Texte adopté · Sénat31 juillet 2025
proposition de loi relative à la lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur
ÉducationJustice
Rubrique publiée par la source
Éducation
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Scrutin · Sénat19 juin 2025
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéLa lutte contre l'antisémitisme, le racisme, les discriminations, les violences et la haine dans l'enseignement supérieur
Scrutin officiel n° 327
Repères dans le titre · sens de la mesure à lire dans la source
ÉducationJustice
Voir les parts par groupe →Texte adopté · Sénat02 juin 2025
projet de loi relatif au transfert à l'État des personnels enseignants de l'enseignement du premier degré dans les îles Wallis et Futuna
ÉducationOutre-mer
Texte adopté · Sénat24 mars 2025
proposition de loi visant à proroger le dispositif d'expérimentation favorisant l'égalité des chances pour l'accès à certaines écoles de service public
ÉducationFamille
Scrutin · Sénat20 février 2025
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéLa lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur
Scrutin officiel n° 210
Repères dans le titre · sens de la mesure à lire dans la source
ÉducationJustice
Voir les parts par groupe →Texte adopté · Sénat17 février 2025
projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République fédérale d'Allemagne relatif à l'apprentissage transfrontalier
Affaires étrangères et coopérationÉducation
Texte adopté · Sénat27 décembre 2023
proposition de loi visant à faciliter la mobilité internationale des alternants, pour un « Erasmus de l'apprentissage »
ÉducationFamille
Texte adopté · Sénat21 juin 2023
proposition de loi visant à faciliter le passage et l'obtention de l'examen du permis de conduire
Collectivités territorialesÉducation
Texte adopté · Sénat25 janvier 2023
proposition de loi visant à faire évoluer la formation de sage-femme
ÉducationFamille
Texte adopté · Sénat19 décembre 2022
proposition de loi visant à lutter contre les abus et les fraudes au compte personnel de formation
ÉducationPolice et sécurité
Texte adopté · Sénat16 décembre 2022
proposition de loi visant à lutter contre la précarité des accompagnants d'élèves en situation de handicap et des assistants d'éducation
ÉducationQuestions sociales et santé
Texte adopté · Sénat28 février 2022
proposition de loi visant à faire évoluer la gouvernance de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger et à créer les instituts régionaux de formation
Affaires étrangères et coopérationCulture
Scrutin · Sénat27 janvier 2022
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéFaire évoluer la gouvernance de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger et à créer les instituts régionaux de…
Scrutin officiel n° 94
Repères dans le titre · sens de la mesure à lire dans la source
Affaires étrangères et coopérationCulture
Voir les parts par groupe →Texte adopté · Sénat21 décembre 2021
proposition de loi créant la fonction de directeur d'école
ÉducationFonction publique
Texte adopté · Sénat21 mai 2021
proposition de loi relative à la protection patrimoniale des langues régionales et à leur promotion
CultureÉducation
Scrutin · Sénat10 mars 2021
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéProposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, créant la fonction de directrice ou de directeur d'école
Scrutin officiel n° 87
Repères dans le titre · sens de la mesure à lire dans la source
ÉducationFonction publique
Voir les parts par groupe →Scrutin · Sénat10 mars 2021
Vote sur : Amendements identiques
Sujet du texte concernéProposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, créant la fonction de directrice ou de directeur d'école
Scrutin officiel n° 86
Repères dans le titre · sens de la mesure à lire dans la source
ÉducationFonction publique
Voir les parts par groupe →Scrutin · Sénat10 décembre 2020
Vote sur : Amendements identiques
Sujet du texte concernéAmendements identiques
Scrutin officiel n° 47
CultureÉducation
Voir les parts par groupe →Texte adopté · Sénat03 juillet 2020
proposition de loi visant à créer le statut de citoyen sauveteur, lutter contre l'arrêt cardiaque et sensibiliser aux gestes qui sauvent
ÉducationPolice et sécurité
Scrutin · Sénat24 octobre 2019
Vote sur : Amendement n° 4
Sujet du texte concernéCréer le statut de citoyen sauveteur, lutter contre l'arrêt cardiaque et sensibiliser aux gestes qui sauvent
Scrutin officiel n° 16
ÉducationPolice et sécurité
Voir les parts par groupe →Texte adopté · Sénat26 juillet 2019
projet de loi pour une école de la confiance
CultureÉducation
Texte adopté · Sénat10 juillet 2019
proposition de loi relative à l'interdiction des violences éducatives ordinaires
ÉducationFamille
Scrutin · Sénat21 mai 2019
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéUne école de la confiance
Scrutin officiel n° 118
Repères dans le titre · sens de la mesure à lire dans la source
CultureÉducation
Voir les parts par groupe →Scrutin · Sénat17 mai 2019
Vote sur : Amendements identiques
Sujet du texte concernéUne école de la confiance
Scrutin officiel n° 108
Repères dans le titre · sens de la mesure à lire dans la source
CultureÉducation
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