Scrutin · Sénat08 février 2018
Vote sur : Article 1er
Sujet du texte concernéL'orientation et à la réussite des étudiants
Scrutin officiel n° 60
ÉducationSociété
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Éducation
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54 pièces · page 3 sur 3 · plus récentes d’abord
Scrutin · Sénat08 février 2018
Vote sur : Amendement n° 159
Sujet du texte concernéL'orientation et à la réussite des étudiants
Scrutin officiel n° 61
ÉducationSociété
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Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéL'orientation et à la réussite des étudiants
Scrutin officiel n° 62
ÉducationSociété
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Vote sur : Amendement n° 173
Sujet du texte concernéL'orientation et à la réussite des étudiants
Scrutin officiel n° 58
ÉducationSociété
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Vote sur : Motion n° 193
Sujet du texte concernéL'orientation et à la réussite des étudiants
Scrutin officiel n° 57
ÉducationSociété
Voir les parts par groupe →Texte adopté · Sénat25 décembre 2017
projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2017-717 du 3 mai 2017 portant création de l'établissement public Paris La Défense
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