Scrutin · Sénat18 janvier 2022
Vote sur : Amendement n° 31
Sujet du texte concernéDémocratiser le sport en France
Scrutin officiel n° 79
Questions sociales et santéSports
Voir les parts par groupe →Rubrique publiée par la source
Sports
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Scrutin · Sénat18 janvier 2022
Vote sur : Amendement n° 194
Sujet du texte concernéDémocratiser le sport en France
Scrutin officiel n° 80
Questions sociales et santéSports
Voir les parts par groupe →Texte adopté · Sénat20 octobre 2021
proposition de loi visant au gel des matchs de football le 5 mai
SociétéSports
Texte adopté · Sénat23 février 2021
projet de loi habilitant le Gouvernement à prendre les mesures relevant du domaine de la loi nécessaires pour assurer la conformité du droit interne aux principes du code mondial antidopage et renforcer l'efficacité de la lutte contre le dopage
Sports
Texte adopté · Sénat01 août 2019
projet de loi portant ratification de l'ordonnance n° 2019-207 du 20 mars 2019 relative aux voies réservées et à la police de la circulation pour les jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
Sports
Scrutin · Sénat02 juillet 2019
Vote sur : Amendements identiques
Sujet du texte concernéRatification de l'ordonnance n° 2019-207 du 20 mars 2019 relative aux voies réservées et à la police de l…
Scrutin officiel n° 160
Repères dans le titre · sens de la mesure à lire dans la source
Sports
Voir les parts par groupe →Scrutin · Sénat02 juillet 2019
Vote sur : Motion n° 23
Sujet du texte concernéRatification de l'ordonnance n° 2019-207 du 20 mars 2019 relative aux voies réservées et à la police de la circulation…
Scrutin officiel n° 159
Repères dans le titre · sens de la mesure à lire dans la source
Sports
Voir les parts par groupe →Texte adopté · Sénat26 mars 2018
projet de loi relatif à l'organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
SociétéSports
Texte adopté · Sénat01 mars 2017
proposition de loi visant à préserver l'éthique du sport, à renforcer la régulation et la transparence du sport professionnel et à améliorer la compétitivité des clubs
CultureSociété