Scrutin · Sénat26 septembre 2019
Vote sur : Amendement n° 551
Sujet du texte concernéLa lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire
Scrutin officiel n° 173
EnvironnementSociété
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Environnement
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136 pièces · page 6 sur 6 · plus récentes d’abord
Texte adopté · Sénat24 juillet 2019
projet de loi portant création de l'AFB-ONCFS, modifiant les missions des fédérations des chasseurs et renforçant la police de l'environnement
Agriculture et pêcheEnvironnement
Scrutin · Sénat18 juillet 2019
Vote sur : Amendements identiques
Sujet du texte concernéAmendements identiques
Scrutin officiel n° 169
ÉnergieEnvironnement
Voir les parts par groupe →Scrutin · Sénat18 juillet 2019
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéL'énergie et au climat
Scrutin officiel n° 170
Repères dans le titre · sens de la mesure à lire dans la source
ÉnergieEnvironnement
Voir les parts par groupe →Scrutin · Sénat18 juillet 2019
Vote sur : Amendements identiques
Sujet du texte concernéAmendements identiques
Scrutin officiel n° 168
ÉnergieEnvironnement
Voir les parts par groupe →Scrutin · Sénat17 juillet 2019
Vote sur : Amendements identiques
Sujet du texte concernéProjet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de…
Scrutin officiel n° 167
ÉnergieEnvironnement
Voir les parts par groupe →Scrutin · Sénat16 juillet 2019
Vote sur : Amendement n° 254
Sujet du texte concernéL'énergie et au climat
Scrutin officiel n° 166
Repères dans le titre · sens de la mesure à lire dans la source
ÉnergieEnvironnement
Voir les parts par groupe →Scrutin · Sénat11 avril 2019
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéCréation de l'Office français de la biodiversité et de la chasse, modifiant les missions des fédérations des chasseurs et…
Scrutin officiel n° 80
Repères dans le titre · sens de la mesure à lire dans la source
Agriculture et pêcheEnvironnement
Voir les parts par groupe →Scrutin · Sénat11 avril 2019
Vote sur : Amendement n° 148
Sujet du texte concernéCréation de l'Office français de la biodiversité et d…
Scrutin officiel n° 77
Repères dans le titre · sens de la mesure à lire dans la source
Agriculture et pêcheEnvironnement
Voir les parts par groupe →Scrutin · Sénat11 avril 2019
Vote sur : Amendement n° 173
Sujet du texte concernéCréation de l'Office français de la biodiversité et de la chasse, modifiant les missions des fédérations des chasseurs et…
Scrutin officiel n° 78
Repères dans le titre · sens de la mesure à lire dans la source
Agriculture et pêcheEnvironnement
Voir les parts par groupe →Scrutin · Sénat11 avril 2019
Vote sur : Amendement n° 117
Sujet du texte concernéCréation de l'Office français de la biodiversité et de la chasse, modifiant les missions des fédérations des chasseurs et…
Scrutin officiel n° 79
Repères dans le titre · sens de la mesure à lire dans la source
Agriculture et pêcheEnvironnement
Voir les parts par groupe →Scrutin · Sénat10 avril 2019
Vote sur : Amendement n° 8
Sujet du texte concernéAmendement n° 8
Scrutin officiel n° 76
Agriculture et pêcheEnvironnement
Voir les parts par groupe →Texte adopté · Sénat02 mars 2018
projet de loi autorisant l'approbation de l'amendement au protocole de Montréal du 16 septembre 1987 relatif à des substances qui appauvrissent la couche d'ozone
EnvironnementQuestions sociales et santé
Texte adopté · Sénat02 mars 2018
projet de loi ordonnances relatives à la modification des règles applicables à l'évaluation environnementale des projets et portant réforme des procédures destinées à assurer l'information du public à l'élaboration de décisions ayant une incidence sur l'environnement
Aménagement du territoireEnvironnement
Texte adopté · Sénat30 décembre 2017
proposition de loi relative à l'exercice des compétences des collectivités territoriales dans le domaine de la gestion des milieux aquatiques et de la prévention des inondations
Agriculture et pêcheCollectivités territoriales
Texte adopté · Sénat20 mars 2017
proposition de loi relative à la lutte contre l'accaparement des terres agricoles et au développement du biocontrôle
Agriculture et pêcheEntreprises