Scrutin · Sénat22 juin 2023
Vote sur : Amendement n° 280
Sujet du texte concernéL'industrie verte (procédure accélérée)
Scrutin officiel n° 315
Économie et finances, fiscalitéÉnergie
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Environnement
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Scrutin · Sénat22 juin 2023
Vote sur : Amendement n° 14
Sujet du texte concernéL'industrie verte (procédure accélérée)
Scrutin officiel n° 316
Repères dans le titre · sens de la mesure à lire dans la source
Économie et finances, fiscalitéÉnergie
Voir les parts par groupe →Scrutin · Sénat22 juin 2023
Vote sur : Amendement n° 238
Sujet du texte concernéL'industrie verte (procédure accélérée)
Scrutin officiel n° 318
Économie et finances, fiscalitéÉnergie
Voir les parts par groupe →Scrutin · Sénat22 juin 2023
Vote sur : Amendement n° 324
Sujet du texte concernéL'industrie verte (procédure accélérée)
Scrutin officiel n° 319
Économie et finances, fiscalitéÉnergie
Voir les parts par groupe →Scrutin · Sénat22 juin 2023
Vote sur : Amendements identiques
Sujet du texte concernéProjet de loi rela…
Scrutin officiel n° 312
Repères dans le titre · sens de la mesure à lire dans la source
Économie et finances, fiscalitéÉnergie
Voir les parts par groupe →Scrutin · Sénat21 juin 2023
Vote sur : Amendements identiques
Sujet du texte concernéL'industrie verte (procédure accélérée)
Scrutin officiel n° 311
Repères dans le titre · sens de la mesure à lire dans la source
Économie et finances, fiscalitéÉnergie
Voir les parts par groupe →Scrutin · Sénat20 juin 2023
Vote sur : Amendements identiques
Sujet du texte concernéL'industrie verte (procédure accélérée)
Scrutin officiel n° 309
Repères dans le titre · sens de la mesure à lire dans la source
Économie et finances, fiscalitéÉnergie
Voir les parts par groupe →Texte adopté · Sénat02 juin 2023
projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre la France et la Principauté d'Andorre concernant l'amélioration de la résilience climatique et de la viabilité des routes nationales 116, 20, 320 et 22
EnvironnementTraités et conventions
Texte adopté · Sénat24 avril 2023
proposition de loi portant fusion des filières à responsabilité élargie des producteurs d'emballages ménagers et des producteurs de papier
EnvironnementSociété
Scrutin · Sénat13 avril 2023
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéFusion des filières à responsabilité élargie des producteurs d'emballages ménagers et des producteurs de papier
Scrutin officiel n° 274
EnvironnementSociété
Voir les parts par groupe →Scrutin · Sénat04 avril 2023
Vote sur : Amendement n° 7
Sujet du texte concernéRenforcer la prévention et la lutte contre l'intensification et l'extension du risque incendie (procédure accélérée)
Scrutin officiel n° 258
Repères dans le titre · sens de la mesure à lire dans la source
Aménagement du territoireCollectivités territoriales
Voir les parts par groupe →Texte adopté · Sénat22 mars 2023
projet de loi autorisant l'approbation de l'amendement de la convention relative à la collecte, au dépôt et à la réception des déchets survenant en navigation rhénane et intérieure et de son règlement d'application
EnvironnementUnion européenne
Scrutin · Sénat21 mars 2023
Vote sur : Amendement n° 7
Sujet du texte concernéFusion des filières à responsabilité élargie des producteurs d'emballages ménagers et des producteurs de papier et…
Scrutin officiel n° 256
EnvironnementSociété
Voir les parts par groupe →Scrutin · Sénat21 mars 2023
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéFusion des filières à responsabilité élargie des producteurs d'emballages ménagers et des producteurs de papier
Scrutin officiel n° 257
EnvironnementSociété
Voir les parts par groupe →Texte adopté · Sénat10 mars 2023
projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables
ÉnergieEnvironnement
Scrutin · Sénat07 février 2023
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéL'accélération de la production d'énergies renouvelables
Scrutin officiel n° 125
Repères dans le titre · sens de la mesure à lire dans la source
ÉnergieEnvironnement
Voir les parts par groupe →Texte adopté · Sénat02 février 2023
proposition de loi visant à limiter l'engrillagement des espaces naturels et à protéger la propriété privée
EnvironnementSociété
Scrutin · Sénat04 novembre 2022
Vote sur : Amendement n° 594
Sujet du texte concernéL'accélération de la production d'énergies renouvelables (procédure accélérée)
Scrutin officiel n° 17
Repères dans le titre · sens de la mesure à lire dans la source
ÉnergieEnvironnement
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Vote sur : Amendement n° 516
Sujet du texte concernéL'accélération de la production d'énergies renouvelables (procédure accélérée)
Scrutin officiel n° 15
Repères dans le titre · sens de la mesure à lire dans la source
ÉnergieEnvironnement
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Vote sur : Amendement n° 648
Sujet du texte concernéL'accélération de la production d'énergies renouvelables (procédure accélérée)
Scrutin officiel n° 23
Repères dans le titre · sens de la mesure à lire dans la source
ÉnergieEnvironnement
Voir les parts par groupe →Scrutin · Sénat04 novembre 2022
Vote sur : Amendements identiques
Sujet du texte concernéL'accélération de la production d'énergies renouvelables (procédure accélérée)
Scrutin officiel n° 16
Repères dans le titre · sens de la mesure à lire dans la source
ÉnergieEnvironnement
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Sujet du texte concernéL'accélération de la production d'énergies renouvelables (procédure accélérée)
Scrutin officiel n° 26
Repères dans le titre · sens de la mesure à lire dans la source
ÉnergieEnvironnement
Voir les parts par groupe →Scrutin · Sénat04 novembre 2022
Vote sur : Amendements identiques
Sujet du texte concernéProjet de loi relatif à l'accél…
Scrutin officiel n° 14
ÉnergieEnvironnement
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Vote sur : Amendement n° 646
Sujet du texte concernéL'accélération de la production d'énergies renouvelables (procédure accélérée)
Scrutin officiel n° 21
Repères dans le titre · sens de la mesure à lire dans la source
ÉnergieEnvironnement
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