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Sujet du texte concernéAméliorer le système de santé par la confiance et la simplification
Scrutin officiel n° 3295
Recherchez un vote par institution, sujet ou mot clé. Chaque fiche précise le texte, l’article ou l’amendement concerné.
Ces repères cherchent des mots dans l’intitulé officiel : ils ne couvrent pas tous les scrutins et ne disent rien du sens du vote. Voir aussi les rubriques fournies par les sources →
Période des scrutins trouvés : 15 février 2018 au 11 mai 2026.
Un segment représente des bulletins individuels sur les scrutins trouvés, pas l’opinion d’un parti sur tout le thème. Un député n’est compté que si l’archive officielle indique son vote et qu’une seule affiliation datée à un parti est connue ce jour-là. Les 452 bulletins sans rattachement certain sont exclus des barres. Les scrutins dont le décompte nominatif diverge du total officiel sont exclus. Tri par nombre de bulletins documentés.
Comparer ces votes à un programme demande une source de l’élection concernée et la même mesure. Lire les précautions →
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Sujet du texte concernéScrutin officiel n° 3295
Vote sur : Article 1er
Sujet du texte concernéScrutin officiel n° 111
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Sujet du texte concernéScrutin officiel n° 2352
Vote sur : Amendement n° II-36
Sujet du texte concernéScrutin officiel n° 48
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Sujet du texte concernéScrutin officiel n° 2336
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Sujet du texte concernéScrutin officiel n° 2042
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Sujet du texte concernéScrutin officiel n° 1992
Vote sur : Amendement n° A-1
Sujet du texte concernéScrutin officiel n° 148
Scrutin officiel n° 147
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Sujet du texte concernéScrutin officiel n° 149
Vote sur : Amendement n° 629
Sujet du texte concernéScrutin officiel n° 146
Vote sur : Amendement n° 349
Sujet du texte concernéScrutin officiel n° 145
Vote sur : Amendement n° 775
Sujet du texte concernéScrutin officiel n° 144
Vote sur : Amendement n° 311
Sujet du texte concernéScrutin officiel n° 143
Vote sur : Amendement n° 356
Sujet du texte concernéScrutin officiel n° 142
Vote sur : Amendement n° 774
Sujet du texte concernéScrutin officiel n° 141
Vote sur : Amendement n° 309
Sujet du texte concernéScrutin officiel n° 140
Vote sur : Amendement n° 168
Sujet du texte concernéScrutin officiel n° 137
Les positions de groupe ne sont affichées que lorsqu’elles figurent dans la source. Comprendre la méthode →