Texte adopté · Sénat24 décembre 2020
projet de loi relatif à la restitution de biens culturels à la République du Bénin et à la République du Sénégal
Affaires étrangères et coopérationCulture
Rubrique publiée par la source
Culture
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70 pièces · page 2 sur 3 · plus récentes d’abord
Scrutin · Sénat10 décembre 2020
Vote sur : Amendements identiques
Sujet du texte concernéAmendements identiques
Scrutin officiel n° 47
CultureÉducation
Voir les parts par groupe →Scrutin · Sénat04 novembre 2020
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéRetour de biens culturels à la République du Bénin et à la République du Sénégal
Scrutin officiel n° 16
Affaires étrangères et coopérationCulture
Voir les parts par groupe →Texte adopté · Sénat30 mars 2020
projet de loi modifiant la loi n° 2010-838 du 23 juillet 2010 relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution et prorogeant le mandat des membres de la Haute autorité pour la diffusion des oeuvres et la protection des droits sur interne
Culture
Texte adopté · Sénat30 octobre 2019
proposition de loi relative à la création du Centre national de la musique
Culture
Texte adopté · Sénat18 octobre 2019
projet de loi relatif à la modernisation de la distribution de la presse
CultureSociété
Texte adopté · Sénat29 juillet 2019
projet de loi pour la restauration et la conservation de la cathédrale Notre-Dame de Paris et instituant une souscription nationale à cet effet
CultureSociété
Texte adopté · Sénat26 juillet 2019
projet de loi pour une école de la confiance
CultureÉducation
Texte adopté · Sénat24 juillet 2019
proposition de loi tendant à créer un droit voisin au profit des agences de presse et des éditeurs de presse
Culture
Scrutin · Sénat03 juillet 2019
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéCréer un droit voisin au profit des agences de presse et des éditeurs de presse
Scrutin officiel n° 162
Culture
Voir les parts par groupe →Scrutin · Sénat27 mai 2019
Vote sur : Amendements identiques
Sujet du texte concernéProjet de loi, adopté par l'Assemblée national…
Scrutin officiel n° 125
CultureSociété
Voir les parts par groupe →Scrutin · Sénat27 mai 2019
Vote sur : Amendement n° 15
Sujet du texte concernéLa conservation et la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris et instituant une souscription nationale à cet effet
Scrutin officiel n° 124
CultureSociété
Voir les parts par groupe →Scrutin · Sénat21 mai 2019
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéUne école de la confiance
Scrutin officiel n° 118
Repères dans le titre · sens de la mesure à lire dans la source
CultureÉducation
Voir les parts par groupe →Scrutin · Sénat17 mai 2019
Vote sur : Amendements identiques
Sujet du texte concernéUne école de la confiance
Scrutin officiel n° 108
Repères dans le titre · sens de la mesure à lire dans la source
CultureÉducation
Voir les parts par groupe →Scrutin · Sénat17 mai 2019
Vote sur : Amendement n° 181
Sujet du texte concernéUne école de la confiance
Scrutin officiel n° 114
Repères dans le titre · sens de la mesure à lire dans la source
CultureÉducation
Voir les parts par groupe →Scrutin · Sénat17 mai 2019
Vote sur : Amendements identiques
Sujet du texte concernéUne école de la con…
Scrutin officiel n° 111
Repères dans le titre · sens de la mesure à lire dans la source
CultureÉducation
Voir les parts par groupe →Scrutin · Sénat17 mai 2019
Vote sur : Amendement n° 340
Sujet du texte concernéUne école de la confiance
Scrutin officiel n° 112
Repères dans le titre · sens de la mesure à lire dans la source
CultureÉducation
Voir les parts par groupe →Scrutin · Sénat17 mai 2019
Vote sur : Amendements identiques
Sujet du texte concernéUne école de l…
Scrutin officiel n° 116
Repères dans le titre · sens de la mesure à lire dans la source
CultureÉducation
Voir les parts par groupe →Scrutin · Sénat17 mai 2019
Vote sur : Amendement n° 346
Sujet du texte concernéUne école de la confiance
Scrutin officiel n° 115
Repères dans le titre · sens de la mesure à lire dans la source
CultureÉducation
Voir les parts par groupe →Scrutin · Sénat17 mai 2019
Vote sur : Amendement n° 297
Sujet du texte concernéUne école de la confiance
Scrutin officiel n° 109
Repères dans le titre · sens de la mesure à lire dans la source
CultureÉducation
Voir les parts par groupe →Scrutin · Sénat17 mai 2019
Vote sur : Article 9
Sujet du texte concernéUne école de la confiance
Scrutin officiel n° 113
Repères dans le titre · sens de la mesure à lire dans la source
CultureÉducation
Voir les parts par groupe →Scrutin · Sénat17 mai 2019
Vote sur : Amendement n° 149
Sujet du texte concernéUne école de la confiance
Scrutin officiel n° 110
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CultureÉducation
Voir les parts par groupe →Scrutin · Sénat17 mai 2019
Vote sur : Amendement n° 349
Sujet du texte concernéUne école de la confiance
Scrutin officiel n° 117
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CultureÉducation
Voir les parts par groupe →Scrutin · Sénat16 mai 2019
Vote sur : Article 4 bis
Sujet du texte concernéUne école de la confiance
Scrutin officiel n° 103
Repères dans le titre · sens de la mesure à lire dans la source
CultureÉducation
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