Scrutin · Sénat04 novembre 2020
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéLes betteraves sucrières
Scrutin officiel n° 15
Agriculture et pêcheEnvironnement
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Agriculture et pêche
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Scrutin · Sénat27 octobre 2020
Vote sur : Amendements identiques
Sujet du texte concernéProjet de loi, adopté par l'Assemblée nationa…
Scrutin officiel n° 7
Agriculture et pêcheEnvironnement
Voir les parts par groupe →Scrutin · Sénat27 octobre 2020
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéLes betteraves sucrières
Scrutin officiel n° 8
Agriculture et pêcheEnvironnement
Voir les parts par groupe →Texte adopté · Sénat03 juillet 2020
proposition de loi visant à assurer la revalorisation des pensions de retraite agricoles en France continentale et dans les outre-mer
Agriculture et pêcheÉconomie et finances, fiscalité
Texte adopté · Sénat10 juin 2020
proposition de loi relative à plusieurs articles de la loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, sûre et durable
Agriculture et pêche
Texte adopté · Sénat24 juillet 2019
projet de loi portant création de l'AFB-ONCFS, modifiant les missions des fédérations des chasseurs et renforçant la police de l'environnement
Agriculture et pêcheEnvironnement
Texte adopté · Sénat20 mai 2019
proposition de loi pour la protection des activités agricoles et des cultures marines en zones littorale et de montagne
Agriculture et pêche
Scrutin · Sénat11 avril 2019
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéCréation de l'Office français de la biodiversité et de la chasse, modifiant les missions des fédérations des chasseurs et…
Scrutin officiel n° 80
Repères dans le titre · sens de la mesure à lire dans la source
Agriculture et pêcheEnvironnement
Voir les parts par groupe →Scrutin · Sénat11 avril 2019
Vote sur : Amendement n° 148
Sujet du texte concernéCréation de l'Office français de la biodiversité et d…
Scrutin officiel n° 77
Repères dans le titre · sens de la mesure à lire dans la source
Agriculture et pêcheEnvironnement
Voir les parts par groupe →Scrutin · Sénat11 avril 2019
Vote sur : Amendement n° 173
Sujet du texte concernéCréation de l'Office français de la biodiversité et de la chasse, modifiant les missions des fédérations des chasseurs et…
Scrutin officiel n° 78
Repères dans le titre · sens de la mesure à lire dans la source
Agriculture et pêcheEnvironnement
Voir les parts par groupe →Scrutin · Sénat11 avril 2019
Vote sur : Amendement n° 117
Sujet du texte concernéCréation de l'Office français de la biodiversité et de la chasse, modifiant les missions des fédérations des chasseurs et…
Scrutin officiel n° 79
Repères dans le titre · sens de la mesure à lire dans la source
Agriculture et pêcheEnvironnement
Voir les parts par groupe →Scrutin · Sénat10 avril 2019
Vote sur : Amendement n° 8
Sujet du texte concernéAmendement n° 8
Scrutin officiel n° 76
Agriculture et pêcheEnvironnement
Voir les parts par groupe →Texte adopté · Sénat08 avril 2019
projet de loi autorisant la ratification de la convention internationale sur les normes de formation du personnel des navires de pêche, de délivrance des brevets et de veille (STCW-F)
Affaires étrangères et coopérationAgriculture et pêche
Texte adopté · Sénat08 avril 2019
projet de loi autorisant la ratification de la convention n° 184 de l'Organisation internationale du travail relative à la sécurité et la santé dans l'agriculture
Affaires étrangères et coopérationAgriculture et pêche
Scrutin · Sénat06 mars 2019
Vote sur : Amendement n° 3
Sujet du texte concernéLa protection des activités agricoles et des cultures marines en zone littorale
Scrutin officiel n° 59
Agriculture et pêche
Voir les parts par groupe →Texte adopté · Sénat30 octobre 2018
projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine et durable
Agriculture et pêchePME, commerce et artisanat
Scrutin · Sénat25 septembre 2018
Vote sur : Motion n° 1
Sujet du texte concernéL'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et…
Scrutin officiel n° 232
Agriculture et pêchePME, commerce et artisanat
Voir les parts par groupe →Scrutin · Sénat02 juillet 2018
Vote sur : Amendement n° 560
Sujet du texte concernéL'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine,…
Scrutin officiel n° 181
Agriculture et pêchePME, commerce et artisanat
Voir les parts par groupe →Scrutin · Sénat02 juillet 2018
Vote sur : Amendement n° 710
Sujet du texte concernéL'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et…
Scrutin officiel n° 185
Agriculture et pêchePME, commerce et artisanat
Voir les parts par groupe →Scrutin · Sénat02 juillet 2018
Vote sur : Amendement n° 91
Sujet du texte concernéL'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, d…
Scrutin officiel n° 183
Agriculture et pêchePME, commerce et artisanat
Voir les parts par groupe →Scrutin · Sénat02 juillet 2018
Vote sur : Amendement n° 476
Sujet du texte concernéL'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et…
Scrutin officiel n° 182
Agriculture et pêchePME, commerce et artisanat
Voir les parts par groupe →Scrutin · Sénat02 juillet 2018
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéL'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et…
Scrutin officiel n° 186
Agriculture et pêchePME, commerce et artisanat
Voir les parts par groupe →Scrutin · Sénat02 juillet 2018
Vote sur : Amendement n° 89
Sujet du texte concernéAmendement n° 89
Scrutin officiel n° 180
Agriculture et pêchePME, commerce et artisanat
Voir les parts par groupe →Scrutin · Sénat02 juillet 2018
Vote sur : Amendement n° 194
Sujet du texte concernéProjet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accéléré…
Scrutin officiel n° 184
Agriculture et pêchePME, commerce et artisanat
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