Environnement
Pièces classées dans cette rubrique par le Sénat. Les scrutins liés à un dossier de loi héritent de sa rubrique ; chaque fiche en précise l’origine.
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Sujet du texte concernéSur la conservation et l'utilisation durable de la diversité biologique marine des zones ne relevant pas de la juridiction…
Scrutin officiel n° 30
Vote sur : Amendement n° 14
Sujet du texte concernéProtéger la population des risques liés aux substances perfluoroalkylées et polyfluoroalkylées
Scrutin officiel n° 208
Vote sur : Amendement n° 25
Sujet du texte concernéProtéger la population des risques liés aux substances perfluoroalkylées et polyfluoroalkylées
Scrutin officiel n° 207
Vote sur : Amendement n° 4
Sujet du texte concernéProtéger la population des risques liés aux substances perfluoroalkylées et polyfluoroalkylées
Scrutin officiel n° 206
projet de loi relatif à l'organisation de la gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection pour répondre au défi de la relance de la filière nucléaire
projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière d'économie, de finances, de transition écologique, de droit pénal, de droit social et en matière agricole
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Sujet du texte concernéL'organisation de la gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection pour répondre au défi de la relance de la…
Scrutin officiel n° 174
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Sujet du texte concernéProroger la loi n° 2017-285 du 6 mars 2017 relative à l'assainissement cadastral et à la résorption du désordre de la…
Scrutin officiel n° 173
proposition de loi visant à favoriser le réemploi des véhicules, au service des mobilités durables et solidaires sur les territoires
proposition de loi tendant à tenir compte de la capacité contributive des collectivités territoriales dans l'attribution des subventions et dotations destinées aux investissements relatifs à la transition écologique des bâtiments scolaires
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Sujet du texte concernéL'organisation de la gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection pour répondre au défi de la relance de la…
Scrutin officiel n° 118
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Sujet du texte concernéTenir compte de la capacité contributive des collectivités territoriales dans l'attribution des subventions et dotations…
Scrutin officiel n° 101
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Sujet du texte concernéFavoriser le réemploi des véhicules, au service des mobilités durables et solidaires sur les territoires
Scrutin officiel n° 99
projet de loi relatif à l'industrie verte
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Sujet du texte concernéL'industrie verte
Scrutin officiel n° 3
projet de loi autorisant la ratification du Protocole du 30 avril 2010 à la Convention internationale de 1996 sur la responsabilité et l'indemnisation pour les dommages liés au transport par mer de substances nocives et potentiellement dangereuses
projet de loi autorisant l'approbation du premier amendement à la convention adoptée à Espoo le 25 février 1991
proposition de loi visant à faciliter la mise en oeuvre des objectifs de « zéro artificialisation nette » au coeur des territoires
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Sujet du texte concernéRenforcer l'accompagnement des élus locaux dans la mise en œuvre de la lutte contre l'artificialisation des sols
Scrutin officiel n° 332
proposition de loi visant à renforcer la prévention et la lutte contre l'intensification et l'extension du risque incendie
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Sujet du texte concernéL'industrie verte (procédure accélérée)
Scrutin officiel n° 320
Vote sur : Amendement n° 134
Sujet du texte concernéL'industrie verte (procédure accélérée)
Scrutin officiel n° 313
Vote sur : Amendement n° 325
Sujet du texte concernéL'industrie verte (procédure accélérée)
Scrutin officiel n° 317