Scrutins
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Tous les scrutins du Sénat
Période des scrutins trouvés : 18 octobre 2017 au 21 juillet 2026.
Chaque barre additionne les positions publiées dans l’analyse par groupe des scrutins trouvés. Son dénominateur comprend pour, contre, abstention et non-participation. Un groupe parlementaire n’est pas un parti ; les noms historiques sont conservés tels que publiés. Un vote sur un texte entier ne décrit pas chaque mesure du texte. Lorsque vous sélectionnez un sujet, le filtre cherche des mots dans l’intitulé officiel ; plusieurs sujets peuvent se recouper.
Scrutin par scrutin · Sénateurs ne figurant sur la liste d'aucun groupe
Positions enregistrées par le Sénat pour ce groupe à chaque vote, du plus récent au plus ancien. Une recherche libre ne modifie pas cette liste.
L'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel
Scrutin officiel ↗Offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens
Projet de loi sur la justice criminelle et le respect des victimes
Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement
Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement
Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement
Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement
Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement
Tous les scrutins
2 157 fiches · plus récents d’abordVote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéGarantir le droit de visite des parlementaires et des bâtonniers dans les lieux de privation de liberté
Scrutin officiel n° 196
Vote sur : Amendements identiques
Sujet du texte concernéDiverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière économique, financière, environnementale,…
Scrutin officiel n° 194
Vote sur : Amendements identiques
Sujet du texte concernéDiverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en…
Scrutin officiel n° 195
Voir les parts par groupe →Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéRenforcement de la chaîne pénale criminelle et diverses dispositions de modernisation du corps judiciaire
Scrutin officiel n° 190
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéLa création d'un centre hospitalier universitaire en Corse
Scrutin officiel n° 193
Voir les parts par groupe →Vote sur : Amendements identiques
Sujet du texte concernéLa création d'un centre hospitalier universitaire en Corse
Scrutin officiel n° 191
Voir les parts par groupe →Vote sur : Amendement n° 5
Sujet du texte concernéLa création d'un centre hospitalier universitaire en Corse
Scrutin officiel n° 192
Voir les parts par groupe →Vote sur : Amendement n° 9
Sujet du texte concernéMieux reconnaître et protéger la liberté académique des enseignants-chercheurs, des enseignants et des chercheurs
Scrutin officiel n° 189
Vote sur : Amendement n° 5
Sujet du texte concernéMieux reconnaître et protéger la liberté académique des enseignants-chercheurs, des enseignants et des chercheurs
Scrutin officiel n° 188
Voir les parts par groupe →Vote sur : Amendement n° 8
Sujet du texte concernéMieux reconnaître et protéger la liberté académique des enseignants-chercheurs, des enseignants et des chercheurs
Scrutin officiel n° 187
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéProhiber l'achat de services sexuels virtuels personnalisés et à lutter contre le proxénétisme en ligne
Scrutin officiel n° 185
Voir les parts par groupe →Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéL'extension des prérogatives, des moyens, de l'organisation et du contrôle des polices municipales et des gardes champêtres
Scrutin officiel n° 184
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéLa lutte contre les installations illicites des gens du voyage
Scrutin officiel n° 186
Voir les parts par groupe →Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéFaciliter la création et le fonctionnement des communes nouvelles
Scrutin officiel n° 183
Voir les parts par groupe →Vote sur : Article 2
Sujet du texte concernéL'extension des prérogatives, des moyens, de l'organisation et du contrôle des polices municipales et des gardes champêtres
Scrutin officiel n° 182
Vote sur : Amendement n° 44
Sujet du texte concernéL'extension des prérogatives, des moyens, de l'organisation et du contrôle des polices municipales et des gardes champêtres
Scrutin officiel n° 181
Vote sur : Amendement n° 15
Sujet du texte concernéL'extension des prérogatives, des moyens, de l'organisation et du contrôle des polices municipales et des gardes champêtres
Scrutin officiel n° 180
Vote sur : Amendements identiques
Sujet du texte concernéL'extension des prérogatives, des moyens, de l'organisation et du contrôle des polices municipales et des gardes champêtres
Scrutin officiel n° 179
Les positions de groupe ne sont affichées que lorsqu’elles figurent dans la source. Comprendre la méthode →