Pièces publiées

Coton génétiquement modifié T304-40

Source recoupée · conformité 99/100

Source officielle ↗Lire la fiche →

Défense stratégique de l’Union et partenariats en matière de sécurité

Source recoupée · conformité 99/100

Source officielle ↗Lire la fiche →

Règlement relatif à la mise en oeuvre de la coopération renforcée pour l'établissement d'un prêt de soutien à l'Ukraine pour 2026 et 2027

Source recoupée · conformité 99/100

Source officielle ↗Lire la fiche →

Nomination du vice-président du conseil de surveillance de la Banque centrale européenne

Source recoupée · conformité 99/100

Source officielle ↗Lire la fiche →

Établissement d’une liste des pays d’origine sûrs au niveau de l’Union

Source recoupée · conformité 99/100

Source officielle ↗Lire la fiche →

Cadre requis pour parvenir à la neutralité climatique

Source recoupée · conformité 99/100

Source officielle ↗Lire la fiche →

Modification de la directive relative aux instruments de mesure

Source recoupée · conformité 99/100

Source officielle ↗Lire la fiche →

Clause de sauvegarde bilatérale prévue par l’accord de partenariat UE-Mercosur et l’accord intérimaire UE-Mercosur sur le commerce pour les produits agricoles

Source recoupée · conformité 99/100

Source officielle ↗Lire la fiche →

Dessins ou modèles de l’Union européenne (codification)

Source recoupée · conformité 99/100

Source officielle ↗Lire la fiche →

Banque centrale européenne - rapport annuel 2025

Source recoupée · conformité 99/100

Source officielle ↗Lire la fiche →

Modification de règlements relatifs aux produits agricoles en ce qui concerne des règles du marché et mesures de soutien sectoriel dans le secteur vitivinicole et pour les produits vinicoles aromatisés

Source recoupée · conformité 99/100

Source officielle ↗Lire la fiche →

Application du concept de «pays tiers sûr»

Source recoupée · conformité 99/100

Source officielle ↗Lire la fiche →

Demande de levée de l’immunité de Petr Bystron

Source recoupée · conformité 99/100

Source officielle ↗Lire la fiche →

Loi n° 2026-34 — autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et l'Observatoire du réseau d'antennes d'un kilomètre carré (SKAO) relatif à l'adhésion de la France à l'Observatoire

Source recoupée · conformité 99/100

Source officielle ↗Lire la fiche →

projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et l'Observatoire du réseau d'antennes d'un kilomètre carré (SKAO) relatif à l'adhésion de la France à l'Observatoire

Source officielle ↗Lire la fiche →

projet de loi autorisant l'approbation de l'accord sous forme d'échange de notes verbales entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Moldavie relatif à l'échange de permis de conduire

Source officielle ↗Lire la fiche →

Loi n° 2026-28 — autorisant l'approbation de l'accord sous forme d'échange de notes verbales entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Moldavie relatif à l'échange de permis de conduire

Source recoupée · conformité 99/100

Source officielle ↗Lire la fiche →

Le cas de Joseph Figueira Martin en République centrafricaine

Source recoupée · conformité 99/100

Source officielle ↗Lire la fiche →

Détergents et agents de surface

Source recoupée · conformité 99/100

Source officielle ↗Lire la fiche →

La condamnation et le prononcé imminent de la peine de Jimmy Lai à Hong Kong

Source recoupée · conformité 99/100

Source officielle ↗Lire la fiche →

Les élections présidentielles au Honduras, la non-reconnaissance de leur résultat par le gouvernement sortant et les attaques contre des membres d’opposition du Congrès national

Source recoupée · conformité 99/100

Source officielle ↗Lire la fiche →

La souveraineté technologique européenne et les infrastructures numériques

Source recoupée · conformité 99/100

Source officielle ↗Lire la fiche →

Choix d’indicateurs de performance pour l’audit et le contrôle budgétaire dans le cadre des mesures de financement destinées à soutenir la mise en œuvre de la compétitivité future de l’Europe

Source recoupée · conformité 99/100

Source officielle ↗Lire la fiche →

Drones et nouveaux systèmes de guerre – nécessité pour l’Union de s’adapter pour être prête à relever les défis actuels en matière de sécurité

Source recoupée · conformité 99/100

Source officielle ↗Lire la fiche →