Texte adopté · Sénat18 août 2026
proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine
Environnement
Rubrique publiée par la source
Environnement
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Scrutin · Sénat21 juillet 2026
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéUne montagne vivante et souveraine
Scrutin officiel n° 339
Environnement
Voir les parts par groupe →Texte adopté · Sénat08 juillet 2026
proposition de loi visant à réduire l'impact environnemental de l'industrie textile
EnvironnementQuestions sociales et santé
Texte adopté · Sénat29 juin 2026
proposition de loi visant à relancer les investissements dans le secteur de l'hydroélectricité pour contribuer à la transition énergétique
ÉnergieEnvironnement
Texte adopté · Sénat19 mai 2026
proposition de loi visant à soutenir les collectivités territoriales dans la prévention et la gestion des inondations
Aménagement du territoireCollectivités territoriales
Scrutin · Sénat06 mai 2026
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéSoutenir les collectivités territoriales dans la prévention et la gestion des inondations
Scrutin officiel n° 240
Aménagement du territoireCollectivités territoriales
Voir les parts par groupe →Texte adopté · Sénat23 juin 2025
projet de loi autorisant la ratification de la résolution LP.3(4) portant amendement de l'article 6 du Protocole de Londres de 1996 à la Convention de 1972 sur la prévention de la pollution des mers résultant de l'immersion de déchets et autres matières
Affaires étrangères et coopérationEnvironnement
Scrutin · Sénat10 juin 2025
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéRéduire l'impact environnemental de l'industrie textile
Scrutin officiel n° 303
Repères dans le titre · sens de la mesure à lire dans la source
EnvironnementQuestions sociales et santé
Voir les parts par groupe →Scrutin · Sénat02 juin 2025
Vote sur : Amendement n° 46
Sujet du texte concernéRéduire l'impact environnemental de l'industrie textile
Scrutin officiel n° 295
Repères dans le titre · sens de la mesure à lire dans la source
EnvironnementQuestions sociales et santé
Voir les parts par groupe →Scrutin · Sénat02 juin 2025
Vote sur : Amendements identiques
Sujet du texte concernéRéduire l'impact environnemental de l'industrie textile
Scrutin officiel n° 298
Repères dans le titre · sens de la mesure à lire dans la source
EnvironnementQuestions sociales et santé
Voir les parts par groupe →Scrutin · Sénat02 juin 2025
Vote sur : Amendement n° 76
Sujet du texte concernéRéduire l'impact environnemental de l'industrie textile
Scrutin officiel n° 300
Repères dans le titre · sens de la mesure à lire dans la source
EnvironnementQuestions sociales et santé
Voir les parts par groupe →Scrutin · Sénat02 juin 2025
Vote sur : Amendement n° 32
Sujet du texte concernéRéduire l'impact environnemental de l'industrie textile
Scrutin officiel n° 296
Repères dans le titre · sens de la mesure à lire dans la source
EnvironnementQuestions sociales et santé
Voir les parts par groupe →Scrutin · Sénat02 juin 2025
Vote sur : Amendement n° 83
Sujet du texte concernéRéduire l'impact environnemental de l'industrie textile
Scrutin officiel n° 297
Repères dans le titre · sens de la mesure à lire dans la source
EnvironnementQuestions sociales et santé
Voir les parts par groupe →Scrutin · Sénat02 juin 2025
Vote sur : Amendement n° 39
Sujet du texte concernéRéduire l'impact environnemental de l'industrie textile
Scrutin officiel n° 299
Repères dans le titre · sens de la mesure à lire dans la source
EnvironnementQuestions sociales et santé
Voir les parts par groupe →Scrutin · Sénat02 juin 2025
Vote sur : Amendement n° 65
Sujet du texte concernéRéduire l'impact environnemental de l'industrie textile
Scrutin officiel n° 294
Repères dans le titre · sens de la mesure à lire dans la source
EnvironnementQuestions sociales et santé
Voir les parts par groupe →Texte adopté · Sénat30 avril 2025
projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière économique, financière, environnementale, énergétique, de transport, de santé et de circulation des personnes
Économie et finances, fiscalitéEnvironnement
Texte adopté · Sénat23 avril 2025
proposition de loi visant à améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l'aide d'aéronefs télépilotés
Agriculture et pêcheEnvironnement
Texte adopté · Sénat14 avril 2025
proposition de loi visant à convertir des centrales à charbon vers des combustibles moins émetteurs en dioxyde de carbone pour permettre une transition écologique plus juste socialement
ÉnergieEnvironnement
Scrutin · Sénat09 avril 2025
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéAméliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l'aide d'aéronefs télépilotés
Scrutin officiel n° 260
Agriculture et pêcheEnvironnement
Voir les parts par groupe →Scrutin · Sénat03 avril 2025
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéDiverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière économique, financière, environnementale,…
Scrutin officiel n° 249
Repères dans le titre · sens de la mesure à lire dans la source
Économie et finances, fiscalitéEnvironnement
Voir les parts par groupe →Texte adopté · Sénat14 mars 2025
proposition de loi visant à endiguer la prolifération du frelon asiatique et à préserver la filière apicole
Agriculture et pêcheCollectivités territoriales
Texte adopté · Sénat27 février 2025
proposition de loi visant à protéger la population des risques liés aux substances per- et polyfluoroalkylées
EntreprisesEnvironnement
Texte adopté · Sénat24 février 2025
proposition de loi visant à interdire les dispositifs électroniques de vapotage à usage unique
EnvironnementQuestions sociales et santé
Texte adopté · Sénat07 février 2025
proposition de loi visant à proroger la loi n° 2017-285 du 6 mars 2017 relative à l'assainissement cadastral et à la résorption du désordre de la propriété
Aménagement du territoireCollectivités territoriales