Scrutin · Sénat09 novembre 2023
Vote sur : Amendements identiques
Sujet du texte concernéAmendements identiques
Scrutin officiel n° 40
Affaires étrangères et coopérationFamille
Voir les parts par groupe →Rubrique publiée par la source
Police et sécurité
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Scrutin · Sénat08 novembre 2023
Vote sur : Amendements identiques
Sujet du texte concernéContrôler l'immigratio…
Scrutin officiel n° 27
Affaires étrangères et coopérationFamille
Voir les parts par groupe →Scrutin · Sénat08 novembre 2023
Vote sur : Amendement n° 657
Sujet du texte concernéContrôler l'immigration, améliorer l'intégration
Scrutin officiel n° 28
Repères dans le titre · sens de la mesure à lire dans la source
Affaires étrangères et coopérationFamille
Voir les parts par groupe →Scrutin · Sénat08 novembre 2023
Vote sur : Amendements identiques
Sujet du texte concernéContrôler l'immigration, améliorer l'int…
Scrutin officiel n° 26
Repères dans le titre · sens de la mesure à lire dans la source
Affaires étrangères et coopérationFamille
Voir les parts par groupe →Scrutin · Sénat08 novembre 2023
Vote sur : Amendement n° 344
Sujet du texte concernéContrôler l'immigration, améliorer l'intégration
Scrutin officiel n° 25
Repères dans le titre · sens de la mesure à lire dans la source
Affaires étrangères et coopérationFamille
Voir les parts par groupe →Scrutin · Sénat07 novembre 2023
Vote sur : Article 1er
Sujet du texte concernéContrôler l'immigration, améliorer l'intégration
Scrutin officiel n° 24
Repères dans le titre · sens de la mesure à lire dans la source
Affaires étrangères et coopérationFamille
Voir les parts par groupe →Scrutin · Sénat07 novembre 2023
Vote sur : Amendements identiques
Sujet du texte concernéAmendements identiques
Scrutin officiel n° 23
Affaires étrangères et coopérationFamille
Voir les parts par groupe →Texte adopté · Sénat27 juillet 2023
proposition de loi visant à protéger les logements contre l'occupation illicite
Logement et urbanismePolice et sécurité
Texte adopté · Sénat18 juillet 2023
projet de loi visant à donner à la douane les moyens de faire face aux nouvelles menaces
Économie et finances, fiscalitéPolice et sécurité
Texte adopté · Sénat10 juillet 2023
proposition de loi visant à renforcer la prévention et la lutte contre l'intensification et l'extension du risque incendie
Aménagement du territoireCollectivités territoriales
Texte adopté · Sénat07 juillet 2023
proposition de loi visant à instaurer une majorité numérique et à lutter contre la haine en ligne
CulturePolice et sécurité
Scrutin · Sénat14 juin 2023
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéProtéger les logements contre l'occupation illicite
Scrutin officiel n° 303
Repères dans le titre · sens de la mesure à lire dans la source
Logement et urbanismePolice et sécurité
Voir les parts par groupe →Texte adopté · Sénat09 juin 2023
proposition de loi visant à encadrer l'influence commerciale et à lutter contre les dérives des influenceurs sur les réseaux sociaux
Police et sécuritéQuestions sociales et santé
Scrutin · Sénat01 juin 2023
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéEncadrer l'influence commerciale et à lutter contre les dérives des influenceurs sur les réseaux sociaux
Scrutin officiel n° 293
Police et sécuritéQuestions sociales et santé
Voir les parts par groupe →Scrutin · Sénat30 mai 2023
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéDonner à la douane les moyens de faire face aux nouvelles menaces
Scrutin officiel n° 292
Économie et finances, fiscalitéPolice et sécurité
Voir les parts par groupe →Texte adopté · Sénat19 mai 2023
projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
Police et sécuritéQuestions sociales et santé
Scrutin · Sénat09 mai 2023
Vote sur : Amendement n° 11
Sujet du texte concernéEncadrer l'influence commerciale et à lutter contre les dérives des influenceurs sur les réseaux sociaux
Scrutin officiel n° 282
Police et sécuritéQuestions sociales et santé
Voir les parts par groupe →Scrutin · Sénat12 avril 2023
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéDiverses autres dispositions
Scrutin officiel n° 273
Police et sécuritéQuestions sociales et santé
Voir les parts par groupe →Scrutin · Sénat04 avril 2023
Vote sur : Amendement n° 7
Sujet du texte concernéRenforcer la prévention et la lutte contre l'intensification et l'extension du risque incendie (procédure accélérée)
Scrutin officiel n° 258
Repères dans le titre · sens de la mesure à lire dans la source
Aménagement du territoireCollectivités territoriales
Voir les parts par groupe →Scrutin · Sénat02 février 2023
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéProtéger les logements contre l'occupation illicite
Scrutin officiel n° 123
Repères dans le titre · sens de la mesure à lire dans la source
Logement et urbanismePolice et sécurité
Voir les parts par groupe →Texte adopté · Sénat01 février 2023
projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord relatif à la coopération sur les questions de sûreté maritime et portuaire
Affaires étrangères et coopérationPolice et sécurité
Scrutin · Sénat31 janvier 2023
Vote sur : Motion n° 6
Sujet du texte concernéProtéger les logements contre l'occupation illicite
Scrutin officiel n° 116
Repères dans le titre · sens de la mesure à lire dans la source
Logement et urbanismePolice et sécurité
Voir les parts par groupe →Scrutin · Sénat31 janvier 2023
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéProjet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 (procédure accélérée)
Scrutin officiel n° 113
Police et sécuritéQuestions sociales et santé
Voir les parts par groupe →Scrutin · Sénat24 janvier 2023
Vote sur : Amendements identiques
Sujet du texte concernéProjet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 (procédure accélérée)
Scrutin officiel n° 111
Repères dans le titre · sens de la mesure à lire dans la source
Police et sécuritéQuestions sociales et santé
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