre ne modifie pas cette liste.
Protéger les mineurs des risques auxquels les expose l'utilisation des réseaux sociaux
Améliorer l'accès au logement des travailleurs des services publics
Garantir l'égal accès de tous à l'accompagnement et aux soins palliatifs
Protéger les mineurs des risques auxquels les expose l'utilisation des réseaux sociaux
Financement de la sécurité sociale pour 2026
Financement de la sécurité sociale pour 2026
La lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur
Vie quotidienne
2 192 fiches · plus récents d’abordVote sur : Amendement n° 308
Sujet du texte concernéCréation d'un statut de l'élu local
Scrutin officiel n° 148
Vote sur : Amendement n° 5
Sujet du texte concernéProfessionnaliser l'enseignement de la danse en tenant compte de la diversité des pratiques
Scrutin officiel n° 3446
Source recoupée · conformité 99/100
Vote sur : Article 6
Sujet du texte concernéProfessionnaliser l'enseignement de la danse en tenant compte de la diversité des pratiques
Scrutin officiel n° 3452
Source recoupée · conformité 99/100
Vote sur : Article 5
Sujet du texte concernéProfessionnaliser l'enseignement de la danse en tenant compte de la diversité des pratiques
Scrutin officiel n° 3451
Source recoupée · conformité 99/100
Vote sur : Amendement n° 32
Sujet du texte concernéFaciliter la transformation des bureaux en logements
Scrutin officiel n° 3438
Source recoupée · conformité 99/100
Vote sur : Article 4
Sujet du texte concernéFaciliter la transformation des bureaux en logements
Scrutin officiel n° 3443
Source recoupée · conformité 99/100
Vote sur : Article premier
Sujet du texte concernéFaciliter la transformation des bureaux en logements
Scrutin officiel n° 3441
Source recoupée · conformité 99/100
Vote sur : Amendement n° 3
Sujet du texte concernéFaciliter la transformation des bureaux en logements
Scrutin officiel n° 3444
Source recoupée · conformité 99/100
Vote sur : Amendement n° 223
Sujet du texte concernéCréation d'un statut de l'élu local
Scrutin officiel n° 147
Vote sur : Article premier
Sujet du texte concernéProfessionnaliser l'enseignement de la danse en tenant compte de la diversité des pratiques
Scrutin officiel n° 3449
Source recoupée · conformité 99/100
Vote sur : Amendement n° 20
Sujet du texte concernéFaciliter la transformation des bureaux en logements
Scrutin officiel n° 3437
Source recoupée · conformité 99/100
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéFaciliter la transformation des bureaux en logements
Scrutin officiel n° 3445
Vote sur : Amendements identiques
Sujet du texte concernéCréation d'un statut de l'élu local
Scrutin officiel n° 149
Vote sur : Article 7
Sujet du texte concernéProfessionnaliser l'enseignement de la danse en tenant compte de la diversité des pratiques
Scrutin officiel n° 3453
Source recoupée · conformité 99/100
Vote sur : Article 8
Sujet du texte concernéProfessionnaliser l'enseignement de la danse en tenant compte de la diversité des pratiques
Scrutin officiel n° 3454
Source recoupée · conformité 99/100
Vote sur : Amendement n° 39
Sujet du texte concernéProfessionnaliser l'enseignement de la danse en tenant compte de la diversité des pratiques
Scrutin officiel n° 3455
Source recoupée · conformité 99/100
Vote sur : Amendement n° 44
Sujet du texte concernéProfessionnaliser l'enseignement de la danse en tenant compte de la diversité des pratiques
Scrutin officiel n° 3448
Source recoupée · conformité 99/100
Vote sur : Amendement n° 31
Sujet du texte concernéFaciliter la transformation des bureaux en logements
Scrutin officiel n° 3439
Source recoupée · conformité 99/100
Les positions de groupe ne sont affichées que lorsqu’elles figurent dans la source. Comprendre la méthode →