Scrutin · Sénat16 mai 2019
Vote sur : Amendement n° 69
Sujet du texte concernéUne école de la confiance
Scrutin officiel n° 107
Repères dans le titre · sens de la mesure à lire dans la source
CultureÉducation
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Culture
Pièces classées dans cette rubrique par le Sénat. Les scrutins liés à un dossier de loi héritent de sa rubrique ; chaque fiche en précise l’origine.
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Scrutin · Sénat16 mai 2019
Vote sur : Amendement n° 132
Sujet du texte concernéProjet de loi, adopté par l'Assemblée…
Scrutin officiel n° 105
CultureÉducation
Voir les parts par groupe →Scrutin · Sénat16 mai 2019
Vote sur : Amendement n° 67
Sujet du texte concernéUne école de la confiance
Scrutin officiel n° 106
Repères dans le titre · sens de la mesure à lire dans la source
CultureÉducation
Voir les parts par groupe →Scrutin · Sénat16 mai 2019
Vote sur : Amendement n° 102
Sujet du texte concernéUne école de la confiance
Scrutin officiel n° 104
Repères dans le titre · sens de la mesure à lire dans la source
CultureÉducation
Voir les parts par groupe →Scrutin · Sénat15 mai 2019
Vote sur : Amendement n° 100
Sujet du texte concernéUne école de la confiance
Scrutin officiel n° 100
Repères dans le titre · sens de la mesure à lire dans la source
CultureÉducation
Voir les parts par groupe →Scrutin · Sénat15 mai 2019
Vote sur : Amendement n° 222
Sujet du texte concernéUne école de la confiance
Scrutin officiel n° 102
Repères dans le titre · sens de la mesure à lire dans la source
CultureÉducation
Voir les parts par groupe →Scrutin · Sénat15 mai 2019
Vote sur : Amendement n° 328
Sujet du texte concernéUne école de la confiance
Scrutin officiel n° 101
Repères dans le titre · sens de la mesure à lire dans la source
CultureÉducation
Voir les parts par groupe →Scrutin · Sénat14 mai 2019
Vote sur : Amendements identiques
Sujet du texte concernéProjet de loi, adopté par l'Asse…
Scrutin officiel n° 99
CultureÉducation
Voir les parts par groupe →Texte adopté · Sénat25 février 2019
projet de loi autorisant la ratification du traité de l'Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI) sur les interprétations et exécutions audiovisuelles
Affaires étrangères et coopérationCulture
Scrutin · Sénat24 janvier 2019
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéCréer un droit voisin au profit des agences de presse et des éditeurs de presse
Scrutin officiel n° 45
Culture
Voir les parts par groupe →Texte adopté · Sénat22 décembre 2018
proposition de loi relative à la lutte contre les fausses informations
CultureSociété
Texte adopté · Sénat22 décembre 2018
proposition de loi organique relative à la lutte contre les fausses informations
CultureSociété
Scrutin · Sénat06 novembre 2018
Vote sur : Motion n° 1
Sujet du texte concernéLa lutte contre la manipulation de l'information
Scrutin officiel n° 9
CultureSociété
Voir les parts par groupe →Scrutin · Sénat06 novembre 2018
Vote sur : Motion n° 1
Sujet du texte concernéLa lutte contre la manipulation de l'information
Scrutin officiel n° 8
CultureSociété
Voir les parts par groupe →Scrutin · Sénat26 juillet 2018
Vote sur : Motion n° 1
Sujet du texte concernéLa lutte contre la manipulation de l'information
Scrutin officiel n° 228
CultureSociété
Voir les parts par groupe →Scrutin · Sénat26 juillet 2018
Vote sur : Motion n° 2
Sujet du texte concernéLa lutte contre la manipulation de l'information
Scrutin officiel n° 226
CultureSociété
Voir les parts par groupe →Scrutin · Sénat26 juillet 2018
Vote sur : Motion n° 1
Sujet du texte concernéLa lutte contre la manipulation de l'information
Scrutin officiel n° 227
CultureSociété
Voir les parts par groupe →Texte adopté · Sénat13 avril 2018
proposition de loi visant à simplifier et mieux encadrer le régime d'ouverture des établissements privés hors contrat
CultureÉducation
Scrutin · Sénat21 février 2018
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéSimplifier et mieux encadrer le régime d'ouverture des établissements privés hors contrat
Scrutin officiel n° 65
CultureÉducation
Voir les parts par groupe →Texte adopté · Sénat25 décembre 2017
projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2017-717 du 3 mai 2017 portant création de l'établissement public Paris La Défense
CultureÉducation
Texte adopté · Sénat01 mars 2017
proposition de loi visant à préserver l'éthique du sport, à renforcer la régulation et la transparence du sport professionnel et à améliorer la compétitivité des clubs
CultureSociété
Texte adopté · Sénat24 février 2017
projet de loi autorisant l'adhésion de la France au deuxième protocole relatif à la convention de La Haye de 1954 pour la protection des biens culturels en cas de conflit armé
Affaires étrangères et coopérationCulture