Texte adopté · Sénat03 août 2026
proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel
Économie et finances, fiscalitéSociété
Rubrique publiée par la source
Sports
Les pièces ci-dessous portent cette rubrique telle que la source la publie. Les scrutins rattachés au dossier d’une loi en héritent : la référence du dossier figure sur chaque fiche, et la fiche du scrutin indique l’origine de ses rubriques.
Voir les votesCette rubrique institutionnelle provient des dossiers du Sénat. Chaque fiche de scrutin affiche maintenant le décompte officiel par groupe parlementaire. Les graphiques par catégorie et sous-thème utilisent un autre classement, fondé sur les mots des titres. Explorer les graphiques des groupes du Sénat →
33 pièces · page 1 sur 2 · plus récentes d’abord
Scrutin · Sénat21 juillet 2026
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéL'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel
Scrutin officiel n° 336
Économie et finances, fiscalitéSociété
Voir les parts par groupe →Texte adopté · Sénat24 juin 2026
proposition de loi visant à ouvrir le dispositif de réduction d'activité progressive aux moniteurs de ski stagiaires
SportsTravail
Texte adopté · Sénat20 mars 2026
projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030
SociétéSports
Scrutin · Sénat24 juin 2025
Vote sur : Amendement n° 15
Sujet du texte concernéL'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030
Scrutin officiel n° 333
SociétéSports
Voir les parts par groupe →Scrutin · Sénat10 juin 2025
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéL'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel
Scrutin officiel n° 306
Économie et finances, fiscalitéSociété
Voir les parts par groupe →Scrutin · Sénat10 juin 2025
Vote sur : Amendements identiques
Sujet du texte concernéL'organisation, à la gestion et au financement du sport profess…
Scrutin officiel n° 305
Économie et finances, fiscalitéSociété
Voir les parts par groupe →Scrutin · Sénat10 juin 2025
Vote sur : Amendement n° 81
Sujet du texte concernéL'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel
Scrutin officiel n° 304
Économie et finances, fiscalitéSociété
Voir les parts par groupe →Texte adopté · Sénat08 mars 2024
proposition de loi visant à renforcer la protection des mineurs et l'honorabilité dans le sport
JusticeSociété
Scrutin · Sénat15 juin 2023
Vote sur : Amendement n° 1
Sujet du texte concernéRenforcer la protection des mineurs et l'honorabilité dans le sport
Scrutin officiel n° 305
JusticeSociété
Voir les parts par groupe →Scrutin · Sénat15 juin 2023
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéRenforcer la protection des mineurs et l'honorabilité dans le sport
Scrutin officiel n° 306
JusticeSociété
Voir les parts par groupe →Texte adopté · Sénat19 mai 2023
projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
Police et sécuritéQuestions sociales et santé
Scrutin · Sénat12 avril 2023
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéDiverses autres dispositions
Scrutin officiel n° 273
Police et sécuritéQuestions sociales et santé
Voir les parts par groupe →Scrutin · Sénat31 janvier 2023
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéProjet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 (procédure accélérée)
Scrutin officiel n° 113
Police et sécuritéQuestions sociales et santé
Voir les parts par groupe →Scrutin · Sénat24 janvier 2023
Vote sur : Amendements identiques
Sujet du texte concernéProjet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 (procédure accélérée)
Scrutin officiel n° 111
Repères dans le titre · sens de la mesure à lire dans la source
Police et sécuritéQuestions sociales et santé
Voir les parts par groupe →Scrutin · Sénat24 janvier 2023
Vote sur : Article 7
Sujet du texte concernéProjet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 (procédure accélérée)
Scrutin officiel n° 112
Police et sécuritéQuestions sociales et santé
Voir les parts par groupe →Texte adopté · Sénat12 décembre 2022
projet de loi autorisant la ratification de la Convention du Conseil de l'Europe sur la manipulation de compétitions sportives
SportsUnion européenne
Texte adopté · Sénat09 août 2022
projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de l'État du Qatar établissant un partenariat relatif à la sécurité de la Coupe du Monde de football de 2022
Affaires étrangères et coopérationPolice et sécurité
Texte adopté · Sénat02 mars 2022
proposition de loi visant à démocratiser le sport en France
Questions sociales et santéSports
Scrutin · Sénat16 février 2022
Vote sur : Motion n° 7
Sujet du texte concernéDémocratiser le sport en France
Scrutin officiel n° 101
Questions sociales et santéSports
Voir les parts par groupe →Scrutin · Sénat19 janvier 2022
Vote sur : Amendement n° 226
Sujet du texte concernéDémocratiser le sport en France
Scrutin officiel n° 84
Questions sociales et santéSports
Voir les parts par groupe →Scrutin · Sénat19 janvier 2022
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéDémocratiser le sport en France
Scrutin officiel n° 85
Questions sociales et santéSports
Voir les parts par groupe →Scrutin · Sénat19 janvier 2022
Vote sur : Amendement n° 212
Sujet du texte concernéDémocratiser le sport en France
Scrutin officiel n° 83
Questions sociales et santéSports
Voir les parts par groupe →Scrutin · Sénat18 janvier 2022
Vote sur : Amendement n° 100
Sujet du texte concernéDémocratiser le sport en France
Scrutin officiel n° 81
Questions sociales et santéSports
Voir les parts par groupe →