Recherchez un vote par institution, sujet ou mot clé. Chaque fiche précise le texte, l’article ou l’amendement concerné.
Ces repères cherchent des mots dans l’intitulé officiel : ils ne couvrent pas tous les scrutins et ne disent rien du sens du vote. Voir aussi les rubriques fournies par les sources →
Période des scrutins trouvés : 12 juin 2018 au 17 juin 2026.
Un segment représente des bulletins individuels sur les scrutins trouvés, pas l’opinion d’un parti sur tout le thème. Un député n’est compté que si l’archive officielle indique son vote et qu’une seule affiliation datée à un parti est connue ce jour-là. Les 81 bulletins sans rattachement certain sont exclus des barres. Les scrutins dont le décompte nominatif diverge du total officiel sont exclus. Tri par nombre de bulletins documentés.
Comparer ces votes à un programme demande une source de l’élection concernée et la même mesure. Lire les précautions →
Pour, contre, abstention et non-vote sont les bulletins individuels officiellement enregistrés et attribuables à ce parti. La recherche libre ne modifie pas cette liste.
Aucun scrutin attribuable à ce parti dans ce périmètre.
Vote sur : Amendement n° 1
Sujet du texte concernéScrutin officiel n° 196
Vote sur : Amendements identiques
Sujet du texte concernéScrutin officiel n° 195
Vote sur : Amendement n° 16
Sujet du texte concernéScrutin officiel n° 199
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéScrutin officiel n° 3445
Vote sur : Amendement n° 9
Sujet du texte concernéScrutin officiel n° 1
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéScrutin officiel n° 303
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéScrutin officiel n° 1361
Vote sur : Amendement n° 1
Sujet du texte concernéScrutin officiel n° 252
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéScrutin officiel n° 123
Vote sur : Amendement n° 1
Sujet du texte concernéScrutin officiel n° 120
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéScrutin officiel n° 121
Vote sur : Motion n° 6
Sujet du texte concernéScrutin officiel n° 116
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéScrutin officiel n° 663
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéScrutin officiel n° 2335
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéScrutin officiel n° 1571
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéScrutin officiel n° 2
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéScrutin officiel n° 1184
Vote sur : Amendement n° 1125
Sujet du texte concernéScrutin officiel n° 224
Les positions de groupe ne sont affichées que lorsqu’elles figurent dans la source. Comprendre la méthode →