Texte adopté · Sénat16 août 2026
projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense
Affaires étrangères et coopérationDéfense
Rubrique publiée par la source
Défense
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41 pièces · page 1 sur 2 · plus récentes d’abord
Scrutin · Sénat30 juin 2026
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéLes années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense
Scrutin officiel n° 323
Affaires étrangères et coopérationDéfense
Voir les parts par groupe →Scrutin · Sénat09 juin 2026
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéLes années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense
Scrutin officiel n° 293
Affaires étrangères et coopérationDéfense
Voir les parts par groupe →Scrutin · Sénat02 juin 2026
Vote sur : Amendement n° 128
Sujet du texte concernéLes années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense
Scrutin officiel n° 291
Affaires étrangères et coopérationDéfense
Voir les parts par groupe →Scrutin · Sénat02 juin 2026
Vote sur : Amendements identiques
Sujet du texte concernéLes années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense
Scrutin officiel n° 292
Affaires étrangères et coopérationDéfense
Voir les parts par groupe →Texte adopté · Sénat06 mars 2026
projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Monténégro relatif à la coopération dans le domaine de la défense
Affaires étrangères et coopérationDéfense
Texte adopté · Sénat26 décembre 2025
projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre la République française et la République de Chypre sur la coopération lors des opérations d'évacuation à partir de la région du Moyen-Orient dans le cadre d'une situation de crise
Affaires étrangères et coopérationDéfense
Texte adopté · Sénat17 novembre 2025
proposition de loi élevant Alfred Dreyfus au grade de général de brigade
DéfenseSociété
Texte adopté · Sénat06 novembre 2025
projet de loi autorisant l'approbation de l'accord de coopération dans le domaine de la défense entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Macédoine du Nord
Affaires étrangères et coopérationDéfense
Texte adopté · Sénat25 mars 2025
projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République d'Indonésie relatif à la coopération dans le domaine de la défense
Affaires étrangères et coopérationDéfense
Texte adopté · Sénat20 mars 2025
projet de loi autorisant la ratification du traité sur la coopération dans le domaine de la défense entre la République française et le Royaume d'Espagne
Affaires étrangères et coopérationDéfense
Texte adopté · Sénat13 novembre 2024
projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de l'État indépendant de Papouasie-Nouvelle-Guinée relatif à la coopération en matière de défense et au statut des forces
Affaires étrangères et coopérationDéfense
Texte adopté · Sénat01 août 2023
projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense
Affaires étrangères et coopérationDéfense
Scrutin · Sénat13 juillet 2023
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéLa programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense
Scrutin officiel n° 331
Affaires étrangères et coopérationDéfense
Voir les parts par groupe →Scrutin · Sénat29 juin 2023
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéLa programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense
Scrutin officiel n° 321
Affaires étrangères et coopérationDéfense
Voir les parts par groupe →Texte adopté · Sénat27 mars 2023
projet de loi coopération en matière de défense et statut de leurs forces sur les territoires caribéens et sud-américain
Affaires étrangères et coopérationDéfense
Texte adopté · Sénat05 août 2022
projet de loi autorisant la ratification du protocole au Traité de l'Atlantique Nord sur l'accession de la République de Finlande et la ratification du protocole au Traité de l'Atlantique Nord sur l'accession du Royaume de Suède
Affaires étrangères et coopérationDéfense
Scrutin · Sénat21 juillet 2022
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéProjet de loi autorisant la ratification du protocole au Traité de l'Atlantique Nord sur l'accession de la République de…
Scrutin officiel n° 124
Affaires étrangères et coopérationDéfense
Voir les parts par groupe →Texte adopté · Sénat21 mars 2022
proposition de loi organique visant à renforcer le rôle du Défenseur des droits en matière de signalement d'alerte
DéfensePouvoirs publics et Constitution
Texte adopté · Sénat21 février 2022
projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Maurice relatif à la coopération en matière de défense et au statut des forces
Affaires étrangères et coopérationDéfense
Scrutin · Sénat16 février 2022
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéRenforcer le rôle du Défenseur des droits en matière de signalement d'alerte
Scrutin officiel n° 100
DéfensePouvoirs publics et Constitution
Voir les parts par groupe →Scrutin · Sénat20 janvier 2022
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéRenforcer le rôle du Défenseur des droits en matière de signalement d'alerte
Scrutin officiel n° 89
DéfensePouvoirs publics et Constitution
Voir les parts par groupe →Texte adopté · Sénat30 juillet 2021
projet de loi relatif à la prévention d'actes de terrorisme et au renseignement
DéfensePolice et sécurité
Scrutin · Sénat21 juillet 2021
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéLa prévention d'actes de terrorisme et au renseignement
Scrutin officiel n° 163
Repères dans le titre · sens de la mesure à lire dans la source
DéfensePolice et sécurité
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