Vote sur : Amendements identiques
Sujet du texte concernéProgrammation nationale et simplif…
Scrutin officiel n° 346
Voir les parts par groupe →Retrouvez les documents par mot clé, type ou institution, avec leur date et leur source.
3 773 pièces · page 28 sur 158 · plus récentes d’abord
Vote sur : Amendements identiques
Sujet du texte concernéScrutin officiel n° 346
Voir les parts par groupe →Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéScrutin officiel n° 2958
Vote sur : Amendement n° 20
Sujet du texte concernéScrutin officiel n° 345
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéScrutin officiel n° 2957
Sans relecture par Preuve Publique
0,297 indice de 0 à 1 · 2023
Résumé documentaire : L’indice de Gini des niveaux de vie est de 0,297 en 2023 sur le champ de l’enquête.
Territoire : France métropolitaine
Cet indice décrit les niveaux de vie, pas le patrimoine. Le champ exclut les personnes hors logement ordinaire et l’outre-mer. Les mesures d’autres enquêtes ne sont pas interchangeables. Aucune causalité attribuée à un vote.
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéScrutin officiel n° 2954
Sans relecture par Preuve Publique
15,4 % · 2023
Résumé documentaire : En 2023, 15,4 % des personnes du champ de l’enquête vivent sous le seuil de pauvreté fixé à 60 % du niveau de vie médian.
Territoire : France métropolitaine
Le champ ne couvre ni les collectivités d’outre-mer ni les personnes hors logement ordinaire. Série reprise dans cette édition ; les révisions et ruptures doivent être contrôlées avant comparaison. Aucune causalité attribuée à un vote.
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéScrutin officiel n° 2935
Vote sur : Amendement n° 11
Sujet du texte concernéScrutin officiel n° 340
Vote sur : Article unique
Sujet du texte concernéScrutin officiel n° 342
Vote sur : Amendement n° 12
Sujet du texte concernéScrutin officiel n° 341
Vote sur : Article unique
Sujet du texte concernéScrutin officiel n° 344
Vote sur : Amendement n° 10
Sujet du texte concernéScrutin officiel n° 339
Vote sur : Motion n° 18
Sujet du texte concernéScrutin officiel n° 337
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéScrutin officiel n° 343
Vote sur : Amendements identiques
Sujet du texte concernéScrutin officiel n° 338
Vote sur : Amendements identiques
Sujet du texte concernéScrutin officiel n° 336
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéScrutin officiel n° 2900
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéScrutin officiel n° 335
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéScrutin officiel n° 2880
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéScrutin officiel n° 334
Voir les parts par groupe →