Scrutin · Sénat17 mai 2019
Vote sur : Amendement n° 181
Sujet du texte concernéUne école de la confiance
Scrutin officiel n° 114
Repères dans le titre · sens de la mesure à lire dans la source
CultureÉducation
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Éducation
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Scrutin · Sénat17 mai 2019
Vote sur : Amendements identiques
Sujet du texte concernéUne école de la con…
Scrutin officiel n° 111
Repères dans le titre · sens de la mesure à lire dans la source
CultureÉducation
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Vote sur : Amendement n° 340
Sujet du texte concernéUne école de la confiance
Scrutin officiel n° 112
Repères dans le titre · sens de la mesure à lire dans la source
CultureÉducation
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Vote sur : Amendements identiques
Sujet du texte concernéUne école de l…
Scrutin officiel n° 116
Repères dans le titre · sens de la mesure à lire dans la source
CultureÉducation
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Vote sur : Amendement n° 346
Sujet du texte concernéUne école de la confiance
Scrutin officiel n° 115
Repères dans le titre · sens de la mesure à lire dans la source
CultureÉducation
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Vote sur : Amendement n° 297
Sujet du texte concernéUne école de la confiance
Scrutin officiel n° 109
Repères dans le titre · sens de la mesure à lire dans la source
CultureÉducation
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Vote sur : Article 9
Sujet du texte concernéUne école de la confiance
Scrutin officiel n° 113
Repères dans le titre · sens de la mesure à lire dans la source
CultureÉducation
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Vote sur : Amendement n° 149
Sujet du texte concernéUne école de la confiance
Scrutin officiel n° 110
Repères dans le titre · sens de la mesure à lire dans la source
CultureÉducation
Voir les parts par groupe →Scrutin · Sénat17 mai 2019
Vote sur : Amendement n° 349
Sujet du texte concernéUne école de la confiance
Scrutin officiel n° 117
Repères dans le titre · sens de la mesure à lire dans la source
CultureÉducation
Voir les parts par groupe →Scrutin · Sénat16 mai 2019
Vote sur : Article 4 bis
Sujet du texte concernéUne école de la confiance
Scrutin officiel n° 103
Repères dans le titre · sens de la mesure à lire dans la source
CultureÉducation
Voir les parts par groupe →Scrutin · Sénat16 mai 2019
Vote sur : Amendement n° 69
Sujet du texte concernéUne école de la confiance
Scrutin officiel n° 107
Repères dans le titre · sens de la mesure à lire dans la source
CultureÉducation
Voir les parts par groupe →Scrutin · Sénat16 mai 2019
Vote sur : Amendement n° 132
Sujet du texte concernéProjet de loi, adopté par l'Assemblée…
Scrutin officiel n° 105
CultureÉducation
Voir les parts par groupe →Scrutin · Sénat16 mai 2019
Vote sur : Amendement n° 67
Sujet du texte concernéUne école de la confiance
Scrutin officiel n° 106
Repères dans le titre · sens de la mesure à lire dans la source
CultureÉducation
Voir les parts par groupe →Scrutin · Sénat16 mai 2019
Vote sur : Amendement n° 102
Sujet du texte concernéUne école de la confiance
Scrutin officiel n° 104
Repères dans le titre · sens de la mesure à lire dans la source
CultureÉducation
Voir les parts par groupe →Scrutin · Sénat15 mai 2019
Vote sur : Amendement n° 100
Sujet du texte concernéUne école de la confiance
Scrutin officiel n° 100
Repères dans le titre · sens de la mesure à lire dans la source
CultureÉducation
Voir les parts par groupe →Scrutin · Sénat15 mai 2019
Vote sur : Amendement n° 222
Sujet du texte concernéUne école de la confiance
Scrutin officiel n° 102
Repères dans le titre · sens de la mesure à lire dans la source
CultureÉducation
Voir les parts par groupe →Scrutin · Sénat15 mai 2019
Vote sur : Amendement n° 328
Sujet du texte concernéUne école de la confiance
Scrutin officiel n° 101
Repères dans le titre · sens de la mesure à lire dans la source
CultureÉducation
Voir les parts par groupe →Scrutin · Sénat14 mai 2019
Vote sur : Amendements identiques
Sujet du texte concernéProjet de loi, adopté par l'Asse…
Scrutin officiel n° 99
CultureÉducation
Voir les parts par groupe →Texte adopté · Sénat03 août 2018
proposition de loi relative à l'interdiction de l'usage du téléphone portable dans les écoles et les collèges
ÉducationSociété
Texte adopté · Sénat13 avril 2018
proposition de loi visant à simplifier et mieux encadrer le régime d'ouverture des établissements privés hors contrat
CultureÉducation
Texte adopté · Sénat08 mars 2018
projet de loi relatif à l'orientation et à la réussite des étudiants
ÉducationSociété
Scrutin · Sénat21 février 2018
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéSimplifier et mieux encadrer le régime d'ouverture des établissements privés hors contrat
Scrutin officiel n° 65
CultureÉducation
Voir les parts par groupe →Scrutin · Sénat15 février 2018
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéL'orientation et à la réussite des étudiants dans la rédaction du texte proposé par la commission mixte paritaire
Scrutin officiel n° 63
ÉducationSociété
Voir les parts par groupe →Scrutin · Sénat08 février 2018
Vote sur : Amendement n° 183
Sujet du texte concernéL'orientation et à la réussite des étudiants
Scrutin officiel n° 59
ÉducationSociété
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