Scrutin · Sénat15 juin 2023
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéRenforcer la protection des mineurs et l'honorabilité dans le sport
Scrutin officiel n° 306
JusticeSociété
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Société
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Scrutin · Sénat15 juin 2023
Vote sur : Article unique
Sujet du texte concernéMettre en place un registre national des cancers
Scrutin officiel n° 307
Questions sociales et santéSociété
Voir les parts par groupe →Scrutin · Sénat15 juin 2023
Vote sur : Article unique
Sujet du texte concernéAssurer la pérennité des établissements de spectacles cinématographiques et l'accès au cinéma dans les outre-mer…
Scrutin officiel n° 304
CultureOutre-mer
Voir les parts par groupe →Scrutin · Sénat14 juin 2023
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéProtéger les logements contre l'occupation illicite
Scrutin officiel n° 303
Repères dans le titre · sens de la mesure à lire dans la source
Logement et urbanismePolice et sécurité
Voir les parts par groupe →Scrutin · Sénat13 juin 2023
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéL'ouverture, la modernisation et la responsabilité du corps judiciaire (procédure accélérée)
Scrutin officiel n° 301
Repères dans le titre · sens de la mesure à lire dans la source
JusticeSociété
Voir les parts par groupe →Scrutin · Sénat13 juin 2023
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéOrientation et de programmation du ministère de la justice 2023-2027 (procédure accélérée)
Scrutin officiel n° 300
Repères dans le titre · sens de la mesure à lire dans la source
JusticePouvoirs publics et Constitution
Voir les parts par groupe →Texte adopté · Sénat09 juin 2023
proposition de loi visant à encadrer l'influence commerciale et à lutter contre les dérives des influenceurs sur les réseaux sociaux
Police et sécuritéQuestions sociales et santé
Scrutin · Sénat08 juin 2023
Vote sur : Amendement n° 58
Sujet du texte concernéL'ouverture, la modernisation et la responsabilité du corps judiciaire (procédure accélérée)
Scrutin officiel n° 298
Repères dans le titre · sens de la mesure à lire dans la source
JusticeSociété
Voir les parts par groupe →Scrutin · Sénat08 juin 2023
Vote sur : Amendement n° 270
Sujet du texte concernéOrientation et de programmation du ministère de la justice 2023-2027 (procédure accélérée)
Scrutin officiel n° 296
Repères dans le titre · sens de la mesure à lire dans la source
JusticePouvoirs publics et Constitution
Voir les parts par groupe →Scrutin · Sénat08 juin 2023
Vote sur : Amendements identiques
Sujet du texte concernéAmendements identiques
Scrutin officiel n° 297
Repères dans le titre · sens de la mesure à lire dans la source
JusticePouvoirs publics et Constitution
Voir les parts par groupe →Scrutin · Sénat07 juin 2023
Vote sur : Motion n° 5
Sujet du texte concernéProposition de loi maintenant provisoirement un dispositif de plafonnement de revalorisation de la variation annuelle des…
Scrutin officiel n° 295
Économie et finances, fiscalitéLogement et urbanisme
Voir les parts par groupe →Texte adopté · Sénat02 juin 2023
projet de loi autorisant l'approbation de la convention d'entraide judiciaire en matière pénale entre la France et le Sénégal et de la convention d'extradition entre la France et le Sénégal
Affaires étrangères et coopérationJustice
Scrutin · Sénat01 juin 2023
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéEncadrer l'influence commerciale et à lutter contre les dérives des influenceurs sur les réseaux sociaux
Scrutin officiel n° 293
Police et sécuritéQuestions sociales et santé
Voir les parts par groupe →Scrutin · Sénat30 mai 2023
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéDonner à la douane les moyens de faire face aux nouvelles menaces
Scrutin officiel n° 292
Économie et finances, fiscalitéPolice et sécurité
Voir les parts par groupe →Texte adopté · Sénat19 mai 2023
projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
Police et sécuritéQuestions sociales et santé
Texte adopté · Sénat19 mai 2023
proposition de loi visant à améliorer l'encadrement des centres de santé
Questions sociales et santéSociété
Texte adopté · Sénat19 mai 2023
proposition de loi portant amélioration de l'accès aux soins par la confiance aux professionnels de santé
Questions sociales et santéSécurité sociale
Scrutin · Sénat09 mai 2023
Vote sur : Amendement n° 11
Sujet du texte concernéEncadrer l'influence commerciale et à lutter contre les dérives des influenceurs sur les réseaux sociaux
Scrutin officiel n° 282
Police et sécuritéQuestions sociales et santé
Voir les parts par groupe →Scrutin · Sénat04 mai 2023
Vote sur : Amendement n° 17
Sujet du texte concernéFavoriser l'accompagnement des couples confrontés à une fausse couche
Scrutin officiel n° 279
Repères dans le titre · sens de la mesure à lire dans la source
FamilleQuestions sociales et santé
Voir les parts par groupe →Scrutin · Sénat04 mai 2023
Vote sur : Amendement n° 4
Sujet du texte concernéFavoriser l'accompagnement des couples confrontés à une fausse couche
Scrutin officiel n° 278
FamilleQuestions sociales et santé
Voir les parts par groupe →Scrutin · Sénat04 mai 2023
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéFavoriser l'accompagnement des couples confrontés à une fausse couche
Scrutin officiel n° 280
FamilleQuestions sociales et santé
Voir les parts par groupe →Texte adopté · Sénat24 avril 2023
proposition de loi portant fusion des filières à responsabilité élargie des producteurs d'emballages ménagers et des producteurs de papier
EnvironnementSociété
Texte adopté · Sénat14 avril 2023
projet de loi de financement rectificative de la sécurité soc pour 2023
BudgetSécurité sociale
Scrutin · Sénat13 avril 2023
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéFusion des filières à responsabilité élargie des producteurs d'emballages ménagers et des producteurs de papier
Scrutin officiel n° 274
EnvironnementSociété
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